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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Morcenx.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.54.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+28+JUIN+2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 03/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/07/2024
Publié
le 03/07/2024
ID
: 040-200084713-20240628-2024
54-DE
Morcenx-la-Nouvelle
MAIRIE de SINDÈRES
Gex
TT
LANDES
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
28
JUIN
2024.
Conseillers
en
exercice
:
33
Présents
:
19
Pouvoirs
:
9
Absents
:
5
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-huit
Juin,
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire
et
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
vingt-et-un
Juin
deux
mille
vingt-quatre.
Etaient
présents
:
M.
Paul
CARRERE,
Maire,
MM.
Isabelle
CANTEGREIL,
Jérôme
BAYLAC-DOMENGETROY,
Claude
LABORDE,
Christelle
GUILHEMSAN,
Anaïs
CADIS,
Daniel
BIREMONT,
Adjoints
MM.
Martine
COULOUDOU,
Daniel
REISEMBERG,
Alain
CLOUTOUR,
Marie-Christine
ALTIMIRA,
Véronique
CARRERE,
Angélina
GUILHEMSAN,
Nacira
LAROUSSE,
Christian
PIT,
Philippe
ESPUNA,
Katia
LEFEVRE,
Céline
BROQUERE,
Mickael
EECKHOUDT
Absents
excusés
ayant
donné
Pouvoirs :
M.
Yannick
VILLATORO
à M.
Paul
CARRERE
Mme
Nathalie
MOMEN
à Mme
Anaïs
CADIS
M.
Philippe
BOUCHONNEAU
à Mme
Marie-Christine
ALTIMIRA
Mme
Pascale
MOURIERE
à M.
Philippe
ESPUNA
M.
Didier
STEVENIN
à M.
Daniel
BIREMONT
M.
Michel
GOURDON
à M.
Claude
LABORDE
M.
Arnaud
BRUNET
à Mme
Christelle
GUILHEMSAN
M.
Nicolas
MATHIO
à M.
Jérôme
BAYLAC-DOMENGETROY
Mme
Anaïs
BAREYT
à Mme
Nacira
LAROUSSE
Absents : MM.
Rose-Marie
ABRAHAM,
Cyril
BIREMONT,
Luc
SCOGNAMIGLIO,
Pierre
GALIBERT,
Annick
CREISMEAS
Secrétaire
de
séance
:
M.
Daniel
BIREMONT
Délibération
n°
2024.54.
Objet
: ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
JUIN
2024.
Mairie
de
Morcenx-la-Nouvelle
- 2
place
Léo
Bouyssou
-40110
Morcenx-la-Nouvelle
-Tél.
05
58
04
19
00
mairie@
rmorcenxlanouvelle.fr Envoyé
en
préfecture
le 03/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/07/2024
Publié
le 03/07/2024
ID
: 040-200084713-20240628-2024
54-DE
Délibération
n°
2024.54.
Objet
: ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
JUIN
2024. Monsieur
le
Maire
donne
lecture
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
de
l’ordre
du
jour
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
28
Juin
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à mains
levées,
à l’unanimité
. ADOPTE
l’ordre
du
jour
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
28
Juin
2024
dont
le
détail
suit : l.Demande
de
subventions
dans
le
cadre
du
fonds
de
prévention
du
Centre
De
Gestion
des
Landes 2.Tarifs
séjour
"pass'loisirs"
à Mimizan
du
22
au
26 juillet
2024.
3.Convention
avec
l’association
«
Les
Moutons
du
Brassenx
»
et
L’EI
FAURE
Thomas
pour
la
conservation
d’un
éco-pâturage
mis
en
place
sur
le
territoire
communal.
Abroge
et
remplace
la
délibération
n°
2024.49
du
24
mai
2024.
4.Délibération
identifiant
les
zones
d’accélération
pour
l’implantation
d’installations
terrestres
de
production
d’énergies
renouvelables
5.Cession
de
l’emprise
d’une
ancienne
voie
communale
au
lieu-dit
Chalet
de
Montine.
6.Travaux
de
construction
d’une
salle
multisport
- Avenant
n°
1.
7.Dévolution
marché
public
pour
travaux
de
création
d’une
structure
petite
enfance
MAM
et
micro-
crèche
8.Demande
de
financements
pour
la rénovation
du
cinéma
de
Morcenx-la-Nouvelle.
9.Sydec
—
Remplacement
des
éclairages
à bulles
sur
la cité
HLM
Barbusse.
Approbation
du
devis. 10.Sydec
—
Remplacement
des
éclairages
à
bulles
sur
l’ancienne
cité
Plaisance.
Approbation
du
devis. Questions
diverses
—
Informations.
Monsieur
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
Le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
conformément
à l’article
R421-1
à R
421-7
du
Code
de
Justice
administrative
le Tribunal
Administratif
de
Pau
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
transmission
aux
services
de
l’Etat.
Le
tribunal
administratif
de
Pau
peut
être
saisi
par
l’application
informatique
«
Télérecours
citoyens
»
accessible
via
le site
Internet
http://telerecours.fr
Fait
à Morcenx-la-Nouvelle,
le
28/06/2024
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Daniel
BIREMONT.
Paul
CA