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Conseil Municipal - 2024.32.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+11+AVRIL+2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Morcenx.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024.32.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+11+AVRIL+2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
Morcenx-la-Nouvelle
Publié le 15/04/2024
_
#
MAIRIE de SINDÈRES
ID
: 040-200084713-20240411-2024
32-DE
[111Er
ere
Pr
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
11
AVRIL
2024.
Conseillers
en
exercice
:
33
Présents
:
23
Pouvoirs
4
Absent
excusé
1
Absents
5
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le onze
Avril,
à dix-neuf heures,
les Membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire
et sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
le vingt-neuf
Mars
deux
mille
vingt-
quatre. Etaient
présents :
M.
Paul
CARRERE,
Maire,
MM.
Isabelle
CANTEGREIL,
Jérôme
BAYLAC-DOMENGETROY,
Rose-Marie
ABRAHAM,
Claude
LABORDE,
Christelle
GUILHEMSAN,
Yannick
VILLATORO,
Anaïs
CADIS,
Nathalie
MOMEN,
Adjoints
MM.
Philippe
BOUCHONNEAU,
Martine
COULOUDOU,
Daniel
REISEMBERG,
Alain
CLOUTOUR,
Marie-Christine
ALTIMIRA,
Pascale
MOURIERE,
Véronique
CARRERE,
Angélina
GUILHEMSAN,
Nacira
LAROUSSE,
Christian
PIT,
Arnaud
BRUNET,
Philippe
ESPUNA,
Katia
LEFEVRE,
Anaïs
BAREYT
Absents
excusés
ayant
donné
Pouvoirs :
M.
Daniel
BIREMONT
à M.
Alain
CLOUTOUR
M.
Didier
STEVENIN
à M.
Yannick
VILLATORO
M.
Michel
GOURDON
à M.
Claude
LABORDE
M.
Nicolas
MATHIO
à M.
Jérôme
BAYLAC-DOMENGETROY
Absent
excusé
:
M.
Mickael
EECKHOUDT
Absents
:
MM.
Cyril
BIREMONT,
Céline
BROQUERE,
Luc
SCOGNAMIGLIO,
Pierre
GALIBERT,
Annick
CREISMEAS
Secrétaire
de
séance
:
M.
Claude
LABORDE
Délibération
n°
2024.32.
Objet:
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AVRIL
2024.
Mairie
de
Morcenx-la-Nouvelle
- 2
place
Léo
Bouyssou
- 40110
Morcenx-la-Nouvelle
- Tél.
05
58
04
19
00
mairie
@morcenxlanouvelle.fr Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2024
Publié
le
15/04/2024
ID
: 040-200084713-20240411-2024
32-DE
Délibération
n°
2024.32.
Objet :
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AVRIL
2024.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
de
l’ordre
du
jour
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
11
Avril
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à mains
levées,
à
l’unanimité
. ADOPTE
l’ordre
du jour
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
11
Avril
2024
dont
le
détail
suit
:
l.Abrogation
de
la
délibération
n°
2024.06
du
25
janvier
2024
“Modification
des
modalités
d’application
du
Compte
Epargne
Temps”
2.Convention
de
prestations
de
services
entre
la
Commune
de
Morcenx-la-Nouvelle
et
la
Commune
d’Arengosse
3.Vote
des
taux
d'imposition
pour
2024
4.Vote
des
subventions
pour
2024
5.Examen
du
Budget
Primitif
2024
de
la
commune
de
Morcenx-la-Nouvelle:
budget
principal
et lotissements
communaux
6.Loyer
du
legs
Bonnat
7.Instauration
d’un
périmètre
de
sursis
à
statuer
au
titre
de
l’article
L.424-1
du
Code
de
Urbanisme Questions
diverses
—
Informations.
Monsieur
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
conformément
à
l’article
R421-1
à
R
421-7
du
Code
de
Justice
administrative
le Tribunal
Administratif
de
Pau
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
délibération
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
transmission
aux
services
de
l’Etat.
Le
tribunal
administratif
de
Pau
peut
être
saisi
par
l’application
informatique
«
Télérecours
citoyens
»
accessible
via
le site
Internet
hrtp://telerecours.fr
Fait
à Morcenx-la-Nouvelle,
le
11/04/2024
Le
Secréffire
de
séance,
Claude
RDE.