Procès Verbal - PV 16 09 24

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Procès Verbal - PV 16 09 24 Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Saulon-la-Chapelle. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 16 09 24)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne, Présents :

M. BLOT Dominique, M. BOEUF Alain, M. BORTOT Pascal, M. DE LA TOUR D'AUVERGNE Max,

Mme GADY Sarah, Mme MARET Chantal, M. MONCHAUX Eric, Mme PEDRON Nathalie, Mme SORBIER Chloé, Mme TERRIER Sandra

Procuration: M. COUPECHOUX Franck donne pouvoir à M. BORTOT Pascal,

Absent excusé : M. LUCOT Pierre

Secrétaire de séance : Mme Chloé SORBIER

Le compte-rendu du 29 juillet est adopté à l'unanimité.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

— désigne, dans le cadre de la création du SIVOS de Barges-Saulon-la-Chapelle, M. Pascal

BORTOT, Mmes Nathalie PEDRON et Sandra TERRIER représentants de la commune de Saulon-la-Chapelle.

- approuve la création d’une régie recettes afin d'encaisser les recettes émanant des diverses manifestations, des produits des petites cessions, des droits de places, des arrhes et locations de salles, des locations de matériel, des dons et mécénats.

— approuve le retrait de la délibération du 8 avril 2024 liée aux travaux d'isolation extérieure de la mairie et décide le lancement d’une consultation de maîtrise d'œuvre pour les travaux de rénovation intérieure et l'isolation extérieure du bâtiment abritant la mairie.

Questions et informations diverses :

M. le Maire informe :

- de la compétence scolaire qui sera gérée entièrement par le SIVOS et informe que le personnel et les divers contrats imputés sur le budget de la commune seront transférés au budget du SIVOS à compter du 1° janvier 2025.

- du rendez-vous avec Mme FOUCHER, Conseillère aux Décideurs Locaux du Service de Gestion Comptable de Nuits-Saint-Georges qui a félicité la commune pour sa bonne tenue budgétaire.

- du rendez-vous avec l'architecte retenu pour la maîtrise d'œuvre des travaux de réhabilitation d'un bâtiment en ateliers communaux. Il est décidé de lancer le marché pour la démolition et le désamiantage du bâtiment.

- de l'adoption Plan de Prévention du Risque d’Inondation (PPRI) qui vient ajouter des contraintes au Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune, notamment sur les parcelles situées en zones bleues.

- d'un rendez-vous avec une personne dédiée dans le cadre de Village d’Avenir pour un programme d'ingénierie aménageur.

- de l'inscription de 11 enfants à l'éveil musical qui se déroule à la bibliothèque.

- du départ de l’ancien camion pizza du mercredi et de l'arrivée d’un nouveau camion les samedis soir.

Mairie de Saulon-la-Chapelle - 8 rue du Foyer - 21910 Saulon-la-ChapelleDominique BLOT, adjoint aux travaux, informe :

- des dégâts sur la commune, occasionnés par la chute d'arbres et de branches dues aux intempéries. Un devis a été demandé pour l'abattage d'arbres afin de réduire le danger.

- du nettoyage des avaloirs par l'entreprise VEOLIA. Un devis a été demandé pour le curage de fossé rue de Layer et depuis chez ALLEXANT jusqu'au petit bois de la Grande Corvée.

- de son rendez-vous pour l'installation d'antennes de télérelève des compteurs de VEOLIA. Dans un 1° temps, il est proposé d’en installer une sur le clocher de l’église, la relève concerne uniquement les bâtiments communaux. Cette antenne émettra en basse fréquence et n'engendrera pas de problèmes de propagations d'ondes négatives.

La télérelève aura lieu toutes les heures et pourra détecter les fuites et permettra une intervention rapide.

- des fouilles archéologiques réalisées aux Longs Champs, obligatoires pour permettre la réalisation de la 2° tranche du lotissement. Rien n’a été trouvé.

- destruction d'un nid de frelons asiatiques par une entreprise spécialisée.

- de la future installation de la fibre à la mairie.

- des économies sensibles réalisées à l'école élémentaire suite au remplacement de la chaudière fioul par une gaz. Au final, en fonction de l'investissement et des subventions, la chaudière sera rentabilisée dans 6 ans.

Alain BŒUF, 1° adjoint, informe :

- du bon déroulement du Festival Rock et remercie toutes les personnes bénévoles pour leur contribution.

- de la réfection du terrain de football par le club, ce qui oblige le déplacement des matchs sur la commune de Corcelles-les-Citeaux.

- de la préparation du Trophée des associations qui se déroulera le 8 novembre à la salle des fêtes.

Nathalie PEDRON 2ÈME adjointe, informe :

- de la tenue samedi 19 octobre, de l'évènement Octobre Rose qui est sponsorisé cette année. Tout le détail de la journée a été transmis aux habitants via leur boîte aux lettres.

- des effectifs de rentrée qui sont de 110 élèves à l'école élémentaire dont les classes sont réparties sur les communes de Saulon-la-Chapelle et Barges. La maternelle de Saulon compte 54 élèves répartis en 2 classes.

La séance est levée à 21 h 45 Fait à SAULON LA CHAPELLE

Le Secrétaire de séance, Le Maire, Pascal BORTOT

Chloé SORBIER

D cl rene

Mairie de Saulon-la-Chapelle - 8 rue du Foyer - 21910 Saulon-la-Chapelle