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Document publié le Jeudi 9 juillet 2026 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - extrait vote 09 07 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 9 JUILLET 2026 à 18h30
Hôtel de ville - Salle du conseil municipal – 51 rue Hervé Léguillon à Bernières-sur-Mer
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date Numéro de l’acte Objet Vote 09/07/2026 26-072 Rapport d’activité de Cœur de Nacre Acté à l’unanimité 09/07/2026 26-073 EHPAD Intercommunal de DOUVRES LA DELIVRANDE Renouvellement des membres de son conseil d’administration
9 membres désignés
09/07/2026 26-074 Règlement intérieur du conseil municipal – mandat 2026-2032 Approuvé à l’unanimité 09/07/2026 26-075 Plan Communal de Sauvegarde Approuvé à l’unanimité 09/07/2026 26-076 Enquête de recensement 2027 – désignation d’un coordinateur Approuvé à l’unanimité 09/07/2026 26-077 Tableau des effectifs Approuvé à l’unanimité 09/07/2026 26-078 Subvention à l’association Les Archers de la Seulles Approuvé à l’unanimité 09/07/2026 26-079 Effacement coordonné des réseaux « Promenade des Français » Etude préliminaire Approuvé à l’unanimité
Extrait des votes à retrouver sur le site internet de la commune : Conseil Municipal - Mairie de Bernières-sur-Mer (bernieres-sur-mer.com)