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Convocation - 2023 148
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruy-Montceau.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
L
9
Publié
le 08/12/2023
S
ID
: 038-213803489-20231120-2023_148-DE
Ruy-Moniceau
SEANGE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
NOVEMBRE
2023
CYR
CE
TN y LCL BC D
CO
IE BCE
Paraphe
COMPLEMENT
D'ŒUVRE
SOGIALE
POUR
LES
FETES
DE
FIN
D’ANNEE
1
S
L'an
deux-mil-vingt-trois,
le
vingt
du
mois
de
novembre
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Ruy-Montceau
(Isère),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Denis
GIRAUD.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 26
Date
de
la
convocation
: 14
novembre
2023
Quorum
: 14
Présents
: Denis
GIRAUD,
Jean-Luc
VERJAT,
Christine
GAGET,
Frédérick
CHATEAU,
Enguerrand
BONNAS,
Eric
SCHULZ,
Karine
PLATEAU,
Marie-Pierre
FERLET,
Virginie
MARIN,
Aristide
RICCIARDONE,
Olivier
MARIE-CLAIRE,
Guy
RABUEL,
Jacqueline
RABATEL,
Jean-Jacques
HYVER,
Madeleine
HANUS,
Régine
COLOMB,
Pascal
FARIN,
Didier de BELVAL,
Elisabeth SKRZYPCZAK,
Jean-Marc SAÏNO.
Excusés:
Mireille
BARBIER
(pouvoir
à
Denis
GIRAUD),
Karen
ANDREIS
(pouvoir
à
Christine
GAGET),
Lilian
RENAUD
(pourvoirà Guy
RABUEL),
Lydia
BERENFELD
(pouvoir
à
Eric SCHULTZ)
Absents
non
excusés
: Stéphane
VEYET,
Véronique
REBOUL
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donné
pouvoir:
24
Secrétaire
de
séance :
Karine
PLATEAU
Le
Maire
propose
à
l’Assemblée
de
reconduire
le
principe
d'octroi
d’une
carte
cadeau
d’une
valeur
de
50€
en
faveur
des
agents
communaux
titulaires,
stagiaires
et contractuels
en
fonction
sur
le mois
de
décembre
ainsi
qu’aux
agents
communaux
retraités.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
D’ATTRIBUER
une
carte
cadeau
d’une
valeur
de
50
€
utilisable
chez
des
commerçants
de
la
commune
en
faveur
des
agents
communaux
titulaires,
stagiaires
et
contractuels
en
fonction
au
mois
de
décembre
2023
ainsi
qu'aux
agents
communaux
retraités.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
le
04
décembre
2024
Le
Maire,
Denis
GIRAUD
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
20
novembre
2023
Délibération
n°2023_148 Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
SUPER
S
L
9
Publié
le 08/12/2023
ID
: 038-213803489-20231120-2023_148-DE
Ruy-Montceau
SEANGE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
NOVEMBRE
2023
DELIBERATION
N'2023 149
Paraphe
NOËL
DES
ENFANTS
DES
AGENTS
COMMUNAUX
TE
L'an
deux-mil-vingt-trois,
le
vingt
du
mois
de
novembre
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Ruy-Montceau
(Isère),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Denis
GIRAUD.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 26
Date
de
la convocation
: 14
novembre
2023
Quorum
: 14
Présents:
Denis
GIRAUD,
Jean-Luc
VERJAT,
Christine
GAGET,
Frédérick
CHATEAU,
Enguerrand
BONNAS,
Eric
SCHULZ,
Karine
PLATEAU,
Marie-Pierre
FERLET,
Virginie
MARIN,
Aristide
RICCIARDONE,
Olivier
MARIE-CLAIRE,
Guy
RABUEL,
Jacqueline
RABATEL,
Jean-Jacques
HYVER,
Madeleine
HANUS,
Régine
COLOMB,
Pascal
FARIN,
Didier
de
BELVAL,
Elisabeth
SKRZYPCZAK,
Jean-Marc
SAÏNO.
Excusés:
Mireille
BARBIER
(pouvoir
à
Denis
GIRAUD),
Karen
ANDREIS
(pouvoir
à
Christine
GAGET),
Lilian
RENAUD
(pourvoir
à
Guy
RABUEL),
Lydia
BERENFELD
(pouvoir
à Eric SCHULTZ)
Absents
non
excusés
: Stéphane
VEYET,
Véronique
REBOUL
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donné
pouvoir
: 24
Secrétaire
de
séance
: Karine
PLATEAU
Le
Maire
propose
à
l’Assemblée
le
principe
de
maintenir
l’attribution
d’une
carte
cadeau
d’une
valeur
de
40€
par
enfant
de
moins
de
14
ans
aux
agents
communaux
en
activité,
à
l’occasion
des
fêtes
de
fin
d'année.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
d’ATTRIBUER
une
carte
cadeau
d’une
valeur
de
40€
par
enfant
de
moins
de
14
ans
aux
agents
communaux
en
activité
en
décembre
2023,
à
l’occasion
des
fêtes
de
fin
d'année.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
le
04
décembre
2024
Le Ma
BEEAAUD
HNESS
\
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l’autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
20
novembre
2023
Délibération
n°2023_149