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Déliberation - Liste des deliberations du 24 mars 2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Cauvicourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 24 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
CAUVICOURT
Mairie de Cauvicourt
8 Rue du 8 Mai 1945
14190 CAUVICOURT
02 31 78 17 60
secretariat@cauvicourt.fr
Liste des délibérations du Conseil Municipal
de la commune de CAUVICOURT en date du 24 mars 2025
2025/007 — Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 03 février 2025 — Approuvée à
l'unanimité
2025/008 -— Approbation du CFU 2024 - COMMUNE - Approuvée à l’unanimité
2025/009 -— Approbation du CFU 2024 - SPIC - Approuvée à l’unanimité
2025/010 -— Affectation des résultats - COMMUNE - Approuvée à l’unanimité
2025/011 — Affectation des résultats - SPIC - Approuvée à l’unanimité
2025/012 - Vote des taux - Approuvée à l’unanimité
2025/013 - Vote des subventions - Approuvée à l’unanimité
2025/014 — Indemnité Gardiennage Eglise - Approuvée à l’unanimité
2025/015 — Amortissement des subventions - Approuvée à l’unanimité
2025/016 — Vote du budget primitif 2025 - COMMUNE - Approuvée à l’unanimité
2025/017 — Vote du budget primitif 2025 - SPIC - Approuvée à l’unanimité
2025/018 — Dons à la commune - Approuvée à l’unanimité
2025/019 — Proposition de formation aux « Gestes qui sauvent » - Approuvée à l’unanimité
LATE Ë
se A er Jeudi: 16h-17h30 VON {ar
Site : https://cauvicourt-cingal.suisse-normande.com
Ë l Suivez-nous
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