Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 27 mars 201
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 28 mars 201
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 28 mars 201
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 23 mars 201
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 18 mai 2017
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 10 mars 201
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 20 décembre
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 15 février
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 27 juin 201
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 27 février
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2018
Document publié le Mardi 27 mars 2018 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2018)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le mardi 27 mars 2018 à 20H30
Ordre du jour
Affiché le : mardi 20 mars 2018
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 février 2017 Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
I – COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1. Approbation du compte de gestion de la ville - exercice 2017.
2. Approbation du Compte Administratif de la ville – exercice 2017.
3. Affectation des résultats de la section de fonctionnement de l’exercice 2017. 4. Syndicats intercommunaux : participations 2018.
5. Fixation du taux des impôts directs locaux pour l’exercice 2018.
6. Délégation au Maire de la décision en matière de gestion active de la dette. 7. Vote du Budget Primitif 2018.
8. Garantie d’un prêt contracté par IDF habitat dans le cadre d’un refinancement. 9. Mise à jour du tableau des effectifs : création de postes.
10. Mise à jour du tableau des effectifs : suppression de postes.
11. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention à la Région Ile de France dans le cadre du dispositif Contrat d’Aménagement Régional (CAR) pour 2018-2020. 12. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention à la Région Ile de France dans le cadre du dispositif Equipements sportifs de proximité.
13. Relance du marché de gestion globale à performance énergétique de l’éclairage public, sportif et de la signalisation lumineuse tricolore. Approbation du lancement de la nouvelle procédure de dialogue compétitif. 14. Approbation de la convention d’un groupement de commandes relatif aux travaux d’entretien de voiries sur le territoire de la commune de La Queue-en-Brie entre la commune de La Queue-en-Brie et l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Sud Est Avenir.
II – COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORT
15. Subventions municipales aux associations et organismes - année 2018. 16. Convention entre la commune de La Queue-en-Brie et l’Entente Sportive Caudacienne – année 2018. 17. Fixation des participations des usagers à un évènement sportif : course chronométrée et « Cauda color ».
III – COMMISSION URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
18. Acquisition de deux locaux d’activité commerciale sur la parcelle cadastrée AC 312 lots n°2 et 9 sise avenue du Maréchal Mortier.
19. Approbation du compte de gestion du lot n°2 de la parcelle cadastrée AC 312 sise avenue du Maréchal Mortier. 20. Autorisation donnée au SAF 94 de céder les parcelles cadastrées AO n°8, 13, 37, 38, 47,48 sises chemin de la Montagne
21. Création d’un cimetière.
IV – INFORMATIONS
22. Bilan des marchés publics pour l’année 2017.
Nouveau projet PIAJ : « bourse projet jeune ».