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Déliberation - DE 2025 009 Convention USB Tennis tampon
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Bourdeaux.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2025 009 Convention USB Tennis tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 07/03/2025
MAI RI E DE BOU RD EAUX Reçu en préfecture le 07/03/2025
26460 Publié le
ID : 026-212600563-20250303-DE 2025 009-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 03 MARS 2025
Délibération n° DE_2025 009
Le 03 mars deux mille vingt-cinq, à 20 heures 00, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est
réuni en session ordinaire, salle du Conseil Municipal, en mairie de BOURDEAUX, sous la
présidence de Monsieur DIDIER, Maire.
Présents: DIDIER Thierry, PEYSSON Catherine, BELLE Michaël, BRUN Mireille, DESSUS Jean-
François, ARNEPHY Delphine, BOMPARD Jocelyne, HERMANT Marie-Odile, LEYMAN Robert,
MASNATA Mallaury, TERROT Stéphanie et TURC Jack.
Absents excusés: SIMOND Bruno (pouvoir à DESSUS Jean-François), VANDERNOOT Noémie
(pouvoir à ARNEPHY Delphine)
Secrétaire : ARNEPHY Delphine
OBJET : Convention de mise à disposition d'équipements avec l’'USB Tennis
Mme BRUN, 4® adjointe, présente au Conseil Municipal la convention de mise à disposition des
équipements de tennis entre la commune de Bourdeaux et l’association USB Tennis.
La convention a été mise à jour à la demande de l'association. L'association est peu active du fait
de l’absence de moniteurs pour donner des leçons de tennis.
Suivant cette mise à jour;
La mise à disposition de l'association est restreinte à un seul court de tennis.
L'équipement est mis à disposition du Club, sans redevance.
En contrepartie, en cas de dissolution du Club, les actifs financiers seront transférés à la commune
et seront fléchés pour le développement des activités sportives à Bourdeaux, associations sportives, infrastructures...
La convention est plus précise en ce qui concerne l'entretien et la maintenance de l'équipement.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
AUTORISE le Maire à signer la convention de mise à disposition ci-annexée avec l’USB Tennis.
DIT que cette convention annule et remplace les précédentes.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme
Le Maire,
T. DIDIER /