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Document publié le Mardi 16 décembre 2014 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 37 delib 2014.12.16 Convention de mise à disposition de personnel)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DELIRERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
em
SÉANCE DU 16 DÉCEMBRE 2014
acc
Présents : M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA,
Mme Dominique FOIX. M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques
DALL'ACQUA, Me Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henrietts BONNET, Mme Maîté POTIN, M. Didier CASTERES,
M. André LABARTHE, Mme Valérie SARTOLOU, M. Michel ADAM,
Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. Jacques NAYA,
Mme Patricia PROHASKA, M. André VIGNOT, lime Carine NAVARRO
M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Bernard UTHURRY.
Mme Maris-Lyse GASTON, M. Robeït BAREILLE, Mme Anne BARBET,
M. Jean-Pierre ARANJO, Mme Véronique PEBEYRE.
Délégations de vote
Mme Rosine CARDON donne pouvoir à M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Aracelt ETCHENIQUE donne pouvoir à M. David CORBIN,
M. Francis MARQUES donne pouvoir à M. Pierre SERENA,
M. Jean-Etienne GAILLAT donne pouvoir à M. Bernard UTHURRY,
Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Robert BAREILLE
cacac
37 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
Monsieur le Maire expose la convention de mise à disposition entre les communes de Mourenx et Oloron Ste-Marie jointe en annexe.
Oui cet exposé, LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
- APPROUVE fe présent rapport, RECU
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention. le 22 HE AR
Grue
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 16 décembre 2014.
Suivent les signatures.
CAFFICHE LE 21/12/2014|