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Déliberation - 008 18 fevrier 2016
Déliberation - 006 18 fevrier 2016
Document publié le Jeudi 18 février 2016 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 006 18 fevrier 2016)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
REPUBLI NCAISE Délibération n °
20161802-006
IRIE DE SAINT-BONNET-EN-
CHAMPSAUR PREFECTURE DES
(Hautes-Alpes) ARRIVE
0 4 MARS 201 AS 20 15 | séance du 18 FEVRIER 2016
Bureau du Courrier N°4 |
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
le dix-huit du mois de FEVRIER à 20 heures
30 le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet, étant
assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St
Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
datée du 12 Février 2016, sous la Présidence de M. Laurent
DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice : Mme Béatrice ALLOSIA, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, M. Paul DAVIN, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves GARNIER, Mme Nathalie LATJKO, Mme Marie-Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Mme MILLON Florence, M. Pierre-Yves MOTTE, M. Christian PARPILLON, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, Mme Marion PELLEGRIN. Etaient absents et représentés : M. Benoît GOSSELIN ayant donné pouvoir à Mme Florence MILLON, M. Philippe GONDRE ayant donné pouvoir à M. Paul DAVIN, M. Dominique GOURY ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK et M. Carmine ROGAZZO ayant donné pouvoir à M. Jean-Yves GARNIER. A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Marion PELLEGRIN DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTES ALPES CONCERNANT LA PRATIQUE SPORTIVE DANS LES ECOLES PRIMAIRES
Le maire informe que par délibération du 22 Septembre 2015, le Département encourage la pratique sportive dans les écoles et notamment la pratique du ski, de la natation et des activités physiques de pleine nature tels que la voile, l'escalade et le canoë kayak, en apportant une aide financière aux communes.
Ainsi, le maire présente à l'assemblée la grille de financement pour l'année 2016 :
Natation (€) Ski (€) Voile, escalade,
6 séances de2h 8 Séances de 1h30 canoë kayak (€)
4 séances de3h
Par cycle et par Coût activités sans | 8,50 9,50 9,00
élève transport
Coût avec transport
Zone 1 : - de 10 km 8,90 9,90 9,40
Zone 2 :entre 10 et | 9,10 10,10 9,60
30 km
Zone 3 :+de 30 km | 9,50 10,50 10,00
Le maire précise que quatre classes de l'école vont participer à la pratique du ski du 4 janvier au 5 février et du 22 février au 26 février, les mercredis matin de 9 heures à 11 heures (soit 6 séances de 2 heures). Délibération n °
Prohichislopme)e]e
élèves des classes de CP/CE1 de Mme SAGNIER Florence et de CE2/CM1 de Mme VIAL-J AIME Marie- e vont pratiquer le ski nordique aux Borels à Champolèon.
élèves des classes de CM1/CM2 de M. Michaël GAUME et de CM2 de Mme Bérangère MAUCORONEL vont tiquer le ski alpin à la station de Laye.
Le montant prévisionnel du transport pour cette activité est estimé à 2.236 €.
Le maire précise qu'ainsi sur proposition de l'école et après accord de l'Inspection de l'Education Nationale, cette activité sportive peut faire l'objet d'un financement partiel du Conseil Départemental dans la mesure où la collectivité y participe.
À cette fin, il convient d'établir un partenariat entre le Conseil Départemental des Hautes Alpes et la commune.
A l'unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL :
> APPROUVE ce projet pédagogique :
> ACCEPTE de participer financièrement à ce projet :
> APPROUVE et AUTORISE le maire à signer avec le Conseil Départemental des Hautes Alpes une convention de partenariat pour l'aide à la pratique sportive.
Ainsi fait et délibéré le 18 Février 2016
Membres en exercice: 19 Pour copie conforme Membres présents : 15 représentés 4 Le Maire, Pour : 19 Ô AE Abstention : Contre : oO