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Déliberation - CM du 9 juin 2023 2023DELIB0052 Attribution dune subvention exceptionnelle a deux associations dans le cadre de leurs projets
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 9 juin 2023 2023DELIB0052 Attribution dune subvention exceptionnelle a deux associations dans le cadre de leurs projets)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-trois, le vendredi 09 juin, à 19h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 2 juin 2023, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 22
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Christophe ARZANO à M. Rodolphe CAMBRESY.
Mme Béatrice MAZZOCCHI à M. Olivier ZANINETTI.
Mme Nicole BROCARD à Mme Véronique CHEVILLARD.
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.
Mme Rosa SAADI à M. Stefano TEILLET.
M. Serge GODARD à Mme Sandrine LALANNE.
Absents excusés :
Absents :
M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, Mme LANTRAIN Marilyne, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2023DELIB0052 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À DEUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DE LEURS PROJETS 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L2121-29, Vu la délibération n°2023DELIB0030 en date du 11 avril 2023 relative à l’adoption du budget primitif 2023,
Vu l’avis favorable de la commission Culture du 07 juin 2023,
Considérant la demande de subvention présentée par l’association WHY NOTES dans le cadre du projet de célébration de son 20ème anniversaire,
Considérant la demande de subvention présentée par l’ASSOCIATION DES ARTISTES BRYARDS dans le cadre de l’organisation de son 18ème salon et de l’attribution du Prix de la Ville,
Après en avoir délibéré, et par 29 voix pour
ARTICLE 1 : Attribue la subvention exceptionnelle d’un montant de2 400 € à l’association « WHY NOTES » sise 17, boulevard Gallieni, à Bry-sur-Marne (94360) ;
ARTICLE 2 : Attribue la subvention exceptionnelle d’un montant de 500 € à l’ASSOCIATION DES ARTISTES BRYARDS sise, 6, rue Franchetti à Bry-sur-Marne (94360).
ARTICLE 3 : AUTORISE le Maire à procéder au versement de la somme correspondante dès que la présente délibération sera exécutoire.
ARTICLE 4 : DIT que les crédits relatifs à ces dépenses sont inscrits au budget 2023 aux chapitre et article correspondants.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 13 juin 2023
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne