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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2025.06.26
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2025.06.26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sociétal, Justice et droit,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 26 JUIN 2025
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du Secrétaire de séance (Roger DIDIER)
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 26 mars 2025 (Roger DIDIER)
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
3- Modification du tableau des effectifs (Jean-Baptiste AILLAUD)
4- Recours aux contrats d'apprentissage (Jean-Baptiste AILLAUD)
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
5- Désignation du Président de séance pour la délibération afférente au Compte Financier Unique (Roger DIDIER)
6- Vote du Compte Financier Unique 2024 (Christian HUBAUD)
7- Budget Supplémentaire 2025 (Roger DIDIER)
8- Approbation des Budgets 2024 et des Comptes 2023 Office du Tourisme (Roger DIDIER)
9- Clôture du Budget Annexe Zone d'Activité de la Beaume (Roger DIDIER)
10- Clôture du Budget Annexe Zone d'Activité de Lachaup (Roger DIDIER)
11- Clôture du Budget Annexe Zone d'Activité de Lardier (Roger DIDIER)
12- Subvention à divers associations et organismes n°3/2025 - Domaine environnemental (Roger DIDIER)
13- Subvention à divers associations et organismes n°3/2025 - Domaine social (Roger DIDIER)
14- Versement de Fonds de Concours aux communes membres (Roger DIDIER)
AFFAIRES JURIDIQUES
15- Approbation d'un contrat - Copies internes professionnelles d'oeuvres protégées (Roger DIDIER) DIRECTION GENERALE VIE SOCIALE
COHESION SOCIALE ET URBAINE
16- Avenant N°2 à la Convention Territoriale Globale 2021/2025 avec la Caisse Commune de Sécurité Sociale des Hautes-Alpes (Claudie JOUBERT)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
EAU POTABLE
17- Convention de transfert de Maîtrise d’Ouvrage entre la communauté d'agglomération Gap Tallard Durance et le département des Hautes-Alpes pour les travaux de dévoiement du réseau d’eau potable intercommunal au niveau du carrefour RD 942/900B du marché paysan sur la commune de Jarjayes (Jean-Pierre MARTIN)
TRANSPORTS
18- Approbation des statuts de la régie des transports l 'Agglo en Bus (Christian HUBAUD)
19- Modification du règlement des transports du réseau l'Agglo en Bus (Christian HUBAUD)
20- Modification de la composition du Comité des partenaires (Christian HUBAUD)
21- Modification de statuts pour l'exploitation du Pôle d'Echange Multimodal (Christian HUBAUD)
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
22- Adhésion au réseau REGAL’Im PACA (Frédéric LOUCHE)
23- Signature du contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin (Frédéric LOUCHE)
RELEVES DE DECISIONS
24- Relevé de décisions (Roger DIDIER)
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Communautaires
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