Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 15
Déliberation - liste des deliberations 3
Déliberation - liste des deliberations 5
Déliberation - liste des deliberations 33
Déliberation - liste des deliberations 16
Déliberation - liste des deliberations 25
Convocation - 1 convocation du conseil municipal du jeudi 05 mar
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 1
Déliberation - liste des deliberations 19
Déliberation - liste des deliberations 34
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Retiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 34)
Thèmes du document : Ruralité, Budget, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 5 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET APPROUVÉE REJETÉE
2026-015 Commande
publique
Marché aménagements urbains – Attribution du
marché
X
Finances
locales
Etat annuel des indemnités perçues par les élus
2026-016 Finances
locales
Budget principal - Approbation du compte financier
unique 2025
X
2026-017 Finances
locales
Budget principal - Affectation du résultat de
fonctionnement 2025 sur le budget 2026
X
2026-018 Finances
locales
Budget principal - Vote des taux des impôts directs
locaux
X
2026-019 Finances
locales
Budget principal - Vote du budget primitif 2026 X
2026-020 Finances
locales
Subvention d’investissement à l’association CPG-
CATM-OPEX-veuves et citoyens de la Paix
X
2026-021 Finances
locales
Budget assainissement - Approbation du compte
financier unique 2025
X
2026-022 Finances
locales
Budget assainissement - Vote du budget primitif
2026
X
2026-023 Finances
locales
Budget du lotissement Clé des Champs -
Approbation du compte financier unique 2025
X
2026-024 Finances
locales
Budget du Lotissement Clé des Champs - Vote du
budget primitif 2026
X
2026-025 Finances
locales
Budget du lotissement Pavie - Approbation du
compte financier unique 2025
X
2026-026 Finances
locales
Budget du Lotissement Pavie - Vote du budget
primitif 2026
X
2026-027 Finances
locales
Budget du Lotissement des Hameaux de la
Gérardais - Approbation du compte financier
unique 2025
X
2026-028 Finances
locales
Budget du Lotissement des Hameaux de la
Gérardais - Vote du budget primitif 2026
X
2026-029 Finances
locales
Versement d’une indemnité à un commerçant suite
aux travaux d’aménagement urbain de
renouvellement des réseaux EU et EP rue Foch,
Place Nord de l’Eglise et rue De Lattre
X
2026-030 Domaine et
patrimoine
Enedis – Convention de servitudes CS06 – Parcelle
ZW 64
X
2026-031 Fonction
publique
territoriale
Rapport Social Unique 2024 X
Date de mise en ligne :
Le 6 mars 2026 2
LISTE DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET
2026-07 Domaine et
Patrimoine
Convention mise à disposition du parc expo au Comité secteur RAF
2026-08 Domaine et
Patrimoine
Convention mise à disposition du parc expo à l'APEEP-Vide greniers
2026-09 Domaine et
Patrimoine
Convention mise à disposition du parc expo à Terre des Fées - festival
2026-10 Domaine et
Patrimoine
Convention mise à disposition du parc expo à l'APEEP-Fête de l'école
2026-11 Domaine et
Patrimoine
Convention de mise à disposition du parc expo à MHR - Fête annuelle
2026-12 Domaine et
Patrimoine
Reprise concessions en état d'abandon