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Procès Verbal - PV CONSEIL 12.01.2024 SITE INTERNET
Compte-Rendu - 05.04.2019
Document publié le Vendredi 5 avril 2019 par la commune d'Origné.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05.04.2019)
Thèmes du document : Assurance, Aménagement du territoire, Consommateurs,
CRCM du 05 avril 2019 Page 1
CONSEIL MUNICIPAL d’ORIGNÉ
SÉANCE du 05 avril 2019
L'an deux mil dix-neuf, le cinq avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune d’Origné
dûment convoqué le 1er avril 2019 s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de :
Monsieur Daniel PIEDNOIR, maire
Étaient présents : BOÉTTI Martine, LEMARIÉ Christophe, LEBOCEY Emilie, LEBRUN Bettina,
MAZURE Romain, HESTEAU-RIBAULT Élodie et THOMAS Yannick.
Était absente excusée : BOUTIN Olivier procuration à LEBRUN Bettina, LEGER David procuration à
LEMARIÉ Christophe
Etait absent : M POTIN Jean-François
Le Conseil Municipal a désigné, conformément à l’article L2121-15 du CGCT, en qualité de secrétaire
Madame BOÉTTI Martine.
Nombre de Conseillers : En exercice : 11
Quorum : 06
Présents : 08
Votants : 10
ORDRE DU JOUR
Vote du budget Commune 2019
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance de la proposition de budget pour l’année 2019
APPROUVE à l’unanimité le budget 2019 pour la commune, lequel se résume ainsi :
Section Fonctionnement Recettes 303 624.00 €
Section Fonctionnement Dépenses 303 624.00 €
Section Investissement Recettes 411 316.23 €
Section Investissement Dépenses 411 316.23 €
Vote du budget Lotissement des Noisetiers 2019
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance de la proposition de budget pour l’année 2019
APPROUVE à l’unanimité le budget 2019 pour la commune, lequel se résume ainsi :
Section Fonctionnement Recettes 205 095.39 €
Section Fonctionnement Dépenses 205 095.39 € CRCM du 05 avril 2019 Page 2
Section Investissement Recettes 252 285.39 €
Section Investissement Dépenses 252 285.39 €
Indemnité gardiennage église pour 2019
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
DÉCIDE d’allouer 200,00 € pour l’année 2019 d’indemnité pour le gardiennage de l’église.
Avis projet de révision du Plan Local d’urbanisme de Quelaines St Gault
Reporté à un prochain conseil municipal.
Renouvellement du dispositif « argent de poche » en 2019
Monsieur le Maire propose de renouveler le dispositif « argent de poche » à l’attention des jeunes de la commune d’ORIGNÉ âgés de 16 à 18 ans (obligation d’avoir 16 ans au démarrage du chantier).
Ce dispositif crée la possibilité pour les jeunes d’effectuer des petits chantiers de proximité (1/2 journée de 3 heures) participant à l’amélioration de leur cadre de vie, à l’occasion des congés scolaires et de recevoir en contrepartie une rémunération dans la limite de 15€ par jeune et par demi-journée.
Un jeune ne peut participer à plus de 20 jours par an en été et 10 jours pour chacune autres périodes de congés scolaires.
Il est proposé au Conseil Municipal :
➢ De renouveler le dispositif argent de poche pour les différentes périodes de vacances scolaires en 2019 à l’attention des jeunes d’ORIGNÉ âgés de 16 à 18 ans,
➢ D’indemniser le temps passé par les jeunes au tarif de 15€/demi-journée,
➢ De solliciter auprès de l’URSSAF l’exonération des charges sociales,
➢ De souscrire une assurance « responsabilité civile » auprès de GROUPAMA, afin de couvrir les jeunes pendant leur présence sur les chantiers.
Questions diverses
- organisation du 8 mai
Préparation de la salle le 8 mai et rassemblement à 10h15. CRCM du 05 avril 2019 Page 3
- permanence élections Européennes, dimanche 26 mai
8h00 à 10h30
- HESTEAU-RIBAULT Élodie
- THOMAS Yannick
- LEMARIÉ Christophe
10h30 à 13h00
- MAZURE Romain
- PIEDNOIR Daniel
-
13h00 à 15h30
- BOÉTTI Martine
- LEBOCEY Emilie
-
15h30 à 18h00
- LEGER David
- LEBRUN Bettina
- BOUTIN Olivier
Date à retenir
Prochain conseil municipal : vendredi 3 mai 2019 à 20h30.
Séance levée à 23h45