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Déliberation - liste des deliberations 5
Déliberation - liste des deliberations 33
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Retiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 33)
Thèmes du document : Famille, Budget, Jeunesse,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 9 FÉVRIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET APPROUVÉE REJETÉE
2026-004 Commande
publique
Chaufferie Bois – Attribution du marché de travaux X
2026-005 Commande
publique
Marché aménagement du lotissement Pavie –
Modifications n°3 et 4 au Lot n°1
X
2026-006 Finances
locales
Décision budgétaire - Débat d’orientation
budgétaire 2026
X
2026-007 Finances
locales
Vote des subventions 2026 X
2026-008 Finances
locales
Acompte Mazette ! X
2026-009 Finances
locales
Vote des crédits scolaires - année 2026 X
2026-010 Finances
locales
Modification attribution compensation –
compétence petite enfance
X
2026-011 Domaine et
patrimoine
SDE 35 – Effacement des réseaux rue maréchal
Foch – Approbation de l’étude technique détaillée
et validation de la convention
X
2026-012 Domaine et
patrimoine
Aménagement rue Foch Aménagement –
Convention d’autorisation de travaux et instauration
de servitude de passage
X
2026-013 Domaine et
patrimoine
Lotissement Les Hameaux de la Gérardais –
Attribution de lots à bâtir
X
2026-014 Domaine et
patrimoine
Lotissement Auguste Pavie –Attribution de lots à
bâtir
x
LISTE DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET
2026-01 Urbanisme DIA Les Ruettes
2026-02 Urbanisme DIA 47 Rue Auguste Pavie
2026-03
Domaine et
Patrimoine Convention mise à dispo salles de sports Soda Quest à RAFCOM 2026-04 Marché Public Travaux tranche 2 première phase lotissement Hameaux de la Gérardais 2026-05 Urbanisme DIA 4 Rue G Clemenceau
2026-06 Urbanisme DIA 6 Impasse Jean Baptiste Mancel
Date de mise en ligne :
Le 10 Février 2026