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Déliberation - DELIB 2020.A.25 denomination voies quartier coussan bouilhats
Document publié le Jeudi 2 janvier 2020 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2020.A.25 denomination voies quartier coussan bouilhats)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Transports,
Envoyé en préfecture le 26/02/2020
Reçu en préfecture le 26/02/2020
Affiché le s &
ID : 047-214701575-20200225-DELIB_2020_ A 25-DE
N° 2020 A 25 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 24 février 2020 à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 28 Votants : 33
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 18 février 2020 s'est réuni le lundi 24 février 2020 à 19 heures 00, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents : BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, VALAY Laurence, CALZAVARA Martine, DUBOURG Jean-Luc, JACQUET Josette, BALLEREAU Marie-Caïherine, Adjoints, MUNO7 Yolande, BOUGUES Marie-Françoise, CORREGES Jacqueline, ANGELY Lydie, CHRISTEN Roland, MARCHAND Jean-Pierre, COUZINEAU Patrick, DALLA SANTA Jean-Christophe, MAURIN Patrick, HOSPITAL Michel, CAMPS Brigitte, SPECOGNA Marilyn, BROUILLON Hervé, AILI Jocelyne, HOCQUELET Joël, BORDERIE Sophie, FIGUËS Fatima, MAHIEU Anne, CERUTI Michel, GAY Laurent, MANIER Bernard, Conseillers Municipaux
Absents ou excusés : CARBONNET Serge, GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie, GALDIN Nicole, CILLIERES Charles, MITTEAU - BRETAGNE Karine,
Pouvoirs : de CARBONNET Serge à VALAY Laurence, de GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie à LABARDIN Philippe, de GALDIN Nicole à BALLEREAU Marie-Catherine, de CILLIERES Charles à HOCQUELET Joël, de MITTEAU - BRETAGNE Karine à BORDERIE Sophie.
A.25
Dénomination de voies pour le quartier de Coussan et le quartier de Bouilhats
Monsieur LABARDIN informe le Conseil Municipal qu'à l'initiative des habitants du quartier de
Coussan et en collaboration avec les élus du quartier, il est demandé la dénomination et la numérotation de certaines voies publiques afin de compléter les adresses des riverains et de permettre une meilleure localisation de leur domicile.
Les dénominations des voies proposées sont les suivantes et reprises graphiquement dans les
plans annexés à la présente délibération :
- Route de Philippone (1)
- Route de Gaujac (2)
- Impasse de Plétejac (3)
- Route du Vieux Avançot (4)
- Route du Fleuve (5)
- Route du Grand Mayne {6j
- Chemin de Coussoulat (7)
- Route de l'Avance {(8)
- Route de Marmande (9)
- Route du Long du Canal (10)
- Route du Jardinier (11)
- Chemin de Bayon (12)
- Route de l'Eglise Saint Vincent (13)
- Route de la Baradasse (14)
- Chemin de l'Ile de la Serre (15)
- Route de Laubaney (lé) Envoyé en préfecture le 26/02/2020
Délibération 2020.A .24 Reçu en préfecture le 26/02/2020
Affiché le ss «<<
h Impasse de Grand Jean [] 7) ID : 047-214701575-20200225-DELIB_2020_ A 25-DE
- Impasse de l'Espitalot (18)
- Impasse de Coussan (19)
- Route du Bac (20)
- Impasse de la Pelle (21)
Le quartier de Bouilhats-Magdeleine-Dispans a bénéficié, précédemment, de la dénomination de voies publiques. Suite à la demande de riverains, de nouvelles voies publiques doivent être dénommées.
- Impasse Saboureau
- Chemin de Peyroulet
Pour la numérotation, le principe retenu est celui de la numérotation métrique. Il sera attribué à chaque parcelle bâtie Un numéro qui correspondra à sa distance depuis le début de la voie, numéro pair à droite et impair à gauche.
A l'issue de cette délibération, un arrêté du maire déterminera le numéro atiribué aux parcelles et chaque propriétaire en sera informé par courrier. || reviendra alors aux propriétaires de modifier leur adresse auprès des différentes administrations.
Il est à noter que les lieux-dits seront maintenus dans le libellé de l'adresse (ex. M. xxx, 52 Route du Jardinier — lieu-dit Coussan- 47200 MARMANDE).
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer à certaines voies publiques les dénominations suivantes
conformément aux plans annexés :
QUARTIER DE COUSSAN
- Route de Philippone ({1)
- Route de Gaujac {2)
- Impasse de Plétejac (3)
- Route du Vieux Avançot (4)
- Route du Fleuve [(5)
- Route du Grand Mayne {6j
- Chemin de Coussoulat (7)
- Route l'Avance {(8)
- Route de Marmande (9)
- Route du Long du Canal (10)
- Route du Jardinier {11}
- Chemin de Bayon {12)
- Route de l'Eglise Saint Vincent (13)
- Route de la Baradasse (14)
- Chemin de l'Ile de la Serre (15)
- Route de Laubaney (16)
- Impasse de Grand Jean (17)
- Impasse de l'Espitalot (18)
- Route du Bac (20)
- Impasse de la Pelle (21)
QUARTIER DE BOUILHATS
- Impasse Saboureau
- Chemin de Peyroulet
Autorise M. le MAIRE où son représentant à signer tous les documents à cet effet. Envoyé en préfecture le 26/02/2020
Reçu en préfecture le 26/02/2020
Affiché le sas Délibération 2020.A.25
ID : 047-214701575-20200225-DELIB_2020_A 25-DE
Votants : 33 Abstention : 00 Exprimés : 33 Contre : 00 - Pour : 33
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdlits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 25 février 2020
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET
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Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.2k |02//4020 et de sa transmission au contrôle de légalité le 2h.{02/.2a2a.
Le Maire de Marmande
Daniel BENQUET