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Déliberation - 200468
Déliberation - 20065471
Document publié le Lundi 4 septembre 2006 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20065471)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aviation, Mode, textile et habillement,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 36
Convocation du Conseil Municipal :
le 4 septembre 2006
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 29 septembre 2006
SEANCE DU 22 septembre 2006
Versement de subventions Associations des Maisons pour Tous et
Centres Socioculturels
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, Mme Nathalie BEGUIER, M. Rémy LANDAIS, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, M. Michel PAILLEY, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, Mme Elsie COLAS, M. Alain GARCIA, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Franck GIRAUD, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT
Secrétaire de séance : Amaury BREUILLE
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Michel GENDREAU donne pouvoir à M. Rodolphe CHALLET.
Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à M. Guillaume JUIN.
M. Yannick TARDY donne pouvoir à Mme Madeleine CHAIGNEAU.
M. Dominique GUIBERT donne pouvoir à Mme Claudie LAROCHE.
Excusés :
Adjoints :
Mme Jeanine BIMES
Conseillers :
Mlle Karen NALEM, Mme Catherine DEGUERCY, Mme Françoise HALAT, M. Joël RENOUX, Mme Michelle LE FRIANT, Mme Christabelle CHOLLET, M. Jean-Louis EPPLIN, M. Stéphane TRONEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 septembre 2006
DELIBERATION D20060414
Animation Socio-éducative et Culturelle Versement de subventions Associations des Maisons pour Tous et Centres Socioculturels Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire,
Lors de la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 2006 nous avons adopté les conventions avec les associations composant l’édifice « ensemble socioculturel niortais ». Comme nous l’avions exposé, l’année 2006 est une année transitoire de superposition de l’ancienne organisation et de la nouvelle, les opérations administratives, juridiques et comptables étant lourdes et complexes. Il convient donc de verser le solde des subventions afin de maintenir notre soutien à ces associations oeuvrant dans nos quartiers.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Approuver le versement de ces subventions.
- Autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à signer les conventions et à verser les subventions suivantes :
Le Centre Socioculturel Souché pour un montant de 2 040€
Imputation budgétaire : 65 4221 6574
Le Centre Socioculturel Sainte Pezenne pour un montant de 3 084€
Imputation budgétaire : 65 4221 6574
Le Centre Socioculturel Champommier/Champclairot pour un montant de 3 668 € Imputation budgétaire : 65 4221 6574
Le Centre Socioculturel de Part et d’Autre pour un montant de 8 473 €
Imputation budgétaire : 65 4221 6574
Le Centre Socioculturel Saint Florent/Goise pour un montant de 38 773 €
Imputation budgétaire : 65 4221 6574
L’Association des Maisons Pour Tous pour un montant de 644 953 €
Imputation budgétaire : 65 4221 6574
L’Ensemble Socioculturel Niortais pour un montant de 58 203 €
Imputation budgétaire : 65 4221 6574
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 34
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 11
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
Rodolphe CHALLET
Ordre du jour