Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 1632214828 CRCM 18 10 05
Ordre du Jour - 1632214882 CRCM 18 06 08
Déliberation - 1648831724 CRCM 22 03 18
Ordre du Jour - 1632214776 CRCM 18 11 30
Ordre du Jour - 1624888801 1619791194 CRCM 21 01 15
Ordre du Jour - 1624889445 1621519102 CRCM 20 01 17
Ordre du Jour - 1632214932 CRCM 18 03 16 04 06
Ordre du Jour - 1631882535 CRCM 2017 09 08
Déliberation - 1631882567 CRCM 2017 03 24
Procès Verbal - 1771845794 PV 16 01 26
Ordre du Jour - 1632214977 CRCM 18 01 26
Document publié le Vendredi 26 janvier 2018 par la commune de Corbel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1632214977 CRCM 18 01 26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Religion et laïcité, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL du 26 janvier 2018
Présents : Gilles ARGAUD, Carine BURILLE, Roger CHARVET, Nicolas CHENAL, Jean-Michel FERTIER, Dominique JANET- MAITRE, Jean-Claude MALECOT, Philippe QUEMART.
Excusés : Hervé BUTTARD, Johny MIRON.
ORDRE DU JOUR
1. Bilan sur les dossiers 2017.
2. Programmation 2018.
3. Questions diverses
1 — Bilan sur les dossiers 2017.
Les principaux dossiers d'investissement qui ont occupé l'exercice 2017 sont, d'une part, la réfection du
clocher de l'église pour un montant de 46.825 € HT subventionné par le Département de la Savoie au travers du Fond Départemental d'Equipement des Communes à hauteur de 19.656 €, et d'autre part, la réfection de la voirie des Rousses aux Cuchets, pour un montant de 49.648 € HT, subventionné par le biais du FDEC également, à hauteur de 22.480 €. A cela s'ajoute le remplacement du car de transport scolaire pour un coût de 54.300 € HT, montant déduit de la reprise de l'ancien véhicule.
Autre dossier d'importance concernant le fonctionnement de la commune : l'opération dite d'adressage. Rendu obligatoire pour des motifs de mise en œuvre opérationnelle de tout l'éventail des services à la personne (secours, soins, distribution du courrier et messagerie, etc.,) l’adressage vise à ce que chaque « porte » des bâtiments de la commune soit affecté d'un numéro et que chaque voie qui les dessert soit
de-même affectée d'un nom. Le système généralement retenu pour les communes rurales est le système métrique, c'est-à-dire que chaque bâtiment portera un numéro correspondant à la distance qui le sépare du début de la voie sur laquelle il est répertorié. Le plan d'adressage ainsi établi par un service spécialisé de La Poste sur la base de la dénomination proposée par la commune sera mis à disposition des riverains pour consultation sur le site internet de la commune corbel.fr.
2-— Programmation 2018.
Un dossier a été déposé à la programmation 2018 du FDEC pour la reconstruction de la partie la plus dégradée du toit de l'église sur la base d’un devis s’élevant à 41.000 € HT.
Un chiffrage de travaux a également été sollicité pour la réfection des murs du Chef-lieu le long de la RD 45 (école et jardin); l'estimatif s'élève à 8.000 €.
Le Syndicat Départemental d'Electricité de la Savoie propose aux communes une évaluation des performances énergétiques des bâtiments communaux et de l'éclairage public. Le diagnostic des bâtiments effectué en 2017 suggère des pistes d'optimisation au niveau de la salle des fêtes; leur coût sera à positionner en regard de la fréquence d'utilisation de l'équipement. Concernant l'éclairage public, le diagnostic est prévu pour le mois de mars; il doit nous proposer des pistes d'amélioration du matériel existant, mais aussi des solutions de remplacement pour les équipements actuellement défectueux.
Enfin, en dépit des incertitudes qui continuent de peser sur les modalités et les échéances du transfert de la compétence assainissement vers l'intercommunalité, les travaux d'achèvement du réseau de desserte du secteur est de la commune sont maintenus en phase opérationnelle en 2018. La consultation des entreprises aurait lieu ce printemps pour une mise en chantier en fin d'été.
3 - Questions diverses.
Programmation THD 73: la desserte en très haut débit numérique de la Savoie a connu en 2017 un revirement majeur de situation avec la dénonciation par le Département de la délégation de service publique établie avec l’entreprise en charge des travaux. Ainsi le projet d'installation en avril 2018 à Corbel
CM du 26/01/2018 — p 1/2 d'un NRA (nœud de raccordement d'abonnés) desservi par la fibre a été abandonné (...); la nouvelle
programmation qui ne devrait être validée qu'en cours d'année, et prévoyant d'assurer la desserte de Corbel par l'axe Val de Couz verrait son échéance repoussée à une date comprise entre 2022 et 2024.
La séance est levée à ooh55.
Prochain conseil prévu le :
Vendredi 16 mars 2018 à 20h30
LE MAIRE
CM du 26/01/2018 — p 2/2