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Conseil Municipal - CM 20220408
Document publié le Vendredi 8 avril 2022 par la commune de Saint-Christophe-sur-Guiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20220408)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 8 AVRIL 2022
L’an deux mille vingt-deux et le huit avril, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de SAINT CHRISTOPHE SUR GUIERS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle Le Peille, sous la présidence de M. COUX Claude, Maire.
Convocation leur a été adressée, par M. L’HERITIER Eric, le : 4 avril 2022. Effectif légal du conseil municipal : 15
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers Présents : 13
Nombre de Votants : 15
Dont Nombre de Pouvoirs : 2
Nombre d’Absents : 2
Présents : M. COUX Claude, M. L’HERITIER Eric, M. BURILLE Eric, Mme VERARD Mélanie, Mme DAL LIN Géraldine, M. DEBELLE D’AVIGNESE Denis, M. FATIGA Joseph, M. FRANCOTTE Willy, M. MANNA Vincent, M. PRICAZ Bruno, Mme ROBERT Anne-Sophie, Mme ROCHON-VOLET Jessica, Mme VERSTRAET Mélaine.
Absents/excusés : M. BERTHIAUME Christian, M. GUIGUET Matthieu Pouvoirs : M. BERTHIAUME Christian donne pouvoir à M. BURILLE Eric M. GUIGUET Matthieu donne pouvoir à Mme DAL LIN Géraldine
Le Conseil Municipal a désigné comme secrétaire de séance Mme DAL LIN Géraldine. En début de séance à 20 H 30, M. le Maire donne lecture des délibérations du conseil municipal précédent en date du 30 mars 2022 inscrites au registre.
2022-025 – ADMINISTRATION - DESIGNATION DES DELEGUES AUX COMMISSIONS MUNICIPALES
Considérant qu'à la suite des élections partielles, il convient de désigner les nouveaux membres des diverses commissions communales pour la durée du mandat.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré et à l'unanimité de ses membres, DESIGNE :
1°) COMMISSION FINANCES - PERSONNEL
Responsable : M. COUX Claude Maire Autres membres : Mme DAL LIN Géraldine Adjointe M. BERTHIAUME Christian
M. GUIGUET Matthieu
Mme ROCHON-VOLET Jessica
2°) COMMISSION DE TRAVAUX - EAU/ASSAINISSEMENT - FLEURISSEMENT – FORÊT - BATIMENTS COMMUNAUX – COMMISSION DE SECURITE
Responsable : M. COUX Claude Maire Autres membres : M. BURILLE Eric Adjoint M. DEBELLE Denis
M. FATIGA Joseph
M. FRANCOTTE Willy
M. MANNA Vincent
M. PRICAZ Bruno
3°) COMMISSION URBANISME
Responsable : M. L’HERITIER Eric Adjoint Autres membres : M. DEBELLE Denis
M. FATIGA Joseph
Mme ROBERT Anne-Sophie
4°) COMMISSION INFORMATION ET COMMUNICATION
Responsable : Mme DAL LIN Géraldine Adjointe Autres membres : M. BERTHIAUME Christian
Mme ROBERT Anne-Sophie
Mme VERSTRAET Mélaine 5°) COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES ET SOCIALES
Membre de droit : M. COUX Claude Maire Responsable : Mme VERARD Mélanie Adjointe Autres membres : Mme ROBERT Anne-Sophie
Mme ROCHON-VOLET Jessica
Mme VERSTRAET Mélaine
6°) COMMISSION TOURISME, CENTRE NORDIQUE
Responsable : Mme DAL LIN Géraldine Adjointe Membres : M. BURILLE Eric Adjoint M. BERTHIAUME Christian
M. FRANCOTTE Willy
M. GUIGUET Matthieu
Mme ROBERT Anne-Sophie
7°) COMMISSION CONTRÔLE DES LISTES ELECTORALES
Le maire, les adjoints titulaires d’une délégation et les conseillers municipaux titulaires d’une délégation en matière d’inscription sur les listes électorales ne peuvent siéger au sein de la commission.
Titulaire : M. MANNA Vincent
Suppléant : M. DEBELLE Denis
8°) COMMISSION D'APPEL D’OFFRES vote à bulletin secret Pour les communes de moins de 3500 habitants (3 tit + 3 suppl)
Membre de droit : M. COUX Claude Maire Membres titulaires : M. L’HERITIER Eric Adjoint M. BURILLE Eric Adjoint
Mme VERARD Mélanie Adjointe
Membres suppléants : Mme DAL LIN Géraldine Adjointe M. FRANCOTTE Willy
M. MANNA Vincent
9°) COMMISSION DELEGATION DE SERVICE PUBLIC vote à bulletin secret Pour les communes de moins de 3500 habitants (3 tit + 3 suppl)
Membre de droit : M. COUX Claude Maire Membres titulaires : M. L’HERITIER Eric Adjoint M. BURILLE Eric Adjoint
Mme DAL LIN Géraldine Adjointe
Membres suppléants : Mme VERARD Mélanie Adjointe M. FRANCOTTE Willy
M. GUIGUET Matthieu
VOTE 15 POUR – 0 CONTRE – 0 ABSTENTION
Pour extrait conforme Acte certifié exécutoire depuis son dépôt Le 12 avril 2022 à la préfecture et sa publication le 13 avril 2022
2022-026 – ADMINISTRATION - DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS
Considérant qu'à la suite des élections partielles, il convient de désigner les nouveaux membres des diverses commissions communales pour la durée du mandat.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré et à l'unanimité de ses membres, DESIGNE :
1°) SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DU MOULIN NEUF(SIAM) Titulaires : M. BURILLE Eric Adjoint
Mme ROCHON-VOLET Jessica
Suppléants : M. COUX Claude Maire
M. MANNA Vincent 2°) SIVU DES SPORTS
Titulaires : M. COUX Claude Maire
M. GUIGUET Matthieu
3°) OFFICE DU TOURISME CŒUR DE CHARTREUSE
Titulaire : Mme ROBERT Anne-Sophie
Suppléant : M. BERTHIAUME Christian
4°) NORDIC ISERE
Membres : M. DAL LIN Géraldine Adjointe M. GUIGUET Matthieu
5°) CHARTREUSE NORDIQUE
Membres : M. DAL LIN Géraldine Adjointe M. GUIGUET Matthieu
6°) PARC NATUREL REGIONAL DE CHARTREUSE (PNRC)
Titulaire : M. DEBELLE Denis
Suppléant : M. FATIGA Joseph
7°) SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DU GUIERS ET DE SES AFFLUENTS (SIAGA)
Titulaires : M. BURILLE Eric Adjoint
M. FRANCOTTE Willy
Suppléants : M. DEBELLE Denis
M. MANNA Vincent
8°) TE 38
Titulaire : M. FRANCOTTE Willy
Suppléant : M. BURILLE Eric
9°) PAJ (Plan Action Jeunes)
Membres : Mme ROBERT Anne-Sophie
Mme VERSTRAET Mélaine
10°) ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES
Titulaire : M. DEBELLE Denis
Suppléant : M. FRANCOTTE Willy
11°) ASSOCIATION DES MAIRES ET ADJOINTS DE L'ISERE (AMI) Référent sécurité routière
M. COUX Claude Maire
12°) MINISTERE DE LA DEFENSE
Correspondant défense
M. FATIGA Joseph
VOTE 15 POUR – 0 CONTRE – 0 ABSTENTION
Pour extrait conforme Acte certifié exécutoire depuis son dépôt Le 12 avril 2022 à la préfecture et sa publication le 13 avril 2022
QUESTIONS DIVERSES :
NEANT