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Conseil Municipal - 2024.41.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+24+MAI+2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Morcenx.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.41.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+24+MAI+2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 30/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
30/05/2024
Morcenx-la-Nouvelle
Publié
le 30/05/2024
AUTANX
MAIRIE
de SINDÈRES
ID
:040-200084713-20240524-2024
41-DE
1er
Cer
Guom
caves
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
24 MAI
2024.
Conseillers
en
exercice
:
33
Présents
:
20
Pouvoirs
:
7
Absente
excusée
:
1
Absents
:
5
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-quatre
Mai,
à dix-huit
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire
et
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
le
dix-sept
Mai
deux
mille
vingt-quatre.
Etaient
présents :
M.
Paul
CARRERE,
Maire,
M.M.
Isabelle
CANTEGREIL,
Jérôme
BAYLAC-DOMENGETROY,
Rose-Marie
ABRAHAM,
Claude
LABORDE,
Christelle
GUILHEMSAN,
Yannick
VILLATORO,
Anaïs
CADIS,
Daniel
BIREMONT,
Adjoints
MM.
Philippe
BOUCHONNEAU,
Pascale
MOURIERE,
Véronique
CARRERE,
Angélina
GUILHEMSAN,
Christian
PIT,
Philippe
ESPUNA,
Nicolas
MATHIO,
Katia
LEFEVRE,
Céline
BROQUERE,
Anaïs
BAREYT,
Mickael
EECKHOUDT
Absents
excusés
ayant
donné
Pouvoirs
:
Mme
Martine
COULOUDOU
à Mme
Isabelle
CANTEGREIL
M.
Daniel
REISEMBERG
à Mme
Rose-Marie
ABRAHAM
M.
Alain
CLOUTOUR
à Mme
Pascale
MOURIERE
Mme
Marie-Christine
ALTIMIRA
à M.
Philippe
BOUCHONNEAU
Mme
Nacira
LAROUSSE
à Mme
Véronique
CARRERE
M.
Michel
GOURDON
à M.
Claude
LABORDE
M.
Arnaud
BRUNET
à Mme
Christelle
GUILHEMSAN
Absente
excusée
:
Mme
Nathalie
MOMEN
Absents : MM.
Didier
STEVENIN,
Cyril
BIREMONT,
Luc
SCOGNAMIGLIO,
Pierre
GALIBERT,
Annick
CREISMEAS
Secrétaire
de
séance :
M.
Yannick
VILLATORO
Délibération
n°
2024.41.
Objet
: ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
MAI
2024. Mairie
de
Morcenx-la-Nouvelle
- 2
place
Léo
Bouyssou
- 40110
Morcenx-la-Nouvelle
- Tél.
05
58
04
19
00
mairie
@morcenxlanouvelle.fr Envoyé en préfecture le 30/05/2024
TK
À
Reçu
en
préfecture
le
30/05/2024
(8
/
Publié le 30/05/2024 ID : 040-200084713-20240524-2024 41-DE
Délibération
n°
2024.41.
Objet
: ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
MAI
2024. Monsieur
le
Maire
donne
lecture
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
de
l’ordre
du
jour
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
24
Mai
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
mains
levées,
à
l’unanimité
. ADOPTE
l’ordre
du
jour
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
24
Mai
2024
dont
le
détail
suit : l.Création
de
cinq
emplois
temporaires
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d’activité
au
lac
d’Arjuzanx
2.Conditions
d'hébergement
des
Nageurs
Sauveteurs
dans
les
gîtes
de
Morcenx-bourg
3.Mise
à
disposition
d’agents
de
la
Commune
de
Morcenx-la-Nouvelle
auprès
de
la
SPL
Trans-Landes. 4.Financement
du
poste
de
chef
de
projets
«
Petites
Villes
de
Demain
2024
»
5.Vote
d’une
subvention
complémentaire
2024
à l’ Amicale
des
Personnels
Territoriaux
du
Pays
Morcenais. 6.Vote
d’une
subvention
exceptionnelle
2024
aux
ACCA.
7.Vote
d’une
subvention
exceptionnelle
2024 à l’ Association
Départementale
des
Landais
Amis
du
Haut-Rhin
8.Convention
avec
l’association
«
Les
Moutons
du
Brassenx
»
et
l'EARL
BIOFERME
pour
la
conservation
d’un
éco-pâturage
mis
en
place
sur
le territoire
communal.
9.Adoption
de
la convention
sur
les
espaces
tests
maraîchers
avec
le
Département
des
Landes
10.Marché
achat
de
services
et
d'équipement
en
télécommunication
2024-2025
— Groupement
de
commandes. 11.Approbation
de
la modification
des
statuts
de
la SPL
Trans-Landes
portant
sur
l’objet
social
Questions
diverses
— Informations.
Monsieur
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
conformément
à
l’article
R421-1
à
R
421-7
du
Code
de
Justice
administrative
le Tribunal
Administratif
de
Pau
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
transmission
aux
services
de
l'Etat.
Le
tribunal
administratif
de
Pau
peut
être
saisi
par
l’application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
via
le site
Internet
http://telerecours.fr
Fait
à
Morcenx-la-Nouvelle,
le
24/05/2024
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Yannick
VILLATORO.