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Déliberation - liste des deliberations 11
Déliberation - liste des deliberations 25
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Retiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Démocratie,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 31 MARS 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET APPROUVÉE REJETÉE
2025-033 Commande
publique
Marché Rénovation thermique de l’école Mahé –
Modifications au marché de travaux
X
25025-034 Commande
publique
"Convention de prestation de services entre le
Syndicat d’Urbanisme et la commune pour
l’instruction des autorisations du droit des sols
x
Finances
locales
Etat annuel des indemnités perçues par les élus X
2025-035 Finances
locales
Budget principal - Approbation du compte financier
unique 2024
X
2025-036 Finances
locales
Budget principal - Affectation du résultat de
fonctionnement 2024 sur le budget 2025
X
2025-037 Finances
locales
Budget principal - Vote des taux des impôts directs
locaux
X
2025-038 Finances
locales
Budget principal - Vote du budget primitif 2025 X
2025-039 Finances
locales
Subvention d’investissement à l’association Le
Restéria pour le remplacement du matériel de
projection du cinéma
X
2025-040 Finances
locales
Subvention d’investissement à l’association La
Vauzelle pour l’acquisition d’un minibus adapté
PMR
X
2025-041 Finances
locales
Budget assainissement - Approbation du compte
financier unique 2024
X
2025-042 Finances
locales
Budget assainissement - Vote du budget primitif
2025
X
2025-043 Finances
locales
Budget du lotissement Clé des Champs -
Approbation du compte financier unique 2024
X
2025-044 Finances
locales
Budget du Lotissement Clé des Champs - Vote du
budget primitif 2025
X
2025-045 Finances
locales
Budget du lotissement Pavie - Approbation du
compte financier unique 2024
X
2025-046 Finances
locales
Budget du Lotissement Pavie - Vote du budget
primitif 2025
X
2025-047 Finances
locales
Budget du Lotissement des Hameaux de la
Gérardais - Approbation du compte financier
unique 2024
X
2025-048 Finances
locales
Budget du Lotissement des Hameaux de la
Gérardais - Vote du budget primitif 2025
X
2025-049
Domaine par
thème de
compétences
Installation classée pour la protection de
l'environnement – SAS BREIZH LAIT – Avis du conseil
municipal sur la demande d’enregistrement
X
Date de mise en ligne :
Le 1er avril 2025 2
LISTE DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET
2025-08 Urbanisme DIA 18 Rue Jean Mermoz
2025-12 Urbanisme DIA 2 Rue Georges Clémenceau
2025-13 Cimetière rétrocession concession cimetière
2025-14 Domaine et
Patrimoine
Convention mise à disposition du parc expo à Terre des Fées
2025-15 Urbanisme DIA 2 Allée des Iris
2025-16 Urbanisme DIA 3 Rue Maréchal de Lattre de Tassigny