Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 47Terraindefootballsynthetiquedemandedesubven
Déliberation - 2023 24DENOMINATIONDERUE IMPASSEDESTERRASSES postM
Déliberation - 2023 48 AffectationderesultatBABatel Modification
Déliberation - 2023 40delibsystemeENTconventioneducnationalesigne
Déliberation - 2024 33AttributionLOT1Sallesocioculturelle postMar
Déliberation - 2023 46VideoprotectionDemandesdesubventionssigned
Déliberation - 2023 27MISSIONDEMEDIATIONCDG postMarque
Déliberation - 2023 45Tarifsdesemplacementsdescommercesambulantsh
Déliberation - 2023 29Modificationdeshorairesdelecole signed post
Déliberation - 2023 33referentdeontologue signed postMarque
Déliberation - 2023 44Attributiondeschequescadeauxsigned postMarque
Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune de Lusigny-sur-Barse.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 44Attributiondeschequescadeauxsigned postMarque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République Française
*****
Département de l'Aube
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Lusigny-sur-Barse
*****
SEANCE DU 30 octobre 2023
Nombre de Membres
Membre
s en
exercice
Présents Votants
19 14 16
Date de convocation
25/10/2023
L’an deux mille vingt-trois, le trente octobre à dix-neuf heures, le
Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, en Conseil municipal dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Marie-Hélène
TRESSOU, maire.
Présents :
BOUMAZA Malika
CARILLON Pascal
CHARVOT Catherine
COLLIN Adeline
GNAEGI Éric
HUGOT Damien
JOHNSON Rémi
MARNOT Aurore
MAYEUR Sébastien
MANNEQUIN Jacques
PESENTI Daniel
ROGER Anne
VERHEECKE Bénédicte
TRESSOU Marie-Hélène
Absents
LAPOTRE Denis
MANDELLI Anne-Sophie
PEREIRA Christophe
Absents représentés
GROSSET Joëlle donne pouvoir à Rémi JOHNSON
MARNOT David donne pouvoir à Damien HUGOT
Madame Aurore MARNOT a été nommée secrétaire de séance.
Objet : Attributions de chèques cadeaux 2023
N° de délibération : 2023_44
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
14 16 16 0 0 0
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 03/11/2023 à 14h43
Réference de l'AR : 010-211002027-20231030-D2023_44-DE
Affiché le 06/11/2023 ; Certifié exécutoire le 06/11/2023 Madame le Maire à l’occasion des fêtes de fin d’année propose de reconduire le principe
d’offrir aux agents de la collectivité un chèque cadeau :
- Personnel fonctionnaire, contractuel de droit privé ou public, à temps complet : 150 €
- Personnel fonctionnaire, contractuel de droit privé ou public, à temps non- complet : 120
€
- Personnel de droit public recruté pour un besoin occasionnel ou saisonnier de minimum 6
mois : 100 €
Conditions d’octroi : Remis aux agents ayant fait acte de présentéisme de plus de 6 mois du
1er janvier 2023 au 31 décembre 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
- D’OFFRIR aux agents de la commune un chèque cadeau pour les fêtes de fin dans les
conditions détaillées ci-dessus,
- D’AUTORISER Madame le Maire à signer tout document en lien avec l’exécution du
présent rapport.
Fait et délibéré les jour, mois et an
susdits.
Pour extrait conforme
Le Maire
Marie-Hélène TRESSOU
MARIE-HELENE TRESSOU
2023.11.03 13:50:38 +0100
Ref:20231103_120126_1-1-O
Signature numérique
le Maire