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Compte-Rendu - Scan20250306163506
Document publié le Vendredi 10 janvier 2025 par la commune d'Origné.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Scan20250306163506)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
CONSEIL
MUNICIPAL
d’ORIGNÉ
SÉANCE
du
10 janvier 2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
10 janvier
2025
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d’Origné
dûment
convoqué
le
06
janvier
2025
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la Mairie
sous
la présidence
de
M.
LEMARIÉ
Christophe,
Maire
de
la Commune.
Étaient
présents
: LEBRUN
Bettina,
LEGER
David,
FOLLAIN
Sébastien,
TOUPIN
Bénédicte,
HAUTBOIS
David,
BOËTTI
Gilles,
GUILLOUX
Lionel,
LEMARIÉ
Christophe,
MAZURE
Romain.
Étaient
absents
excusés
: LEBOCEY
Émilie,
MONTAIS
Sylvie.
Le
Conseil
Municipal
a
désigné,
conformément
à
l’article
L2121-15
d
u
CGCT,
en
qualité
de
secrétaire
: TOUPIN
Bénédicte
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
: 11,
de
présents
: 09,
de
votants
: 09
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
DECEMBRE
2024
M.
le Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
municipal
s’ils
ont
des
observations
à formuler
au
procès-verbal
de
la réunion
du
06
décembre
2024
qui
leur
a été transmis.
S’il
n’y
a pas
d'observation
particulière,
M.
le Maire
propose
au
Conseil
municipal
d’approuver
le procès-verbal
de
la séance
du
06
décembre
2024.
A
l’unanimité
des
membres
présents,
le Conseil
municipal
adopte
le procès-verbal
de
la réunion
du
06
décembre
2024.
2025
01
01
REMISE
PENALITES
TRAVAUX
COIGNARD,
LOGEMENT
COMMUNAL
M.
le
Maire,
explique
que
le
marché
de
travaux
de
la
réhabilitation
de
l’ancien
presbytère
a donné
lieu
à un
avenant
prolongeant
le délai
d'exécution.
La
réception
de
chantier
a eu
lieu après
la date
limite
fixée.
En
conséquence,
et selon
les termes
du
CCAP,
la collectivité
devrait
faire
application
de
pénalité
de
retard
à l’entreprise
concernée.
Le
maître
d'œuvre
de
l’opération
a indiqué
au
maitre
d’ouvrage,
que
la date
fixée
pour
la
réception
relevait
«
d’un
problème
avec
l‘assurance,
suite
au
sinistre
sur
l’enrobé
du
parking
»
et
que
la
facturation
avait
été
bloquée,
il
n’y
avait
pas
lieu
de
faire
appliquer
des
pénalités
de
retard.
En
conséquence,
il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
ne
pas
faire
application
de
pénalité
de
retard
pour
le
lot concerné.
Le
conseil
municipal,
après
présentation
et échanges
et à l'unanimité
DÉCIDE
de
ne
pas
appliquer
les
pénalités
de
retard
pour
le
lot
de
l’entreprise
Coignard
2025
01
02
REVISION
DES
STATUTS
DU
SYNDICAT
TERRITOIRE
D'ÉNERGIE
MAYENNE
— ACCEPTATION
EXPRESSE
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
syndicat
d’énergie
Territoire
Mayenne
(TEM)
a
procédé
à
l’actualisation
de
ses
statuts
et
de
leurs
annexes
afin
qu’ils
soient
en
conformité
avec
ses
missions
actuellement
exercées.
Conformément
à l’article
L5211-20
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
applicable
par
renvoi
de
l’article
L5711-11
du
même
code,
TEM
a
porté
cette
procédure
à
la
connaissance
de
l'intégralité
de
ses
membres,
dont
la ville
de
Origné.
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10 JANVIER
2025
1/2 Ainsi,
la délibération
du
comité
syndical
afférente,
en
datte
du
10
décembre
2024,
ainsi
que
les
statuts
et
leurs
annexes
actualisés,
ont
été
notifiés
à notre
attention
le
17
décembre
2024.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
prononcer
un
avis
favorable
sur
cette
procédure
de
révision
et d’accepter
les
termes
statutaires
du
syndicat
Territoire
d’énergie
Mayenne.
Le
conseil
municipal,
après
présentation
et échanges
et à l'unanimité
ÉMET
un
avis
favorable
2025
01
03
PROJET
LOTISSEMENT
o
Validation
esquisse
Le
cabinet
Plaine
Etude,
retenu
pour
le
dossier
du
futur
lotissement
a envoyé
une
esquisse
du
projet
pour
validation.
Monsieur
le Maire
présente
à l’ensemble
du
Conseil
Municipal
cette
nouvelle
esquisse
(n°4)
o
Dénomination
Pour
l’avancement
du
permis
d'aménager
il
est
nécessaire
de
donner
un
nom
au
nouveau
lotissement.
Le
conseil
municipal,
après présentation
et échanges
et à l'unanimité
Le
nouveau
lotissement
sera
nommé
: Lotissement
de
Bellevue
Le
conseil
municipal,
après
présentation
et échanges
et à l'unanimité
VALIDE
cette
esquisse
n°
4
VALIDE
le
nom
de
Lotissement
de
Bellevue
CHARGE
Monsieur
le Maire
d’en
informer
le cabinet
Plaine
étude
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à ce
dossier
QUESTIONS
DIVERSES
-
Organisation
des
vœux
le dimanche
12/01
à
11h
Date
à
retenir
:
Conseil
municipal
: 07
février
2025
Date
des
vœux
: dimanche
12 janvier
2025
Plus
personne
ne
souhaitant
prendre
la parole,
la séance
est
levée
à 23h30
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
LEMARIÉ
Christophe
TOUPIN
Bénédicte
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
JANVIER
2025
2/2