unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2023.02.01

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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2023.02.01 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2023.02.01)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Handicap et inclusivité, CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 1 FÉVRIER 2023

ORDRE du JOUR :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Désignation du Secrétaire de séance (Roger DIDIER)

2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 08 décembre 2022 (Roger DIDIER)

3- Intégration de la ville de Tallard à l'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de l'agglomération dans le cadre du dispositif "Petite ville de demain" (Roger DIDIER)

4- Nouvelle fiche action dans le programme Coeur de Ville - Projet de transformation du 1 cours Ladoucette (Roger DIDIER)

5- Présentation du Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance (Roger DIDIER)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

6- Accueil d'un apprenti au sein de l'accueil de loisirs intercommunal dans le cadre d'une mise à disposition par une commune membre (Claudie JOUBERT)

7- Etat annuel des indemnités des élus (Jean-Baptiste AILLAUD)

8- Modification du tableau des effectifs (Jean-Baptiste AILLAUD)

9- Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (Jean-Baptiste AILLAUD)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES

FINANCES

10- Débat d'Orientations Budgétaires 2023 (Roger DIDIER)

11- Fixation des fonds de concours 2023 alloués à chaque commune (Roger DIDIER)

12- Subvention à divers associations et organismes n°2/2023 - Domaine économique (Roger DIDIER)

13- Subvention à divers associations et organismes n°2/2023 - Domaine environnemental (Roger DIDIER)

AFFAIRES JURIDIQUES14- Mise à jour des Statuts de la Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance (Roger DIDIER)

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

15- Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande de la société SARL G2M - INTERSPORT (Zoubida EYRAUD-YAAGOUB)

16- Signature de la convention d'application du SRDEII avec la région SUD (Roger GRIMAUD)

17- Zone d'activités de la Beaume - Cession d'un délaissé foncier (Roger GRIMAUD)

18- Zone d'activités de Gandière - Vente d'une parcelle foncière (Roger GRIMAUD)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

EAU POTABLE

19- Protocole d'accord pour la fourniture d'eau à Neffes (Jean-Pierre MARTIN)

20- Convention de fourniture d'eau à la commune de Pelleautier (Jean-Pierre MARTIN)

ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

21- Tarifs en lien avec la compétence collecte et traitement des Déchets (Frédéric LOUCHE)

RELEVES DE DECISIONS

22- Relevé de décisions (Roger DIDIER)

QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Communautaires 

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