Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - extrait vote 12 03 2026
Déliberation - extrait vote 11 12 2025
unknown - extrait vote 12 06 2025 v2
Déliberation - extrait vote 11 07 2024
unknown - extrait vote 09 07 2026
Déliberation - extrait vote 19 12 2024 1
Déliberation - extrait vote 30 05 2024
Déliberation - extrait vote 21 12 2023
Déliberation - extrait vote 19 09 2024
Déliberation - extrait vote 11 05 2023
Déliberation - extrait vote 12 07 2025
Document publié le Jeudi 17 juillet 2025 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - extrait vote 12 07 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 17 juillet 2025 à 20h30
Hôtel de Ville – salle du conseil municipal – 51 rue Hervé Léguillon à Bernières-sur-Mer
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date Numéro de l’acte Objet Vote 17/07/2025 25-055 Rapport d’activité de Cœur de Nacre Avis favorable 17/07/2025 25-056 Mise en place du Savoir Rouler à Vélo (SRAV) Approuvée à l’unanimité
17/07/2025 25-057 Avis de la commune au projet de Plan Local Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Cœur de Nacre
Avis favorable à l’unanimité avec 2
réserves
17/07/2025 25-058 Avis de la commune sur le projet de règlement local de publicité intercommunal de la communauté de communes Cœur de Nacre (RLPi)
Avis favorable à l’unanimité avec 6
réserves
17/07/2025 25-059 Autorisation de signer la convention de lecture publique Approuvée à l’unanimité 17/07/2025 25-060 Emprunt pour la construction d’une médiathèque Approuvée à l’unanimité 17/07/2025 25-061 Cession emprise publique parcelles AD 147, 148, 515 et 516 Approuvée à l’unanimité 17/07/2025 25-062 Lancement de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « LE CLOS DU PAVILLON » Approuvée à l’unanimité 17/07/2025 25-063 Transfert de compétences énergies renouvelables au SDEC ENERGIE Approuvée à l’unanimité 17/07/2025 25-064 Modification du régime indemnitaire CLM CGM Approuvée à l’unanimité 17/07/2025 25-065 Adhésion triennale TRIP NORMAND Approuvée à l’unanimité 17/07/2025 25-066 Etat du personnel modification de poste Approuvée à l’unanimité 17/07/2025 25-067 Subvention exceptionnelle aux jumelages – Apéritif européen Approuvée à l’unanimité
Extrait des votes à retrouver sur le site internet de la commune : Conseil Municipal - Mairie de Bernières-sur-Mer (bernieres-sur-mer.com)