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Arrêté - 1459 arrete n 87 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ampuis.
Lien du pdf (Arrêté - 1459 arrete n 87 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Transports,
Département
RHONE
Commune
AMPUIS
ARRETE n°87-2025
Le Maire de la Commune d'AMPUIS (Rhône),
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et ses articles L2212-1 et suivants,
VU la demande présentée par l'Association Ampuis Mozaïk afin d'organiser leur Marché de
Noël, le dimanche 7 décembre 2025,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement pour assurer la
sécurité de la manifestation,
VU l'intérêt général,
ARRETE
Article 1 : Les conditions de stationnement sur le parking attenant à la salle polyvalente à
Ampuis sont réglementées selon les dispositions ci-après du présent arrêté.
Article 2 : Pendant le Marché de Noël organisé par l'Association Ampuis Mozaïk, le parking
attenant à la salle polyvalente sera totalement interdit au stationnement, le dimanche 7
décembre 2025 de 6h00 à 23h00.
L’accès au parking souterrain pour les résidents de l'immeuble Les Balcons du Chaïi sera maintenu.
Article 3 : La signalétique correspondante sera mise en place par les Services Techniques de
la Commune.
Article 4 : La Brigade de Gendarmerie d'Ampuis est chargée du contrôle et de l'exécution du
présent arrêté, dont copie sera transmise à :
- Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie d’Ampuis,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers d'Ampuis,
- La Police Municipale,
- La Présidente de l'Association Ampuis Mozaïk.
Fait à Ampuis, le 3 décembre 2025
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