Arrêté - AT2026 116

Documents similaires

Ordre du Jour - ODJ 116 6

Arrêté - A2025 116

Arrêté - arretes deliberations semaine 14 2024

Arrêté - arretes deliberations semaine 50 2023

Arrêté - arretes deliberations semaine 45 2023

Arrêté - arretes deliberations semaine 20 21 2024

Arrêté - arretes deliberations semaine 45

Arrêté - arretes deliberations semaine 46 45 2025

Arrêté - arretes deliberations semaine 48 2025

Arrêté - arretes deliberations semaine 17 2024

Arrêté - AT2026 116 Document publié le Samedi 14 février 2026 à 07h47 par la commune de Yvetot. Lien du pdf (Arrêté - AT2026 116)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit, Département REPUBLIQUE FRANCAISE SEINE MARITIME _______________________ Canton

YVETOT Liberté – Egalité - Fraternité Commune ______________________ YVETOT

ARRÊTE DU MAIRE

N°: AT2026_116

Service : Police Municipale

Objet : Duathlon du Caux 2026 - Stationnement et Circulation

Le Maire de la Ville d'YVETOT,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2211-1 et L2212-1 et suivants,

Vu le Code de la Route,

Vu le Code pénal et notamment son article R610-5,

Considérant qu’à l’occasion l’occasion de la manifestation sportive dénommée «Le Duathlon du Caux», organisée par le club YVETOT TRIATHLON, le DIMANCHE 08 MARS 2026, il y a lieu de prendre des mesures du point de vue du stationnement et de la circulation, afin d’assurer la sécurité du public et des participants. Considérant qu’il incombe à l’autorité municipale d’assurer le bon ordre, la tranquillité, la sécurité et la salubrité publique,

ARRÊTE

Article 1er – La circulation et le stationnement des véhicules de toute nature seront interdits et qualifiés de gênants, rue du Vieux Moulin dans sa totalité ainsi que sur le parking de la Salle du Vieux Moulin, le DIMANCHE 08 MARS 2026, de 09H00 à 17H30.

Article 2 – La circulation des véhicules de toute nature sera interdite, rue Rétimare dans sa partie comprise entre la rue de la Briquetterie et la rue du Bouloir, le DIMANCHE 08 MARS 2026, de 09H00 à 17H30.

Article 3 – La circulation et le stationnement des véhicules de toute nature seront interdits et qualifiés de gênants, rue d’Arques dans sa totalité, le DIMANCHE 08 MARS 2026, de 09H00 à 17H30.

Article 4 – La circulation des véhicules de toute nature sera interdite Rue Pierre VARIN dans sa partie comprise entre la Rue du Vieux Moulin et l’allée Jean Paul Sartre, le DIMANCHE 08 MARS 2026 de 09H00 à 17h30

Article 5 – La circulation des véhicules de toute nature sera interdite dans la Rue de la Brême dans sa partie comprise entre la Rue Rodin et la Rue Rétimare, le DIMANCHE 08 MARS 2026, de 09H00 à 17H30.

Article 6 – Le stationnement des véhicules de toute nature sera interdit et qualifié de gênant, rue Rétimare sur le parking de la Plaine des Sports, le DIMANCHE 08 MARS 2026, de 09H00 à 17H30. Par dérogation, seuls les bus transportant des joueurs de handball et rugby pourront accéder au parking.

Article 7 – Les riverains de la rue Paul Bellemère pourront accéder à la rue par la rue de l’Etang , La circulation se fera dans les sens. Seule la sortie côté rue de l’Etang est autorisée, le DIMANCHE 08 MARS 2026, de 09H00 à 17H30.Article 8 – Les riverains de la rue Murowana pourront accéder à la rue Pierre de Coubertin, La circulation se fera dans les sens. Seule la sortie côté rue Pierre de Coubertin est autorisée, le DIMANCHE 08 MARS 2026, de 09H00 à 17H30.

Article 9 – La circulation des cycles sera interdite, le DIMANCHE 08 MARS 2026, de 09H00 à 17H30, sur les pistes cyclables suivantes :

- Rue Rétimare

- Rue Rodin

- Avenue Micheline Ostermeyer

- Rue Jean Moulin

- Rue Rétimare

Article 10 – La circulation des véhicules de toute nature sera neutralisée au passage des coureurs, le DIMANCHE 08 MARS 2026, de 10H00 à 17H30, sur les voies ci- après :

- Rue Rodin

- Avenue Micheline Ostermeyer

- Rue Jean Moulin

- Rue de l’Etang

Article 11 – La circulation des véhicules de toute nature sera interdite, le DIMANCHE 08 MARS 2026, de 09H30 à 12H30 Rue des Petits Bézots dans sa partie comprise entre la Rue Henri IV et la rue d’Arques

Article 12 – La circulation des véhicules de toute nature sera interdite, le DIMANCHE 08 MARS 2026, de 12H45 à 17H30, sur les voies ci-après :

- Rue Réfigny dans sa partie comprise entre l’avenue de Buffon et la rue du Mont Joly

- Rue Joseph Coddeville dans sa partie comprise entre la rue Robert Lemonnier et la Rue d’Arques

- Rue du Mont Joly

- Rue Fief de Caux dans sa partie comprise entre la rue Béranger et la rue du Mont Joly

- Rue du Fort Rouge dans sa partie comprise entre la rue Jean Jaurès et la rue du Mont Joly

- Rue Pierre de Coubertin dans sa partie comprise entre la rue Murowana et la rue du Mont Joly

- Rue des Petits Bézots dans sa partie comprise entre la Rue Henri IV et la rue d’Arques

Article 13 – Le stationnement des véhicules de toute nature sera interdit et qualifié de gênant, rue du Mont Joly dans sa totalité, le DIMANCHE 08 MARS 2026, de 12H00 à 17H30.

Article 14 – Par dérogation aux prescriptions des articles qui précèdent, les rues pourront être empruntées par les véhicules des médecins, des ambulances, de police et des luttes contre l’incendie.

Article 15 – Les mesures édictées dans les articles 1à 13, feront l’objet de la pose de panneaux de signalisation réglementaires, mise en place par les Services Techniques Municipaux.

Article 16 – Les infractions aux dispositions du présent arrêté, qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles, seront constatées par des procès-verbaux pour ensuite être transmis aux tribunaux compétents. Les véhicules en infraction au stationnement pourront faire l’objet d’une mise en fourrière.

Article 17 – M. le Directeur Général des Services, Mme la Directrice des Services Techniques Municipaux, M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, M. le Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à YVETOT le 26 janvier 2026

Le Maire,

#signature#

Francis ALABERT

Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de M. le Maire de la ville d’Yvetot dans un délai de deux mois à compter de son affichage, de sa publication ou notification, de sa transmission au contrôle de légalité. L’absence de réponse dans un délai de deux mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet.

Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Rouen par courrier ou sur le site télérecours citoyens (www.telerecours.fr) dans un délai de deux mois à compter de son affichage, de sa publication ou notification, de sa transmission au contrôle de légalité ou à compter de la réponse explicite ou implicite de M. le Maire de la ville d’Yvetot si un recours gracieux a été préalablement exercé.