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Ordre du Jour - ODJ 20.06.15
Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Brumath.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20.06.15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Brumath, le 9 juin 2020
Réunion du Conseil Municipal
Lundi 15 juin 2020 à 20h00
Salle des Fêtes - Hôtel de Ville
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 10 février 2020
3. Approbation du procès-verbal du 26 mai 2020
4. Constitution des commissions
5. Délégations du Maire aux élus
6. Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
7. Commissions de concession de service public – Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres des commissions de CSP et fixation des modalités de vote
8. Renouvellement du Conseil d’Administration du CCAS
9. Désignation des délégués communaux au sein de divers organismes 10. Garantie d’emprunt – Société Coopérative Habitat de l’Ill – Réaménagement à taux fixe de prêts indexés livret A de la Banque des Territoires
11. Certificats d’Economies d’Energie (CEE) : ouverture d’un compte au registre national des CEE et autorisation de cession
12. Constitution d’un groupement de commandes pour l’exploitations et la maintenance de la chaufferie collective biomasse sise rue du Château
13. Indemnités de fonctions des élus
14. Droit à la formation des élus
15. Tableau des effectifs du personnel
16. ZAC de la Scierie : approbation du compte-rendu d’activités au concédant 17. Compte-rendu des décisions prises par le Maire durant la période du 3 avril au 15 mai 2020 Afin de respecter les règles sanitaires qui s’imposent dans le contexte actuel, cette séance se tiendra en présence d’un public limité, des fonctionnaires indispensables à la tenue de la séance et de la presse.
Les distances de sécurité seront respectées. Le port du masque est recommandé. Des masques et du gel hydroalcoolique seront mis à disposition des élus ainsi qu’un stylo pour chaque élu.
Conformément à l’ordonnance du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux à la prolongation de l'état d'urgence sanitaire dans le cadre de l’épidémie de Covid-19, le quorum est abaissé au tiers des membres présents ou représentés (au lieu de la moitié) pour que la réunion puisse valablement se tenir.
Chaque élu peut disposer de deux procurations.
Le Maire,
Etienne WOLF