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Déliberation - 18 d1382453432091 442
Document publié le Mercredi 16 octobre 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 18 d1382453432091 442)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 16 octobre 2013 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 08/10/2013
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 21/10/2013
SEANCE DU 14 OCTOBRE 2013
Délibération n° D-2013-442
Personnel non titulaire - recrutement d'un journaliste
contractuel à la direction Communication
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD.
Secrétaire de séance : Frank MICHEL
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Pascal DUFORESTEL, ayant donné pouvoir à Madame Geneviève GAILLARD, Madame Delphine PAGE, ayant donné pouvoir à Madame Gaëlle MANGIN, Monsieur Jean- Claude SUREAU, ayant donné pouvoir à Madame Chantal BARRE, Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Louis SIMON, Monsieur Patrick DELAUNAY, ayant donné pouvoir à Monsieur Gérard ZABATTA, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel GENDREAU
Excusés :
Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Emmanuel GROLLEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 octobre 2013
Délibération n° D-2013-442
Direction Ressources Humaines Personnel non titulaire - recrutement d'un journaliste contractuel à la direction Communication
Monsieur Jean-Louis SIMON, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Par délibération en date du 22 septembre 2006, le Conseil municipal a créé un poste à temps complet de journaliste, relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, à la Direction de la communication.
Suite à la vacance de ce poste, un appel externe à candidatures a été publié. Cependant, aucun fonctionnaire, détenant les compétences requises pour assurer les missions, n’a pu être retenu.
Afin de permettre à la Direction de la communication d’assurer la continuité du service public, il est proposé de recourir au recrutement d’un candidat, par voie contractuelle, dont les diplômes et l’expérience sont de nature à répondre aux besoins du poste à pourvoir.
Ce recrutement s’opérera conformément à l’article 3-3 2° de la Loi du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction publique territoriale, pour une durée de 3 ans dont la rémunération sera afférente à l’un des échelons de la grille indiciaire des attachés territoriaux.
Les crédits sont prévus au budget 2013.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter le recrutement d’un journaliste contractuel, à temps complet, pour une durée de 3 ans, à la Direction de la communication.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 37
Contre : 5
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Jean-Louis SIMON