Compte-Rendu - 1624746657 CR du 08.04.21

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Compte-Rendu - 1624746657 CR du 08.04.21 Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Coulanges-sur-Yonne. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1624746657 CR du 08.04.21)Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Investissement et développement économique, 1

CR conseil municipal du 08 avril 2021

CONSEIL MUNICIPAL

de la commune de COULANGES-sur-Yonne

___________

COMPTE - RENDU de la séance du 08 avril 2021

___________

L'an deux mil vingt et un, le huit avril, à 18 heures 45, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Marcel CHEVILLON, maire.

Présents : MM. Hubert VIGNIER, Dominique DARIE, Roger GUIBOREL, adjoints ; M. Michel THEVENOT, Mme Marie-Laure FRINOT-THOMAS, MM. Emmanuel COPPIER, Patrick ROY, M. Jean COIGNOT, Mme Valérie BOUFFARD, M. Hugo VERDONCK, Mme Catherine LOUIS.

Absent excusé : M. Christian BUCHEZ, Mme Lucia PINTO procuration à M. Marcel CHEVILLON, M. Claude DEGARDIN, procuration à M. Dominique DARIE.

Secrétaire de séance : M. Patrick ROY

Nombre de membres afférents au Conseil municipal : …….. 15

Nombre de membres en exercice : …………………………. 15

Nombre de membres présents : ……………………………. 12

Date de la convocation : ……………………………………. 01 avril 2021

Le nombre de conseillers présents étant de douze, le quorum est atteint. Le conseil municipal peut délibérer valablement puisque la majorité de ses membres en exercice est présente, conformément à l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). Le maire déclare donc la présente séance ouverte.

Nomination d'un secrétaire de séance : Conformément à l'article L.2121.15 du CGCT, le conseil municipal nomme, à l'unanimité, M. Patrick ROY, pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

En préambule, M. CHEVILLON informe les conseillers que la commission Finances s'est réunie jeudi 1er avril pour une présentation des prévisions budgétaires et des projets pour l'année 2021. Il précise que le jour de la commission les dotations de l'Etat n'étaient pas connues.

Monsieur CHEVILLON, maire, quitte la salle pour la délibération suivante. Monsieur VIGNIER, 1er adjoint, prend la présidence de la réunion. Le nombre de conseillers présents étant de 11, le quorum est atteint, le conseil municipal peut délibérer valablement puisque la majorité de ses membres en exercice est présente.

DELIBERATION 2021/13 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE - VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2020

Le conseil municipal, délibérant sur le compte administratif de l'exercice 2020, dressé par M. Marcel CHEVILLON, maire, après s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré :

1° Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif 2020, lequel peut se résumer ainsi :

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

LIBELLE DEPENSES ou RECETTES ou DEPENSES ou RECETTES ou DEPENSES ou RECETTES ou

DEFICIT EXCEDENT DEFICIT EXCEDENT DEFICIT EXCEDENT

Résultats reportés 406 809,97 54 982,48 54 982,48 406 809,97

Opérations de l'exercice 704 962,59 972 351,53 279 848,01 329 879,49 984 810,60 1 302 231,02

TOTAUX 704 962,59 1 379 161,50 334 830,49 329 879,49 1 039 793,08 1 709 040,99

Résultats de clôture 674 198,91 4 951,00 669 247,91

Restes à réaliser 161 700,00 161 700,00

TOTAUX CUMULES 674 198,91 166 651,00 161 700,00 669 247.91

RESULTATS DEFINITIFS 674 198,91 166 651,00 507 547,91CR conseil municipal du 08 avril 2021 2

2° Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,

3° Reconnaît la sincérité des restes à réaliser,

4° Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

Monsieur CHEVILLON réintègre la salle et reprend la présidence de l'assemblée. Le nombre de conseillers présents est de 12.

DELIBERATION 2021/14 - BUDGET COMMUNAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020

Le conseil municipal,

 Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2020 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer,

 Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2020,  Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2019, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

 Considérant que toutes les opérations paraissent régulières et justifiées,  Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020, y compris celles relatives à la journée complémentaire,

 Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2020 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,

 Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

DECLARE, à l'unanimité, que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2020, par le receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation, ni réserve de sa part.

DELIBERATION 2021/15 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE – AFFECTATION RESULTAT 2020

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité,

DECIDE d'affecter le résultat de l'exercice 2020, ainsi que suit :

Résultat de fonctionnement de l'exercice 2020................ + 267 388,94 Résultat antérieur reporté................................................ + 406 809,97 Résultat à affecter + 674 198,91

Solde exécution investissement 2020............................... - 4 951,00 (Imputation au cpte 001) Solde des RAR investissement 2020…………………… - 161 700,00 Besoin de financement - 166 651,00

Affectation du résultat………………………………...... + 166 651,00 (Imputation au cpte 1068) Report excédent en fonctionnement……………………. + 507 547,91 (Imputation au cpte 002)

DELIBERATION 2021/16 - BUDGET COMMUNAL – INTEGRATION DES FRAIS D'ETUDES - AMORTISSEMENT DEPENSES PROFIL DE BAIGNADE

Le maire rappelle aux conseillers municipaux qu'en application de l'instruction budgétaire et comptable M14, il y a lieu d'intégrer aux travaux, les frais d'études. Le respect de ce schéma comptable permet en outre de transférer ces charges dans le champ des dépenses d'investissement éligibles au Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA).

Ainsi, les frais d'études (compte 2031) sont virés au compte d'immobilisations en cours (compte 23) par opération d'ordre budgétaire, lorsque les travaux de réalisation des équipements projetés sont entrepris.CR conseil municipal du 08 avril 2021 3

A contrario, lorsque ces frais d'études ne sont pas suivis de réalisation, ils doivent être amortis sur une période qui ne peut pas dépasser 5 ans : le compte 6811 "Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles" est débité par le crédit du compte 28031 "Amortissement des frais d'études", doivent être approvisionnés en conséquence.

Indique que l'étude faite en 2019 pour le profil de baignade pour un montant de 15 051,70 € n'a pas été suivie de travaux puisque les problèmes identifiés de qualité de l'eau de baignade proviennent des communes situées en amont de ladite zone de bain et qu'aucune opération n'est à entreprendre par Coulanges,

Incite les conseillers municipaux à se prononcer sur la durée d'amortissement de cette étude.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

DECIDE

- d'amortir l'étude du profil de baignade de 15 051,70 € sur une durée de cinq ans, soit 3010,34 €,

- d'inscrire lors du vote du budget 2021 les sommes correspondantes au compte 6811 en dépense de fonctionnement et au compte 28031 en recette d'investissement.

DELIBERATION 2021/17 - BUDGET COMMUNAL - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

Le maire,

- présente au conseil municipal, le détail d'un état de taxes et produits irrécouvrables établi par le receveur municipal le 31 mars 2021, pour des créances d'eau et d'assainissement,

- rappelle qu'à la suite du transfert de la compétence eau et assainissement à la Fédération des eaux de Puisaye Forterre, l'excédent à la clôture du dernier exercice 2019 est resté acquis à la commune et que par voie de conséquence il lui revient de prendre en charge les admissions en non-valeur de son ex-budget annexe, - précise qu'en vertu des dispositions législatives qui organisent la séparation des ordonnateurs et des comptables, il appartient au receveur et à lui seul, sous le contrôle de l'Etat, de procéder aux diligences nécessaires au recouvrement des créances communales, et qu'elles n'ont, pour les cas présents, pu aboutir, - propose donc l'admission en non-valeur des créances dont le détail figure ci-après :

Montant

TTC

Règlements Solde

dû

Majorations Dette

Facture 2010-001-000009 du 12.07.10 59.54 05.61 65.15 Facture 2010-001-000010 du 12.07.10 20.11 01.89 22.00 Facture 2010-002-000314 du 04.01.11 358.16 59.54 298.62 09.40 308.02 Facture 2010-002-000315 du 04.01.11 40.21 20.11 20.10 0.60 20.70 Facture 2011-001-000010 du 28.11.11 40.21 40.21 Facture 2012-001-000011 du 18.10.12 40.44 40.44 Facture 2013-001-000016 du 29.10.13 40.44 40.44 Facture 2014-003-000020 du 17.10.14 33.11 33.11 Total........................................................ 570.07

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents ou représentés :

DIT que les crédits nécessaires seront inscrits lors du vote du budget 2021.CR conseil municipal du 08 avril 2021 4

DELIBERATION 2021/18 - TAUX D'IMPOSITION TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2021

Le conseil municipal,

VU l'état de notification n° 1259 COM des taux d'imposition et les bases d'imposition prévisionnelles de 2021, Après examen du projet de budget communal pour 2021,

Après en avoir délibéré, à l'unanimité,

DECIDE à l'unanimité de maintenir les taux suivants pour l'exercice 2021 :

Avant de procéder au vote du budget, M. CHEVILLON apporte plusieurs précisions :

Ecole de musique de Clamecy

Après une première convention d'une durée d'une année, la question de son renouvellement se pose. En effet, la CCHNVY n'ayant pas repris la gestion de l'école de musique, ce sont les communes volontaires qui financent cette dernière. Monsieur le maire indique qu'il n'y a qu'un seul enfant de la commune qui fréquente l'école de musique et précise qu'elle n'a pas donné de suite favorable aux différentes demandes de la commune. Le sujet est évoqué par les conseillers. M. CHEVILLON souhaite obtenir l'avis des conseillers sur le renouvellement, aucune voix pour, 6 voix contre et 8 abstentions. Le conseil municipal décide de surseoir à la décision définitive.

Forêt communale

M. VIGNIER, 1er adjoint, présente deux devis pour des travaux sylvicoles des parcelles 21 et 22 dont le devis de l'ONF, prestataire en charge du plan d'aménagement forestier communal jusqu'en 2031. Le maire précise que l'agent de l'ONF est régulièrement sur place et joignable rapidement. Le devis de l'ONF est retenu soit 10 voix POUR, 1 abstention et 3 voix CONTRE.

Projets 2021

Plusieurs projets sont présentés par M. CHEVILLON, à savoir :

- Installation défibrillateur

- Travaux d'entretien immeuble Sébastopol

- Toiture de la gloriette proche de l'école

- Travaux de voirie

- Démoussage toits

- Entretiens bornes incendies

- Rénovation éclairage public

- Etudes isolation thermique école

- Travaux sylvicoles

- Jeux base de loisirs

- Enrochement parcelle communale route de Lucy

- Déplacement points d'apports volontaires - dalle

- Remplacement bornes électriques du camping

Désignation des taxes Taux 2020 Base imposition prévisionnelle Produit attendu à taux constants

Foncier bâti 32.78 % 483 200 158 393 € Foncier non bâti 27,86 % 19 100 5 321 € CFE 15,80 % 37 300 5 893 €

TOTAL 169 607 €CR conseil municipal du 08 avril 2021 5

DELIBERATION 2021/19 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE – VOTE BUDGET PRIMITIF 2021

Le maire,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 1612-1 et suivants et ses articles L 2311-1 à L.2342-2,

EXPOSE à l'assemblée délibérante, le projet de budget primitif et la répartition des crédits permettant de faire face, dans les conditions les meilleures, aux opérations financières et comptables de l'exercice 2021.

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, le conseil municipal :

ADOPTE le budget principal de la commune pour l'exercice 2021, arrêté comme suit :

Fonctionnement Investissement Total

Dépenses 1 405 553 1 640 735 3 046 288 Recettes 1 405 553 1 640 735 3 046 288

DELIBERATION 2021/20 - AVENANT N° 02-2021 - ACCUEIL PERISCOLAIRE DES MERCREDIS

Le conseil municipal,

VU la délibération n° 2019/18 du 15.04.2019 concernant l'organisation de l'accueil périscolaire des mercredis par l'Espace Social des Vaux d'Yonne (ESVY) pour l'année scolaire 2019-2020, VU l'avenant n° 01-2020 à la convention entre l'ESVY et la commune de Coulanges-sur-Yonne du 06 juillet 2020, VU l'avenant n° 02-2021 à la convention entre l'ESVY et la commune de Coulanges-sur-Yonne du 31 mars 2021, CONSIDERANT qu'il convient de mettre en place ce service d'accueil périscolaire organisé par l'Espace Social des Vaux d'Yonne dans les locaux de l'école de Coulanges-sur-Yonne,

CONSIDERANT les modalités de la mise en place de cet accueil à Coulanges, et afin de couvrir le besoin de financement avec une participation financière de 3 €/habitant pour l'année 2021,

Après en avoir délibéré, à l'unanimité,

ACCEPTE de participer financièrement au fonctionnement de ce service,

AUTORISE le maire à signer l'avenant à la convention de partenariat financier correspondante avec l'ESVY.

DELIBERATION 2021/21 - GRATIFICATION STAGIAIRE

Le maire,

- expose qu'une convention de stage a été conclue avec l'EREA Jules Verne de Joigny, ayant pour objet la mise en œuvre d'un stage en milieu professionnel, aux services techniques communaux, dans le cadre de l'enseignement professionnel du CAPA jardinier paysagiste, pour l'élève Luka BODY, du 22 mars au 02 avril 2021,

- expose qu'une convention de stage a été conclue avec le lycée polyvalent Joseph FOURIER d'Auxerre, ayant pour objet la mise en œuvre d'une formation en milieu professionnel, aux services techniques communaux, dans le cadre de l'enseignement du BAC PRO technicien du bâtiment, étude et économie, pour l'élève Tonin ARRIGHI, du 15 mars au 09 avril 2021,

- propose au conseil municipal d'accorder aux intéressés, une gratification forfaitaire en contrepartie de services effectivement rendus durant leur stage.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents :

RATIFIE la proposition du maire et DECIDE d'attribuer à :

- Monsieur Luka BODY, une gratification de 50 € (cinquante euros),

- Monsieur Tonin ARRIGHI, une gratification de 100 € (cents euros),CR conseil municipal du 08 avril 2021 6

DELIBERATION 2021/22 - ANNULATION PARTIELLE LOYER IMMEUBLE 14 BD SEBASTOPOL

Le maire,

INFORME le conseil municipal de la réception d'un courriel en date du 12 mars 2021 de la SARL DEMAT, titulaire d'un bail commercial dans l'immeuble situé boulevard Sébastopol. Cette société sollicite un abandon des loyers,

VU la loi 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021, notamment son article 20, prévoyant un crédit d'impôt en faveur des bailleurs consentant des abandons de loyers pour le mois de novembre 2020,

VU le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de la Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire,

CONSIDERANT que la SARL DEMAT a procédé à la fermeture au public de son établissement depuis le 29 octobre 2020,

Le conseil municipal, après avoir délibéré à l'unanimité,

DECIDE d'annuler 50 % du loyer hors charges de novembre 2020 de la SARL DEMAT sous condition que les loyers soient régularisés.

QUESTIONS DIVERSES

Dispositif "Petits Déjeuners"

Le maire informe que l'Education nationale a augmenté sa prise en charge en passant à 1,30 € par élève et par petit-déjeuner.

Audits thermiques

Le maire présente la synthèse des audits énergétiques de la mairie, de la salle des fêtes et de l'école, réalisés par le bureau d'études ENERGIO en coopération avec le Syndicat d'Energies de l'Yonne (SDEY). Le maire détaille les nombreuses propositions accompagnées des possibilités de subventions. Un long travail préparatoire est nécessaire. Compte-tenu des gains énergétiques espérés et de la vétusté de la chaudière de l'école, le conseil municipal décide de lancer les études concernant le groupe scolaire.

Plus aucun point ne figurant à l'ordre de jour, la séance est levée à 23 h 30.