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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 8 AVRIL 2021
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil du 8 AVRIL 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Vieillesse,
LAS
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
NOVALAISE te
Du Jeudi
8 Avril 2021
- 20H00
etmontagne
Sous
la présidence
de
Madame
Claudine
TAVEL
Lieu
: Salle
polyvalente
— Chemin
de
Courvaz
Présents
:
ARIOLI
Sandrine
—
CUCCURU
Isabelle
- DUPRAZ
Fabien
—
EHNY
Richard
—
FLEURET
Anaïs
- GARDET
Catherine
-
GROS
Gilles
- GUILLERMARD
Denis
—
GUILLOT
Véronique
- JULIEN
Anne-Marie
—-
MANSOZ
Carine
—
MANTEL
Frédéric
—-
MARCHAIS
Marie-Lise
—
PERRIER
Lysiane
-
PLOUZEAU
Alain
—
TAIN
Daniel
- WDOWIAK
Monika
—
WROBEL
David.
Excusé : Secrétaire
de
séance
: Véronique
GUILLOT
ORDRE
DU
JOUR
Madame
le
Maire
accueille
Monsieur
Virgil
BALMON,
cadre
de
transition,
pour
un
point
sur
l’'ADMR.
Il informe
que
la
tenue
de
la
dernière
Assemblée
Générale
de
l’'ADMR
de
notre
territoire
n’a
pas
permis
la
constitution
d’un
bureau,
faute
de
bénévoles.
Monsieur
BALMONT,
salarié
de
la fédération
de
Savoie,
assure
l'intérim
pour
permettre
la continuité
de
service.
Il
nous
présente
une
association
qui
se
porte
bien
au
niveau
financier,
du
point
de
vue
de
son
organisation
et
de
ses
ressources
internes.
18
salariés
compétents
forment
2
équipes
qui
assurent
les
soins
à domicile,
l’entretien
des
logements
et
la
gestion
des
repas.
Les
bénéficiaires
sont
répartis
sur
un
vaste
territoire,
où
les
soins
infirmiers
sont
bien
présents
mais
souvent
saturés,
ce
qui
pousse
à
une
technicité
importante
des
soins
à apporter,
en
limite
de
compétences
pour
de
l’aide
à domicile.
En
projet,
la
création
d’une
plateforme
technique
à
Novalaise
pour
regrouper,
2
jours
par
semaine,
les
assistantes
des
3
secteurs
(Novalaise,
Yenne,
St
Genis
sur
Guiers),
en
vue
d'échanges
et
de
partage
de
compétences. Monsieur
BALMONT
termine
sa
présentation
en
faisant
un
appel
à
bénévolat
pour
la
pérennité
de
l’association.
Toutes
les
compétences
sont
bienvenues
!
Madame
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Fabien
DUPRAZ
pour
une
présentation
du
label
« Terre
de
jeux
».
Il informe
que
comme
Saint
Genix
les villages
et
Motz,
Novalaise
est
labelisée
« terre
de
jeux
2024
».
En
lien
avec
les jeux
olympiques
de
Paris
2024,
cet
évènement
dont
les valeurs
sont
«
célébration
»,
«
engagement
»
et
«
héritage
» va
permettre
de
mettre
en
avant
les territoires
et
les associations.
Présentation
annexée
au
présent
compte
rendu.
>
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
23
mars
2021
Deux
abstentions
Mairie- Route
du
lac -
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
wuwwnovalaise.fr >
Compte-rendu
des
commissions
par
adjoints
et conseillers
délégués
Transition
énergétique/numérique
: Alain
PLOUZEAU
-__
Une
nouvelle
installation
téléphonique
est
en
service
à
la
Mairie.
L'ASDER
reçoit
le
soutien
de
5
étudiants
en
formation
diplômante
pour
l’approfondissement
du
diagnostic
énergétique
des
bâtiments
de
la salle
polyvalente
et
de
la
mairie.
Économie
locale/développement
durable
: Marie-Lise
MARCHAIS
-
En
raison
des
nouvelles
consignes
gouvernementales
et
préfectorales,
le
marché
sera
réservé
uniquement
aux
commerces
alimentaires
pour
les
prochaines
semaines.
-__
Pour
l’espace
partagé,
3
participations
ont
été
confirmées
à
ce
jour,
ce
qui
augure
d’un
bon
départ.
Les
travaux
de
réfections
sont
présentés
aux
conseillers
à l’aide
de
photos
et
Madame
Marchais
remercie
le service
technique
pour
la qualité
des
travaux
Travaux
neufs
et construction
: Denis
GUILLERMARD
-
Les
travaux
de
la
Maison
de
Santé
et
de
la
place
du
Bourniau
se
poursuivent
normalement.
Mobilité/Déplacement
doux
: Fabien
DUPRAZ
-
Le
week-end
de
la mobilité
est
reporté
aux
4 et
5 septembre
2021.
Culture/Bibliothèque/Tourisme/Jeunesse
: Sandrine
ARIOLI
-
La
bibliothèque
de
Novalaise
s'occupe
du
relais
communication
pour
le prix
littéraire
«
La
vache
qui
lit »,
organisé
par
Savoie
Biblio,
à destination
du
public
des
8-12
ans.
- _
Réseau
lire:
une
délibération
sera
prise
au
prochain
conseil
concernant
l’évolution
des
fiches
d'inscription,
et
des
libellés
des
tarifs.
-
Savoie
Biblio
a fait
savoir
qu’elle
souhaitait
restreindre
les
lieux
de
dépôt
des
livres
dans
le cadre
de
la
navette.
Novalaise
sera
centre
de
dépôt
pour
le secteur.
-
Le
bilan
culture
du
territoire
fait
ressortir
un
manque
d'hébergement
pour
les
artistes,
ainsi
qu’une
absence
de
lieu
de
stockage
de
matériel.
Social/Solidarité/Santé
: Gilles
GROS
-
Un
rendez-vous
est
pris
avec
le CHMS
et
ARS
pour
trouver
une
solution
à la direction
de
l'EHPAD.
Urbanisme
PLU/Voirie
et
réseaux
: David
WROBEL
- _
PLU :
La
carte
d’aléas
a
été
transmise
au
bureau
d'étude.
L’approbation
du
PLU
devrait
avoir
lieu
à la fin
du
mois
de
mai
2021.
Patrimoine
bâti
et
naturel
: De
nombreuses
photos
des
travaux
sont
diffusées
à l’ensemble
des
conseillers.
-__
Madame
le Maire
fait
remarquer
la qualité
des
nombreux
travaux
et
aménagements
qui
ont
été
réalisés
par
les
équipes
techniques
sur
les
plages
avant
le démarrage
de
la saison
(élagage,
réfection
des
aires
de
jeux,
nettoyage
et
peinture
snack
Bon
Vent...).
L'habillage
bois
du
snack
de
Bon
vent
va
être finalisé
par
une
entreprise
pour
l'intégration
paysagère.
-
La
rénovation
du
mur
et
de
la
cunette
du
Gojat
sont
terminées.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
wuwnovalaise.fr I.
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
1.1
Etat
sur
les
décisions
de
Madame
le
Maire,
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal Madame
le
Maire
fait
part
des
décisions
prises
depuis
la dernière
séance
du
23
mars
2021 :
e
Décision
d'accorder
dans
le
cimetière
communal
une
concession
au
columbarium
d’une
durée
de
30
ans,
à
compter
du
31/03/2021,
à
Monsieur
RIVE
Adrien
et
Madame
MERLE
Adeline
moyennant
la
somme
de
550€.
IL.
FINANCES
I
Vote
des
taux
d'imposition
Madame
le
Maire
laisse
la
parole
à
Frédéric
MANTEL
qui
nous
informe
qu’il
convient
de
voter
pour
2021
les
taux
des
impôts
locaux,
en
rappelant
que
les taux
d'imposition
de
2020
étaient
les
suivants
:
Taxe
d’Habitation
11.38%
Taxe
Foncière
sur
les
propriétés
Bâties
21.01
%
Taxe
Foncière
sur
les
propriétés
non
Bâties
60.10
%
Le
budget
2021
a été
voté
le 24/02/2021
sans
augmentation
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales.
Il'est
rappelé
que
la
Taxe
d’'Habitation
sur
les
résidences
principales
est
transférée
à
l’Etat
pour
achever
sa
suppression
progressive
d'ici
2023
et
que
par
conséquent
la Commune
n’en
percevra
plus
la recette.
I
n’y
aura
donc
pas
de
vote
de
taux
de
Taxe
d’Habitation
en
2021.
Il'est
précisé
les
ressources
fiscales
prévisionnelles
indépendantes
des
taux
à
voter
en
2021,
à
savoir:
la
cotisation
sur
les
locaux
d'habitation
non
affectés
à
la
résidence
principale
(54
172
€);
les
allocations
compensatrices
(3
163
€)
et
le
Fonds
National
de
Garantie
Individuel
des
Ressources
(36
796
€)
La
compensation
de
la
perte
de
la
taxe
d’habitation
sur
les
résidences
principales
est
réalisée
par
transfert
de
l’ex-part
départementale
de
Taxe
Foncière
Bâtie.
Concrètement,
ce
transfert
sera
réalisé
par
cumul
du
taux
TFB
voté
en
2020
par
la
commune
avec
celui
voté
en
2020
par
le département
(soit
11,03
%
pour
la Savoie)
pour
former
le taux
de
référence
TFB
2021.
L'équilibre
de
ce transfert
est assuré
par
un
« coefficient
correcteur
» positif
pour
la Commune
de
NOVALAISE
qui,
à taux
TFB
2021
constant,
percevra
un
versement
d’équilibre
prévisionnel
de
138
827
€.
Le
conseil
Municipal
est
invité
à fixer
les
taux
des
taxes
fiscales
pour
l’année
2021
comme
suit :
Taxe
Foncière
sur
les
propriétés
Bâties
:
32.04%
Taxe
Foncière
sur
les
propriétés
non
Bâties:
60.10%
Décision
du
Conseil
Municipal
: Accord
à l’unanimité
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
wuwnovalaise.fr 11.2
Vote
des
participations
/ subventions
Madame
le
Maire
informe
que
suite
à
différentes
demandes,
il est
proposé
de
valider
les
montants
de
participations
et
subventions
suivantes,
à
savoir :
ADMR
-— Novalaise
9 557
€
ADMR
- St
Genix
les Villages
pour
portage
des
repas
633
€
SSIAD
(Service
de
Soins
Infirmiers
à
Domicile)
1170€
Association
des
Anciens
Combattants
300
€
Amicale
des
Donneurs
de
Sang
200
€
Décision
du
Conseil
Municipal
: Accord
à l’unanimité
pour
les
subventions
citées
ci-dessus.
nl,
URBANISME
— VOIRIES/RESEAUX
HT
D.LA.
Maître
GILIBERT-BONNAMOUR
Montée
des
Bovardes
bâti
Décision
du
Conseil
Municipal
: Accord
à l’unanimité
pour
ne
pas
préempter
HL2
État
sur
les
PC / DP
/ CU
PC /
f
/
DP Camping
les
Charmilles
SERMET
Jeannine
LEPRESTRE
François
COMBET
Patrick
GODEFROY
Maud
DUMOLLARD
Clément
PARE
Benoit
AMORUSO
Yann
PREVOST
Stéphane
MANTEL
Frédéric
Commune
de
NOVALAISE
CU Maître
BORDET
Maître
JOSSERAND-GUILLERMET
Maître
ROUHETTE
Maître
ROUHETTE
Route
des
Plages
Route
de
la Crusille
Route
des
Perrèles
Rue
de
la
Merlatière
Chemin
de
l’Epinette
Allée
des
Cèdres
Route
de
Porcinel
Route
du
Banchet
Cour
St
Nicolas
Route
de
St Alban
de
M!
Parc
de
Bon
Vent
Route
des
Plages
Route
du
Banchet
Longeraie-le
Grand
Pré
La
Meule-Sous
les
Bottières
Mairie- Route
du
lac - 73470
Novalaise
clôture
et
portail
modification
ouvertures
création
carport
et
pergola
clôture portail clôture
et
piscine
hors
sol
panneaux
photovoltaïques
fenêtres
de
toit
clôture
anti-bruit
clôture habillage
du
snack
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr IV
PARCS
DE
DETENTE
IV.1
Délégation
de
service
public
du
parc
de
détente
de
Bon
Vent
(lot
1):
approbation
du
choix
du
délégataire
et de
la convention
à
passer
avec
le candidat
retenu
Madame
le
Maire
informe
le Conseil
que
les
membres
de
la
commission
DSP
: Mesdames
Martine
SCHWARTZ,
Anne-Marie
JULIEN
et Monsieur
Frédéric
MANTEL
ont
été
associés
tout
au
long
du
déroulé
de
la procédure
et
au
choix final
du
délégataire.
Madame
le
Maire
rappelle
qu’une
procédure
de
publicité
et
de
mise
en
concurrence
a
été
engagée
en
vue
de
confier,
dans
le
cadre
de
deux
lots
distincts,
l'exploitation
du
parc
de
détente
de
Bon
Vent
(lot
1)
et
du
parc
de
Pré
Argent
(lot
2)
au
moyen
de
deux
conventions
de
délégation
de
service
public,
à
compter
de
la
saison
2021.
Madame
le
Maire
rappelle
qu’en
raison
des
désistements
successifs
des
candidats
sur
le
lot
2,
seul
le
lot
1
peut
être
attribué
aujourd’hui.
La
procédure
du
lot
1 arrive
à son
terme
et s'appuie
sur
le
rapport
de
Madame
le
Maire
qui
a été
transmis
à
tous
les
conseillers
municipaux.
Ce
rapport
détaille
les
différentes
étapes
de
la procédure
:
“
Publication
de
l’avis
de
concession,
"Date
limite
de
remise
des
candidatures.
Réception
de
6 dossiers
de
candidatures
et
d’offres,
"Agrément
des
6 candidatures
par
la commission,
"Analyse
des
6 offres
et avis
formulé
sur
les
offres
par
la commission
de
DSP,
"Phase
des
négociations
engagée
sur
la
base
de
l’avis
de
la
commission
avec
les
soumissionnaires
classées
1°",
2ème
et
3ème
dont
les
offres
se
détachaient
afin
de
faire
préciser
et
compléter
le
contenu
des
offres
des
candidats.
Au
terme
des
négociations,
le
choix
de
Madame
le
Maire
s’est
porté
sur
la
SARL
SPELEO
CONCEPT
qui
a
présenté
la
meilleure
offre
au
regard
de
l’avantage
économique
globale
pour
la
commune
et
des
critères
énoncés
dans
le règlement
de
la consultation.
Ilest
présenté
le projet
de
convention
de
DSP
à intervenir
avec
la SARL
SPELEO
CONCEPT
dont
les
principales
caractéristiques
sont
les
suivantes
:
“Objet
: exploitation
aux
risques
et
périls
du
délégataire
du
parc
de
Bon
Vent
"Durée
: 19
avril
2021
au
15
novembre
2026
"Période
annuelle
d'exploitation
autorisée
: 1°
avril
au
30
octobre
“Missions
du
délégataire
o
Mission
de
gestion
de
la
plage
: accueil
des
usagers
et
billetterie
pendant
la
période
de
surveillance
de
la
baignade,
mission
de
gardiennage
et
de
surveillance
du
parc,
en
lien
avec
la
Commune
o
Mission
de
snack
assurée
à partir
des
équipements
mis
à disposition
par
la
Commune
et
du
matériel
complémentaire
fourni
par
le délégataire
o
Mission
de
location
d’embarcations
assurée
à partir
des
équipements
(embarcations
et
équipements
de
sécurité)
fournis
par
le délégataire
o
Mission
de
nettoyage
et
d'entretien
du
parc
"Montant
de
l'investissement
réalisé
par
le délégataire
qui
s'élève
à 99
200
€
HT
"
Redevance
à verser
par
le
délégataire
à
la
Commune
composée
d’une
part
fixe
d’un
montant
de
24
000
€
HT,
d’une
part
variable
correspondant
à 60
%
du
chiffres
d’affaires
HT
des
entrées
de
la plage
et
d’une
part
variable
correspondant
à 3 %
du
chiffres
d’affaires
HT
des
autres
activités
déléguées
et autorisées
sur
le parc
de
détente.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79 28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr Le
conseil
est
invité
à
se
prononcer
sur
le
choix
de
la
SARL
SPELEO
CONCEPT,
représentée
par
Monsieur
Emmanuel
GONDRAS,
comme
délégataire
de
service
public
pour
la gestion
du
parc
de
Bon
Vent
ainsi
que
sur
le
projet
de
convention
de
DSP
à conclure
avec
la SARL
SPELEO
CONCEPT.
Décision
du
Conseil
Municipal
: Accord
à
l’unanimité
pour
le
choix
du
délégataire
SARL
SPELEO
CONCEPT
Accord
à l’unanimité
pour
la signature
de
la convention
V
INFORMATIONS
Vi
Mise
en
place
par
le Conseil
départemental
de
la Savoie
du
programme
«
Petites
villes
de
demain
en
Savoie
».
Madame
le Maire
fait
lecture
du
courrier
reçu
du
Président
du
conseil
départemental
de
la Savoie,
Monsieur
Hervé
GAYMARD,
et
informe
que
12
pôles
de
centralité
sont
retenus
par
le
département.
Novalaise
en
fait
partie.
Elle
peut
donc
déposer
un
dossier
de
projets
pour
le centre.
Ce
programme
de
soutien
spécifique
pourrait
être
mobilisé
pour
financer
les
projets
comme
le
stationnement
des
cars
et air de
covoiturage,
l'amélioration
de
l'aménagement
du
plateau
sportif
ou
encore
des
aménagements
consacrés
à la
mobilité
et aux
déplacements
doux.
Divers
:
- Madame
le
Maire
présente
la future
installation
de
containers
«
molok
» semi-enterrés
sur
les
parkings
se
trouvant
en
face
des
plages
Pré-Argent
et
Bon
Vent
(projet
CCLA).
- Un
projet
citoyen
a
été
déposé
par
une
famille
pour
une
aire
de
jeux
inclusive,
si ce
projet
est
retenu
la
commune
serait
maître
d'ouvrage.
Prochain
conseil
le
mardi
27
avril
2021.
Séance
levée
à
: 22H02
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Véronique
gnuor
Claudine
TAVEL
| |
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
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38 -
Fax
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