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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2015
Document publié le Vendredi 27 mars 2015 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 27 mars 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le VENDREDI 27 MARS 2015 à 20H30
ORDRE DU JOUR
Affiché le : jeudi 19 mars 2015
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2015 Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
I – COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1. Approbation du Compte de Gestion de la ville – exercice 2014.
2. Approbation du Compte Administratif de la ville – exercice 2014.
3. Affectation des résultats de la section de fonctionnement de l’exercice 2014. 4. Fixation du taux des impôts directs locaux pour l’exercice 2015.
5. Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour 2015. 6. Attribution de compensation provisoire 2015 versée par la Communauté d’Agglomération du Haut Val de Marne à la commune de La Queue en Brie.
7. Délégation au Maire de la décision en matière de gestion active de la dette. 8. Vote du Budget Primitif 2015.
9. Syndicats intercommunaux : participations 2015.
10. Conditions financières et patrimoniales du retrait de la commune de La Queue en Brie du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l’Est Parisien - SYMVEP.
11. Passation d’une convention de Co-Maîtrise d’Ouvrage entre la commune de La Queue en Brie et la Communauté d’Agglomération du Haut Val de Marne pour les études et les travaux d’éclairage public dans le cadre de l’aménagement du Chemin de Gournay à La Queue en Brie.
12. Création du service de la commande publique.
II – COMMISSION URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
13. Création d’un Périmètre d’Usage de Consommation Exceptionnelle (PUCE) sur la zone « Pince Vent », « forum de l’habitat » et les « Terres du Moulin de Champlain » sur les communes de Chennevières-sur-Marne, Ormesson-sur-Marne et La Queue-en-Brie.
14. Délibération spécifique relative à la répartition et au paiement de la participation pour voirie et réseaux : rue du Général Leclerc / route de Combault.
15. Précision sur l’application du taux de la taxe d’aménagement communale. 16. Révision du Plan Local d’Urbanisme.
17. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de construire pour la création de dalles béton au centre technique municipal.
III – COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
18. Fixation des tarifs des séjours été 2015 – service enfance.
IV – COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORT
19. Fixation des tarifs des séjours été 2015– service jeunesse.
20. Fixation de la cotisation relative à l’inscription au Club Ados des jeunes pour les mois de juillet et août 2015. 21. Subventions municipales aux associations et organismes - année 2015. 22. Convention entre la Commune de La Queue-en-Brie et l’Entente Sportive Caudacienne – année 2015. 23. Subvention versée à l’association « Les Jardins des Bordes » pour l’organisation d’une foire bio. 24. Subvention exceptionnelle versée à l’association « La Queue qui marche ».