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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Retiers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 39)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET APPROUVÉE REJETÉE
2026-056 Institution et vie politique Sénatoriales – élections des délégués et suppléants X
2026-057 Institution et vie politique Référent déontologue X
2026-058 Institution et vie politique Elus municipaux – Droit à la formation X
2026-059 Domaine et patrimoine Acquisition AB 914 et AB 915 X
2026-060 Domaine et patrimoine Bilan acquisitions-cessions 2025 X
2026-061 Domaine et patrimoine Convention d’occupation précaire ZR 354 X
2026-062
Domaine et
patrimoine Convention d’occupation précaire ZR 358 et 359
X
2026-063
Domaine de
compétences par
thème
Convention de partenariat pour l’accueil des
manifestations de la saison culturelle
intercommunale 2026-2027
X
LISTE DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° DE
DELIBERATION
DOMAINE OBJET
2026-20 Urbanisme DIA 44 Rue Maréchal Foch
2026-21 Urbanisme DIA 12 Rue Paul Daussy
2026-22 Domaine et
Patrimoine
Convention de mise à disposition du parc expo au Syndicat du cheval
breton d'I&V
2026-23 Urbanisme DIA 5 La Prouverie
2026-24 Urbanisme DIA 22bis Boulevard Henri Rajot
2026-25 Urbanisme DIA ZI 92-93 et 179 préemption
2026-26 Domaine et
Patrimoine
Convention de mise à disposition d'un placard salle polyvalente pour
conseils communautaires
2026-27 Urbanisme DIA 3 Rue des Cèdres
2026-28 Marché public Attribution programme PATA et enduit de voirie 2026 - Entreprise PIGEON TP
Date de mise en ligne :
Le 8 juin 2026