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unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Deliberation 2023042512
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Saône Centre - Deliberation 2023042512)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Département de l’Ain
Arrondissement de Bourg en Bresse
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CENTRE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 25 avril 2023
Nombre de Conseillers :
En exercice : 36
Quorum : 19
Présents : 27
Représentés : 6
Absents : 9
L’an deux mille vingt-trois, le 25 avril et à 18 heures 30, le CONSEIL COMMUNAUTAIRE légalement convoqué le 19 avril 2023, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Claude DESCHIZEAUX, Président
Etaient présents : M. Bernard ALBAN, Mme Nathalie BISIGNANO, M. Franck CALAS, M. Jean-Pierre CHAMPION, Mme Patricia CHMARA, Mme Claude CLEYET-MARREL, M. Jean-Claude DESCHIZEAUX, M. Renaud DUMAY, Mme Laure FANGET, M. Gaëtan FAUVAIN, Mme Isabelle HELIN, M. Richard LABALME, M. Jean-Michel LUX, Mme Patricia MAURY, M. Thierry MICHAL, M. Lucien MOLINES, Mme Christelle PAGET, M. Benoît PEIGNÉ, Mme Magalie PEZZOTTA, M. Philippe PROST, M. Alain REIGNIER, Mme Catherine SALVETTI, M. Thierry SEVES, Mme Marie-Monique THIVOLLE, Mme Anne TURREL, Mme Marie-Jeanne VERCHERAT, M. Maurice VOISIN Étaient absents : M. Romain COTTEY (pouvoir à Mme Monique THIVOLLE), Mme Carole FAUVETTE (pouvoir à M. Philippe PROST), Mme Marie-Ange FAVEL (excusée, a commencé son mandat communautaire à compter du 21 avril, date de la démission effective de Mme Corinne DUDU), M. Paul FERRÉ (pouvoir à Mme Anne TURREL), Mme Fabienne GIMARET (pouvoir à M. Thierry MICHAL), Mme Catherine GUTIERREZ (pouvoir à M. Benoit PEIGNÉ), Mme Marianne MORSLI, M. Denis SAUJOT (pouvoir à M. Bernard ALBAN), M. Dominique VIOT Secrétaire de séance : Mme Patricia MAURY
N°2023/04/25/12 – Désignation des représentants de l’EPCI à l’association Vélo & Territoires
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-21, Vu la délibération n° 2020/02/18/05 du 18 février 2020 approuvant l’adhésion à l’association Vélo & Territoires, Vu la délibération n° 2020/07/15/17 du 15 juillet 2020 portant désignation des représentants de la Communauté de Communes à divers organismes touristiques et désignant notamment Sabrina Mouchette comme représentante titulaire de l’EPCI au sein de l’association Vélo & Territoires et Anne TURREL en tant que suppléante, Considérant le besoin de nommer un nouveau représentant pour cette association compte tenu de la démission de Mme Sa- brina Mouchette de son mandat de conseillère communautaire, Considérant que la désignation d’un représentant suppléant n’est pas obligatoire, Sur proposition de la commission tourisme du 3 avril 2023,
Le conseil communautaire,
Après en avoir délibéré
A l’unanimité,
DESIGNE Anne TURREL en tant que représentant(e) titulaire de l’EPCI Val de Saône Centre à l’association Vélo & Territoires,
AUTORISE le Président à signer tout document relatif à cette représentation.
Pour extrait conforme au registre des délibérations,
Fait à Montceaux, le 25 avril 2023 Le Président,
Jean-Claude DESCHIZEAUX
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture le De la publication sur le site Internet le
Le Président,
Jean-Claude DESCHIZEAUX