Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du 25 mai 2020
Procès Verbal - Proces verbal du 25 novembre 2019
Procès Verbal - Proces verbal du 8 juin 2020
Procès Verbal - Proces verbal du 28 septembre 2020
Procès Verbal - Proces verbal du 9 septembre 2019
Procès Verbal - Proces verbal du 8 juillet 2019
Procès Verbal - 2 Proces verbal du 16 decembre 2020
Procès Verbal - Proces verbal du 25 novembre 2024 signe
Procès Verbal - Proces verbal du 21 octobre 2019
Procès Verbal - 2 Proces verbal du 8 mars 2021
Procès Verbal - Proces verbal du 24 fevrier 2020
Document publié le Lundi 24 février 2020 par la commune de Choisy-la-Victoire.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 24 fevrier 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
1
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE CHOISY-LA-VICTOIRE DU LUNDI 24 FEVRIER 2020
Date de convocation : 12/02/2020 Date de l’affichage : 26/02/2020
NOMBRE DE CONSEILLERS : En exercice : 11 Présents : 7 Votes : 7
L’an deux mille vingt, le vingt-quatre février à dix-neuf heures quinze minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Brigitte PARROT, Maire.
Etaient présents : Brigitte PARROT, Patrice BANCELIN, Jean-Pierre HUVET, Gwenaëlle TRINQUESSE, Dominique BANCELIN, Maxime DUCHENE, Sylvie POTET.
Absents excusés : Thierry MYSLINSKI, Sophie VERNA Y, Alban LE SOURD, Arnaud KAMINSKI.
Secrétaire de séance : Sylvie POTET
• APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 25 NOVEMBRE 2019
Le procès-verbal du 25 novembre 2019 est approuvé à l’unanimité.
• 24022020-001 : AVIS SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE BAILLEUL-LE-SOC
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de l’urbanisme, et notamment l’article R.153-4 ;
Vu la délibération n°2019-11-2542 en date du 12 novembre 2019 de la Communauté de Communes de la Plaine d’Estrées arrêtant le projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Bailleul-le-Soc ;
Vu le courrier de saisine de la Communauté de Communes de la Plaine d’Estrées reçu le 13 janvier 2020 ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- émet un avis favorable sur le projet de PLU de la commune de Bailleul-le-Soc.
• 24022020-002 : CONVENTION DE SERVITUDE AVEC LA SICAE OISE RELATIVE A LA POSE D’UN CABLE ELECTRIQUE SOUTERRAIN HAUTE TENSION
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant la convention de servitude avec la SIACE Oise relative à la pose d’un câble électrique souterrain Haute Tension sur la voie rurale n°11 et le chemin communal n°15 ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- adopte la convention de servitude jointe à la présente délibération,
- autorise le Maire à signer la convention de servitude avec la SICAE Oise et tout document s’y afférent. 2
• TENUE DU BUREAU DE VOTE DES 15 ET 22 MARS 2020 POUR LES ELECTIONS
MUNICIPALES
Selon les disponibilités de chacun, les conseillers membres du bureau de vote ont été désignés parmi les
membres du Conseil Municipal. Mais la répartition n’est pas figée et peut évoluer.
QUESTIONS DIVERSES :
- Vol du coffret électrique du Parc : Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le coffret électrique du Parc Gaston et Christian DELAVENNE a été volé par des gens du voyage. Elle précise que ce dernier était neuf puisque remplacé début juillet suite à un vandalisme. La SICAE Oise est intervenue dans la journée même afin de sécuriser les branchements arrachés et dangereux. - Eclairage public : L ’éclairage rue du Puits connaît toujours des défaillances. La SICAE devait intervenir vendredi 21 février 2020 mais ne l’a pas fait. L ’une des têtes de lampadaire doit être changée. Par ailleurs, le lampadaire du 53 rue Lombarde est également toujours défaillant bien que la SICAE soit intervenue. Mme le Maire a déjà pris contact avec eux afin de résoudre les problèmes.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19h30.
Le Maire, Brigitte PARROT