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Déliberation - 2024 020 Subventions AUX Associations 2024
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Cuvilly.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 020 Subventions AUX Associations 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024
60490 CUVILLY
Délibération 2024-020
MAIRIE DE CUVILLY Publié le 16/04/2024 S LOT
En Ad 29 Rue du Matz ID : 060-21600 3092024041 2-2024_020-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 12 avril 2024
Date de la convocation : 29/03/2024 Nombre de membres :
Date d’affichage : 29/03/2024 Qui ont pris
En exercice Présents : part à la
délibération
15 11 13
Le vendredi 12 avril 2024, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est déroulé au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Franck ODERMATT, le Maire.
Etaient présents : MM : ODERMATT Franck, DUMONT Elisabeth, TRIOUX Jean-Claude, BRECQUEVILLE Linda, SANTUNE Nadine, GANTIER Brigitte, LEVIER Denis, THUET Myriam, MORAILLON Jean-Louis, VANDERSTICHELE Jean-Marie et VERYEPE Jean-Marie.
Etaient absents : FAUGERE Annie avec pouvoir donné à DUMONT Elisabeth, LEROUX Corinne avec pouvoir donné à ODERMATT Franck, BURLURAUX Jérémy et GOSSE Stéphane.
Secrétaire de séance : Mme DUMONT Elisabeth
DÉLIBÉRATION 2024-020 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
Vu les demandes de subventions pour l’année 2024 de différentes associations ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité (Pour : 10, Contre : 0, Abstention : 3)
DÉCIDE d’attribuer une Subvention aux Associations ci-dessous :
Nom : Adresse siège social : Montant de la Subvention :
Association AMICALE DU 3° AGE Mairie — 29 rue du Matz 60490 Cuvilly 600,00€
Association Foyer Mère Julie Billiart Place de l’Eglise 60490 Cuvilly 600,00€
Association Festive de Cuvilly Mairie — 29 rue du Matz 60490 Cuvilly 10 000,00€
Association GYM DETENTE Mairie — 29 rue du Matz 60490 Cuvilly 600,00€
Association LA FRATERNELLE DE CUVILLY Mairie — 29 rue du Matz 60490 Cuvilly 1 200,00€
Association LJD — Les Joyeux Diablotins 11 Clos Moulin 60490 Cuvilly 500,00 €
Association des écoles du RPI de Cuvilly Mairie — 29 rue du Matz 60490 Cuvilly 150,00 €
Secours Catholique — Caritas France 106 rue du Bac 75341 Paris cedex 07 100,00 €
Association ENVOL 2 bis route de Villers St Sépulcre 100,00 € 60930 Bailleul sur Therain
TOTAL SUBVENTIONS : 13 850,00€
> Cette somme de 13 850,00 € est inscrite au Budget 2024 de la commune à l’article 65748.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
À Cuvilly, le 15/04/2024
Le Maire, Franck ODERMATT
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte compte tenu de sa publication et de sa transmission
dématérialisée au contrôle de légalité. La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour
excès de pouvoir devant le tribunal administratif d'Amiens — 14 rue Lemerchier 80000 AMIENS, dans un délai de deux
mois à compter de la notification ou de l'affichage de l'acte. Le Tribunal Administratif peut être saisi par L'application
informatique Télérecours citoyens accessible sur le site Internet www.telerecours. fr
Date de mise en ligne : 16 AR. 2024 2024-020 1fi