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Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 27.02.2023
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Seance du conseil municipal du 27.02.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 27 février 2023
ORDRE DU JOUR
Lundi 27 février 2023
20H00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 27 février 2023 Page 1 sur 3
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 30 janvier 2023
- Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
- Compte-rendu des éventuelles décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des délégations que lui a accordées le conseil municipal par délibération n°2022D4 en date du 7 février 2022 (article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
✓ Etude d’assistance à maîtrise d’ouvrage de programmation pour la réhabilitation du complexe sportif de la Croix Jacques et le développement d’équipements sportifs extérieurs structurants : attribution du marché
✓ Adhésion au conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
- Monsieur le Maire soumettra à l’assemblée, qui devra les approuver, les éventuelles questions diverses qui se seraient présentées depuis l’envoi de la présente note de synthèse et qui ne pourraient attendre la réunion du conseil municipal suivant.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1- Démission d’une conseillère municipale et installation d’un conseiller municipal
FINANCES
2- Budget Principal – Budget supérette, Budget lotissements, Budget assainissement -
Approbation des Comptes financiers uniques (CFU) 2022 de Monsieur le Comptable du
Trésor et de Monsieur l’ordonnateur
3- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2023
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / URBANISME
4- Constitution de deux servitudes de passage – Chemin communal cadastré YX n° 480 et
parcelle cadastrée YX n° 228
QUESTIONS DIVERSES : le cas échéant et telles qu’éventuellement annoncées par Monsieur le Maire
en début de séance. Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 27 février 2023
ORDRE DU JOUR
Lundi 27 février 2023
20H00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 27 février 2023 Page 2 sur 3
INFORMATIONS MUNICIPALES
1- COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
➢ Compte-rendu de la commission voirie en date du 7 décembre 2022 : Rapporteur M.
Jérôme BLINO – Conseiller délégué à la voirie
➢ Compte-rendu de la commission Enfance jeunesse /Affaires scolaires en date du 31 janvier
2023 : Rapporteur Mme Nathalie GRUEL – Adjointe à l’enfance jeunesse et aux affaires
scolaires
➢ Compte-rendu de la commission démocratie participative en date du 31 janvier 2023 :
Rapporteur M. Patrick BUESSLER-MUELA – Conseiller délégué aux ressources humaines et à
la démocratie participative
➢ Compte-rendu de la commission des finances en date du 6 février 2023 : Rapports des CFU
2022 : Rapporteur M. Eric ROZÉ, Adjoint aux finances
➢ Compte-rendu de la commission des finances en date du 20 février 2023 : Débat
d’orientation budgétaire 2023 (DOB) : Rapporteur M. Eric ROZÉ, Adjoint aux finances
2- Bilan de la mission locale – Année 2022 : Rapporteur Mme Nathalie GRUEL – Adjointe à
l’enfance jeunesse et aux affaires scolaires
3- Planning des échéances à venir
PIECES JOINTES :
- Procès-verbal du conseil municipal du lundi 30 janvier 2023
- Note de synthèse de la séance du conseil municipal du lundi 27 février 2023
- Budget Principal – Budget supérette, Budget lotissements, Budget assainissement - Approbation des Comptes financiers uniques (CFU) 2022 de Monsieur le Comptable du Trésor et de Monsieur l’ordonnateur : rapports (Compte-rendu de la commission des finances en date du 6 février 2023)
- Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2023 : rapport (Compte-rendu de la
commission des finances en date du 20 février 2023)
- Annexes (transmises uniquement par mail)
Démission d’une conseillère municipale et installation d’un conseiller municipal :
tableau du conseil municipal
Constitution de deux servitudes de passage – Chemin communal cadastré YX n° 480
et parcelle cadastrée YX n° 228 : plan des servitudes Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 27 février 2023
ORDRE DU JOUR
Lundi 27 février 2023
20H00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 27 février 2023 Page 3 sur 3
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
➢ Compte-rendu de la commission voirie en date du 7 décembre 2022 : Rapporteur M.
Jérôme BLINO – Conseiller délégué à la voirie
➢ Compte-rendu de la commission Enfance jeunesse /Affaires scolaires en date du 31 janvier
2023 : Rapporteur Mme Nathalie GRUEL – Adjointe à l’enfance jeunesse et aux affaires
scolaires
➢ Compte-rendu de la commission démocratie participative en date du 31 janvier 2023 :
Rapporteur M. Patrick BUESSLER-MUELA – Conseiller délégué aux ressources humaines et à
la démocratie participative
➢ Bilan de la mission locale – Année 2022 : Rapporteur Mme Nathalie GRUEL – Adjointe à
l’enfance jeunesse et aux affaires scolaires