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Ordre du Jour - ODJ 116 6
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Yvetot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 116 6)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Consommateurs,
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu
le MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2025 À 18 H 30
Salle d’honneur,
Pour aborder les points de l’ordre du jour suivant :
1 - Adoption du procès-verbal de la réunion du 12 novembre 2025
2 - Communications
3 - Avenant n°1 à la Convention d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) Yvetot Normandie
4 - Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
5 - Constitution d'une provision pour risques et charges - Budget annexe publication- Provision sur créances douteuses
6 - Fixation des tarifs des services communaux - Année 2026 - Budget Principal Ville
7 - Mise à jour du tableau de classement des voies communales applicable au 1er janvier 2026
8 - Mise à disposition de locaux - Associations concourant à la satisfaction de l'intérêt général de la Ville - Mise à jour au 1er janvier 2026
9 - Instances citoyennes : mandat 2025 / 2027 - évolution de la délibération du 21 mai 2025
10 - Convention de partenariat entre le cinéma Les Arches Lumière et l'espace culturel Les Vikings 2025/2026
11 - Saison culturelle municipale : convention de partenariat entre l'association Cultures du Cœur et l'Espace culturel Les Vikings - Saison 2025/2026
12 - Convention entre la Ville et l'association Faire Vivre le Manoir du Fay
13 - Billetterie saison culturelle : partenariats et gratuités saison 2025/2026
14 - Galerie Duchamp - Présentation de la programmation 2026
15 - Mandat au Centre de Gestion de la Seine-Maritime afin de conclure une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d'un contrat groupe d'Assurance statutaire
16 - Création de deux emplois non permanents pour un accroissement d'activité à la Direction des Services à la Population et de l'Education - Service Vie de la Collectivité
17 - Plan de formation 2026 - Présentation Yvetot, le 11 décembre 2025
Le Maire,
Francis ALABERT