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Document publié le Vendredi 30 novembre 2018 par la commune de Corbel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1632214776 CRCM 18 11 30)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
CONSEIL MUNICIPAL du 30 novembre 2018
Présents : Gilles ARGAUD), Carine BURILLE, Hervé BUTTARD, Roger CHARVET, Nicolas CHENAL, Jean-Michel FERTIER, Dominique JANET-MAITRE, Jean-Claude MALECOT, Philippe QUEMART.
Excusés : Johny MIRON.
ORDRE DU JOUR
Travaux en cours : Assainissement.
Point sur le PLUIi.
Projets 2019 - Bâtiments — Voiries — Eclairage public.
Questions diverses Ferrer
1 - Travaux en cours.
Assainissement: les travaux pour la mise en place de l'assainissement collectif sur les secteurs La Brouve - La Réveillère / Les Mathés — Les Fiolins ont démarré le 15 septembre et ont pu se poursuivre jusqu'à présent en bénéficiant de conditions climatiques particulièrement clémentes cet automne. Ont pu être ainsi réalisés :
1. La pose du réseau en remontant depuis Les Fiolins jusqu'à la desserte des Mathés, 2. La pose du tronçon La Brouve-La Reveillère,
3. La partie la plus aval du réseau depuis le raccordement à la station du Coutia jusqu'au franchissement du pont du Gringalet.
L'arrivée des intempéries hivernales impose désormais l'arrêt du chantier et les travaux seront repris en début de printemps lorsque l'état du terrain le permettra. Ils s'achèveront par la desserte et le raccordement du hameau des Fiolins.
A noter :
Les raccordements des installations individuelles des usagers ne pourront être entrepris qu'après
réception des travaux et validation par le bureau de contrôle ; une information en ce sens sera diffusée lors de l'achèvement du chantier.
2-—Point sur le PLUIi.
Dans sa séance du o5 octobre 2018, le conseil municipal prenait acte des modifications opérées sur le projet de zonage du PLUÏi suite à des préconisations émanant de la Chambre d'Agriculture et prescrivant le déclassement des zones constructibles des Rousses et des Perrucons en se basant sur des critères de discontinuité de l'habitat.
Le conseil Municipal, opposé à cette position jugée arbitraire et insuffisamment étayée, avait donc
demandé que soit conduite une étude de discontinuité sur ces secteurs.
La Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites chargée de centraliser les avis des instances concernées a présenté son rapport le 23 novembre dernier :
Concernant les Rousses, le rapport insiste sur la qualité du site et l'importance d'une recherche paysagère favorisant l'intégration des constructions, ceci se traduisant de manière réglementaire par la mise en place d'une Orientation d'Aménagement et de Programmation avec préconisations paysagères en lien avec le PNR Chartreuse.
Pour les Perrucons, la commission indique que l'architecture des nouvelles constructions devra être coordonnée avec le bâti existant pour maintenir l'unité du hameau.
3— Projets 2019.
Toiture église : Un dossier de demande de subvention a été déposé auprès du Conseil Départemental de la Savoie au titre du fond départemental d'équipement des communes 2019 pour la reconstruction de 3 pans
CM du 30/11/2018 — p 1/2 de la toiture de l'église ; le montant chiffré de cette opération s'élève à 41.028 € HT.
Four de la Vieille Fourche et grange des Roses :
e Le Conseil Municipal confirme sa volonté de voir le four de la Vieille Fourche réhabilité dans un esprit de préservation de ses fonctionnalités originelles. Le coût estimé dans la cadre de travaux exécutés en régie s'élève à 4.000 €.
e Un projet plus important est envisagé pour la grange des Roses dans la mesure où la transformation du bâti devra faire l’objet d'une autorisation d'urbanisme validée sur la base d'un dossier visé par un architecte. Le bâtiment ainsi transformé pourrait prendre la vocation d'un local « garage et atelier ». Dans l'attente d'un chiffrage reposant sur un projet plus avancé, le coût estimé se situe aux alentours de 40.000 €.
Voiries communales : à l'image de ce qui a pu être constaté par le passé (cf 2003), les réseaux routiers en général ont sensiblement plus souffert au cours de l'année écoulée, en raison de l'épisode de sécheresse accentuée que nous avons connu. Concernant les voiries communales, les points identifiés comme étant à traiter en priorité sont la route des Fiolins et l'accès à la route des Cuchets depuis le carrefour des Rousses pour des montants respectivement chiffrés à 60.000€ et 24.500 €.
4 — Questions diverses.
e Adressage: après validation du plan d'adressage, commande a été passée pour la fourniture des panneaux et plaques de numéros. L'information et la remise des plaques aux riverains sont prévues pour le début d'année 2019.
e Recensement de la population : l'enquête quinquennale de recensement de la population concernera
Corbel en 2019. La collecte se déroulera du 17 janvier au 16 février et il sera possible cette année
pour les personnes concernées de transmettre leurs informations directement par internet.
Cérémonie des vœux : dimanche 13 janvier à 14h30 salle « La Grange ».
Prochain conseil prévu le :
Vendredi 15 février 2019 à 20h30
LE MAIRE
CM du 30/11/2018 — p 2/2