Compte-Rendu - Compte Rendu cm 27 02 2018

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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 27 02 2018 Document publié le Mardi 27 février 2018 par la commune de Neuveville-devant-Lépanges. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 27 02 2018)Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Compte rendu de la séance du 27 février 2018

Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal de La Neuveville devant Lépanges. Sous la présidence de Mme Marie-Noëlle ROBERT, Maire.

Convocation adressée le 20 février 2018 avec l’ordre du jour suivant :

- Approbation du Compte administratif 2017 et du Compte de Gestion 207 pour le Budget Commune et le Service EAU

- Affectation du résultat pour le Budget Commune et le Service EAU

- Syndicat Départemental d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) : contribution 2018 - Mise en place du régime indemnitaire

- Syndicat Mixte Départementale d'Electricité des Vosges : renforcement réseau basse tension Saint Jean Route de Gérardmer (aucune participation de la commune)

- Communauté de Communes Bruyères Vallons des Vosges :

 élection d'un représentant de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

 réalisation d'une étude suite à signature de la charte Zéro pesticide

 modification des statuts de la communauté de communes

- Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale : avis sur demandes d'adhésion - Ligne ferroviaire Epinal/Saint Dié/Strasbourg : soutien au collectif engagé pour le maintien de la ligne

- Acquisition de terrains au Boulay :

 Rue Haute (bord de voirie)

 Route de Saint Jean

- AFN de Lépanges sur Vologne et environs : Subvention exceptionnelle pour sortie scolaire au Mémorial du Linge

- Informations et questions diverses

Sont présents : Marie-Noëlle ROBERT, Jean-François ROBERT, Roger MANGEL, Damien ADAM, Arnaud COUVREUR, Eric ROBERT, Rémi PIERRE, Anne-Laure TACCA, Céline POIRIER, Dominique PARADIS

Est excusé : Jean-Luc BALLAND

Nombre de conseillers en exercice : 11 / Nombre de membres présents : 10. Le quorum est atteint.

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF et du COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET COMMUNE

Les résultats sont les suivants :

SECTION D’INVESTISSEMENT

RECETTES : 394 686,10 € - DEPENSES : 422 999,03 €

= Résultat net de la section = - 28 312,93 € + Déficit antérieur reporté (compte D001 au budget 2017) : - 24 785,52 € = Résultat d’investissement cumulé à l’issue de l’année 2017 : - 53 098,45 €

SECTION DE FONCTIONNEMENT

RECETTES : 414 199,64 € - DEPENSES : 354 860,82 €

= Résultat net de la section = + 59 338,82 € + excédent antérieur reporté (compte R002 au budget 2017) : + 112 854,84 € = Résultat de fonctionnement cumulé à l’issue de 2017 = + 172 193,66 €

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres, le Conseil Municipal, - APPROUVE le Compte Administratif 2017,

- APPROUVE le Compte de Gestion 2017, dressé par Monsieur Dominique ADAM, Trésorier de Bruyères, qui n'appelle ni observation ni réserve.

AFFECTATION DU RESULTAT 2017 POUR LE BUDGET COMMUNE

Considérant que la section de FONCTIONNEMENT présente un excédent de 172 193,66 €Considérant que la section d’INVESTISSEMENT présente un déficit de 53 098,45 € De plus, en section d’investissement, le montant des restes à réaliser est de :

 10 000 € en dépenses,

Le besoin en financement pour la section d’investissement peut donc être estimé à 63 098,45 €.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres, le Conseil Municipal, DÉCIDE, de

reporter au Budget Primitif 2018 :

 Compte R002 Excédent de fonctionnement reporté : 109 095,21 €

 Compte D001 Déficit d‘exécution reporté : 53 098,45 €

 Compte 1068 Excédent de fonctionnement capitalisé : 63 098,45 €

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF et du COMPTE DE GESTION 2017 - BUDGET du Service Eau

Les résultats sont les suivants :

SECTION D’INVESTISSEMENT

RECETTES : 8 384,86 € - DEPENSES : 4 424,77 €

= Résultat net de la section = + 3 960,09 € + Excédent antérieur reporté (compte R001 au budget 2017) : + 32 733,50 € = Résultat d’investissement cumulé à l’issue de l’année 2017 : + 36 693,59 €

SECTION DE FONCTIONNEMENT

RECETTES : 32 590,77 € - DEPENSES : 39 326,89 €

= Résultat net de la section = - 6 736,12 € + excédent antérieur reporté (compte R002 au budget 2017) : + 45 315,08 € = Résultat de fonctionnement cumulé à l’issue de 2017 = + 38 578,96 €

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres, le Conseil Municipal, - APPROUVE le Compte Administratif 2017,

- APPROUVE le Compte de Gestion 2017, dressé par Monsieur Dominique ADAM, Trésorier de Bruyères, receveur municipal, qui n'appelle ni observation ni réserve.

AFFECTATION DU RESULTAT 2017 POUR LE BUDGET DU SERVICE EAU

Considérant que la section de FONCTIONNEMENT présente un excédent de 38 578,96 €

Considérant que la section d’INVESTISSEMENT présente un excédent de 36 693,59 €

Considérant qu’il n’y a pas de restes à réaliser,

Il n’y a donc pas de besoin de financement pour la section d’investissement.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres, le Conseil Municipal, DÉCIDE, de

reporter au Budget Primitif 2018 :

 Compte R002 Excédent de fonctionnement reporté : + 38 578,96 €

 Compte R001 Excédent d'exécution reporté : + 36 693,59 €

SDIS : CONTRIBUTION 2018

Madame le Maire présente à l’assemblée la notification de participation reçue du Syndicat Départemental d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) auquel la Commune adhère.

Après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal DÉCIDE d’inscrire au Budget Primitif 2018, section de FONCTIONNEMENT, article 6553, les crédits nécessaires au paiement de la contribution suivante :

- S.D.I.S. : 11 810,75 €

Délibération relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

Le Comité Technique du Centre de Gestion des Vosges a validé en date du 08 février 2018 le projetde délibération concernant la mise en place du régime indemnitaire.

Ce nouveau régime indemnitaire se substitue aux régimes institués antérieurement et prendra effet au

1er avril 2018.

ÉLECTRIFICATION RURALE : Renforcement réseau basse tension issu du poste SAINT JEAN CENTRE - Route de Gérardmer

Madame le Maire présente le projet suivant : Renforcement du réseau basse tension issu du poste SAINT JEAN CENTRE - Route de Gérardmer

Madame le Maire précise :

- que le coût de l’opération s’élève à 33 900,00 € TTC et précise que ces travaux sont susceptibles de bénéficier de l’aide du FACÉ (Fonds d'Amortissement des Charges d'Électrification) au taux de 80 % sur le montant TTC ;

- et que le Syndicat Mixte Départemental d’Électricité des Vosges, agissant en tant que maître d’ouvrage, sollicitera les subventions nécessaires.

Il est précisé qu'aucune participation financière ne sera demandée pour les travaux électriques.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal DONNE son accord pour la réalisation des travaux par le Syndicat Mixte Départemental d’Électricité des Vosges, maître d’ouvrage, sous réserve de l’octroi d'une subvention.

Syndicat Départemental d'Electricité des Vosges : modification des statuts

Madame le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal du courrier de Monsieur le Président du Syndicat Départemental d'Electricité des Vosges invitant le Conseil Municipal à se prononcer sur la modification des statuts du Syndicat.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L5211-20, Vu la délibération n°44/06-12-2017 du Comité Syndical du Syndicat Mixte Départemental d'Electricité des Vosges, approuvant la modification des statuts, tels que rédigés, Considérant le projet de statuts,

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres, le Conseil Municipal, APPROUVE la modification des statuts du Syndicat Mixte Départemental d'Electricité des Vosges (dont la nouvelle dénomination sera le Syndicat Départemental d'Electricité des Vosges), telle que présentée.

Objet : Communauté de Communes Bruyères, Vallons des Vosges : Election d'un représentant au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Madame le Maire informe l'assemblée que le conseil communautaire, lors de sa réunion du 20 décembre 2017, a validé le passage à la fiscalité professionnelle unique (FPU) à compter de l'exercice 2018. Cela signifie que les recettes fiscales liées aux entreprises seront désormais perçues par la Communauté de communes qui en reversera une partie à la commune à titre de compensation (le tableau des attributions de compensation provisoires est distribué aux conseillers municipaux). La Communauté de communes utilisera une partie de ces recettes pour financer les travaux de réhabilitation de la piscine de Bruyères.

Une commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges (CLECT) doit être créée entre la Communauté de communes et ses communes membres. Elle a plusieurs missions, dont notamment, l'évaluation des coûts induits par les transferts de compétences entre les communes et la Communauté de communes.

Cette commission est composée de membres désignés au sein et par les Conseils municipaux des communes. Par délibération n°02/2018, le Conseil communautaire a fixé le nombre de délégués de la CLECT à 34 membres titulaires, répartis comme suit : un représentant par commune.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents DECIDE de nommer Madame Marie-Noëlle ROBERT, représentante de la commune au sein de la Commission Locale d'Evaluationdes Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes de Bruyères Vallons des Vosges.

Communauté de Communes Bruyères, Vallons des Vosges : Etude dans le cadre de la charte intercommunale d'engagement Zéro pesticide

Vu la délibération du conseil municipal numéro DE_2017_024 en date du 10 juillet 2017 autorisant Madame le Maire à signer la charte intercommunale zéro pesticide en partenariat avec la Communauté de Communes de Bruyères, Vallons des Vosges engageant les communes à entretenir les espaces verts et espaces publics sans polluer.

Après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal S'ENGAGE, conformément à l'article 4 de la charte intercommunale d'engagement Zéro pesticide, à réaliser une étude cimetière.

Communauté de Communes Bruyères, Vallons des Vosges : modification des statuts

Par délibération numéro 106/2017 en date du 20 décembre 2017, la communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges a approuvé les nouveaux statuts décidant de supprimer la compétence facultative en matière de création, aménagement et entretien de nouvelles aires de jeux.

Conformément aux modalités prévues à l'article L5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, chaque commune dispose d'un délai de trois mois, à compter de la notification aux communes, pour se prononcer sur la modification de statuts proposée. A défaut de délibération dans ce délai, la décision est réputée favorable.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le Conseil Municipal APPROUVE les nouveaux statuts de la Communauté de Communes de Bruyères, Vallons des Vosges, tels que ci-dessus énoncés.

Avis sur les demandes d'adhésion au Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale

Madame le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal du courrier de Monsieur le Président du Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges, invitant le Conseil Municipal à se prononcer sur des demandes d'adhésion.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres, le Conseil Municipal, SE PRONONCE POUR l’adhésion des communes de Boulaincourt, Frebécourt et de Puzieux ainsi que du Syndicat intercommunal Eau et Assainissement des côtes et de la Ruppe, du SIVOS du canton de Senones, du SIVOS les Coquelicots, du SI des Eaux de la Vraine et du Xaintois et du Syndicat scolaire du secteur de Le Tholy.

Motion de maintien du service public ferroviaire TER entre Epinal et Saint Dié des Vosges.

Madame le Maire donne lecture aux membres du conseil municipal de l'intervention de Monsieur Christian Biston, vice-président de la Communauté de communes, lors du dernier conseil communautaire concernant la ligne ferroviaire Epinal / Saint Dié / Strasbourg.

Considérant que cette ligne est un équipement structurant et qu'elle joue un rôle indispensable à l’équilibre des territoires notamment pour nos territoires ruraux désertés par de nombreux services publics.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres, le Conseil Municipal, DEMANDE :  le maintien du service public ferroviaire TER entre Saint-Dié des Vosges et Epinal  la modernisation des infrastructures de la ligne pour permettre de meilleurs temps de trajets  la mise en correspondance des trains à Epinal et à Saint-Dié des Vosges avec une complémentarité des transports

 et la continuité avec le tronçon Saint-Dié des Vosges / Saales / Strasbourg.Régularisation du tracé de la Rue Haute à Le Boulay : achat de terrains

Madame Le Maire informe les conseillers municipaux qu'à l'occasion de la vente d'un terrain Rue Haute, un bornage a été réalisé par le bureau V'Géo, géomètre-expert à Saint Dié des Vosges. Il serait intéressant pour la commune d'acheter une petite bande de terrain afin d'élargir la voirie communale à cet endroit.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal : - DÉCIDE, d’acquérir les parcelles, appartenant à Monsieur Jean-Luc RIVAT, demeurant 2 Rue Principale, Le Boulay à La Neuveville devant Lépanges, cadastrées section 067A, lieudit "Les Champs des Roses", numéros 1271 d'une contenance de trente-deux centiares et 1272 d'une contenance de vingt-neuf centiares, moyennant la somme de UN EURO SYMBOLIQUE (1 €); - DÉCIDE que cette vente fera l’objet d’un acte administratif ;

- DÉCIDE que ces parcelles seront intégrées à la voirie communale ;

Achat de terrain Le Boulay

Madame Le Maire informe les conseillers municipaux que Monsieur Jean-Pierre JOLY, demeurant à Eloyes a proposé à la commune d'acquérir une parcelle de terre située Route de Saint Jean au Boulay.

Cette parcelle est voisine d'une parcelle de terre appartenant à la commune.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal : - DÉCIDE, d’acquérir la parcelle appartenant à Monsieur Jean-Pierre JOLY, cadastrée section 067A, numéro 814, lieudit "Le Haut du Bruleux" d'une contenance de six ares soixante-dix-sept centiares, moyennant la somme de CENT QUARANTE EUROS (140 €) ;

- DÉCIDE que cette vente fera l’objet d’un acte administratif ;

- DÉCIDE que ladite parcelle sera ajoutée aux parcelles louées à Monsieur Rémi PIERRE (lots n°29 et 30, délibération n°DE_2014_008 en date du 17 février 2014) qui sont contigües, sans loyer supplémentaire, la parcelle cadastrée section 067A numéro 814 étant un talus.

AFN de Lépanges et environs : subvention exceptionnelle

Madame le Maire donne lecture du courrier de Monsieur le Président de la section locale des AFN de Lépanges et environs.

A l'occasion du centenaire de la guerre 1914-1918, la section locale prévoit un déplacement sur le site du Linge à Orbey avec les classes de CM1-CM2 de La Neuveville devant Lépanges et la classe de CM2 du SRPI de Lépanges-sur-Vologne-Prey-Deycimont. Le coût de cette journée est estimé à 500 € et la section locale des AFN sollicite la commune pour l'obtention d'une subvention exceptionnelle.

Après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal DECIDE d'attribuer une subvention exceptionnelle d'un montant de SOIXANTE EUROS (60 €) à la section locale des AFN de Lépanges sur Vologne et environs pour le financement de la sortie au Mémorial du Linge.

Informations et questions diverses

* Un conseiller municipal demande si la tempête a causé des dégâts en forêt. Madame le Maire répond que le garde-forestier est passé dans la forêt communale et a estimé les chablis (arbres

déracinés ou cassés) à 70m3. Il va contacter des marchands de bois pour les vendre.

De plus dans la parcelle appartenant anciennement à Novacare, il y a 25 chablis, soit environ 20 m3 de bois. Mais pour cette parcelle nous devons nous-mêmes contacter un marchand de bois car elle n'est pas soumise au régime forestier. L'entreprise Létang va couper les arbres et les mettre à chemin et ensuite ils seront vendus.

Un conseiller fait remarquer que les pinasses à la Gêne sont dangereuses et qu'il faudrait les couper. La question a déjà été abordée avec le garde-forestier.

* La parole est laissée à M. Guglielmi, habitant de Saint Jean du Marché, qui souhaitait intervenir quant au compteur électrique communiquant "Linky".M. Guglielmi présente des documents qu'il va laisser à disposition de la mairie et invite tous les conseillers à en prendre connaissance. D'après ces documents, le nouveau compteur Linky dit "intelligent" est une catastrophe écologique mais aussi la source de graves problèmes de santé. Les élus peuvent se mobiliser contre l'installation de ces compteurs dans la commune s'ils le souhaitent. Une conférence a eu lieu en Septembre dernier à Bruyères sur ce sujet et un collectif basé à Epinal peut répondre à toutes les questions que l'on se pose à propos du compteur Linky. Les maires délégués font remarquer qu'Enedis, lors d'une réunion à destination des élus, leur a assuré que les ondes émises par le compteur Linky ne sont pas si importantes que ça. Pour une parfaite information de tous, contact sera pris avec le collectif Stop Linky et une réunion à l'attention du conseil municipal, et des habitants qui le souhaitent, sera organisée. * Un conseiller demande ce que signifient les traits bleus sur la route entre Saint Jean du Marché et Le Boulay et précisent que de nombreux habitants préfèrent faire un détour plutôt que d’emprunter cette route. Ce sont les trous à reboucher par la communauté de communes. * Les conseillers municipaux qui font partie de la CSBI de Laveline du Houx/La Neuveville devant Lépanges, présentent la 2ème tranche de rénovation de l'église de Saint Jean du Marché et la campagne de souscription qui est lancée pour aider au financement de ces travaux. Un concert sera organisé à l'automne à l'église. M. Mangel demande aux conseillers leur avis quant à l'organisation de ce concert plutôt le vendredi soir ? Les conseillers approuvent le choix de ce jour de la semaine. Il y aura peut-être une ouverture de l'église à l'occasion des journées du Patrimoine. La cérémonie du 08 mai ne pourra probablement pas avoir lieu à l'église car à ce moment-là il y aura des échafaudages et l'église sera fermée au public.

* Madame le Maire informe les conseillers que le Tambouille Festival aura lieu dans la commune le dimanche 29 juillet à partir de 17h30. Il s'agit de spectacles et concerts organisés dans les villages (la veille à Lépanges sur Vologne).

La séance est levée à 22 heures 30 Le Maire, Marie- Noëlle ROBERT