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Déliberation - DEL 2023 102 Designation de Representants au Conseil D’ECOLE
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 102 Designation de Representants au Conseil D’ECOLE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
COMMUNE DE SORGUES
AMPLIATION
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 JUIN 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-neuf juin à dix-huit heures et trente minutes, les membres du conseil municipal, légalement et individuellement convoqués le 23 juin 2023, se sont réunis à la Salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire.
Présents : Thierry LAGNEAU, Stéphane GARCIA, Sylviane FERRARO, Bernard RIGEADE, Pascale CHUDZIKIEWICZ, Christelle PEPIN, Jacqueline DEVOS, Jean-François LAPORTE, Serge SOLER, Mireille PEREZ, Dominique ATTUEL, Magali CHARMET, Emmanuelle ROCA, Patricia COURTIER, Raphaël GUILLERMAIN, Virginie BARRA, Cyrille GAILLARD, Sylvie CORDIER, Cindy CLOP, Jaouad MARBOH, Alexandra PIEDRA, Manon REIG, Hélène BACCHIOCCHI TRINQUET, David BELLUCCI, Sandrine LAGNEAU
Excusés : Gérard ENDERLIN
Absents :
Représentés par pouvoir : Dominique DESFOUR, Christian RIOU, Alain MILON, Thierry ROUX, Clément CAMBIER, Vanessa ONIC, Maxence RAIMONT-PLA
A été nommée secrétaire de séance : Mme REIG
DEL_2023_102
DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU CONSEIL D’ECOLE MAILLAUDE
Par une délibération du 11 juin 2020, le Conseil municipal a désigné des élus afin de représenter la commune au sein des conseils des écoles, comme suit :
- Maillaude : Raphaël GUILLERMAIN
- Mourre de Sève : Manon REIG
Par délibération du 27 avril 2023, le Conseil municipal a approuvé la fusion des écoles Maillaude et Mourre de Sève en une école élémentaire dénommée « Maillaude » ; le Conseil municipal est donc invité à désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant au sein du conseil de cette nouvelle école.
Vu la délibération n° DEL_2020_38 du 11 juin 2020 désignant des élus afin de représenter la commune au sein des conseils des écoles
Vu la délibération n° DEL_2023_70 du 27 avril 2023 approuvant la fusion des écoles Maillaude et Mourre de Sève
Sur le rapport présenté par Thierry LAGNEAU;
APRES en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DESIGNE Raphaël GUILLERMAIN en tant que titulaire et Manon REIG en tant que suppléante au sein du conseil d’école de Maillaude
Publié le 7 juillet 2023 Adopté à l'unanimité
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre, suivent les signatures de Monsieur Thierry LAGNEAU, Maire, et de Madame Manon REIG, secrétaire de séance.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Nimes dans un délai de deux mois à compter de la réception par le représentant de l’Etat dans le département, et de sa publication.