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Conseil Municipal - 2017 02 14 Avis CM
Conseil Municipal - 2015 02 20 Avis CM
Conseil Municipal - 2019 02 08 Avis CM
Ordre du Jour - 2021 02 21 Avis du Maire
Conseil Municipal - 2018 05 04 Avis CM
Conseil Municipal - 2016 04 13 Avis CM
Conseil Municipal - 2021 04 14 Avis CM FELLETIN
Document publié le Mercredi 14 avril 2021 par la commune de Felletin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 04 14 Avis CM FELLETIN)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Institutions publiques,
AVIS DU MAIRE
-
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales
-
Le Conseil Municipal se réunira
à la Salle Polyvalente, Place Monthioux
Mercredi 14 avril 2021 à 19h30
Affiché le 8 avril 2021
-
ORDRE DU JOUR
Séance ordinaire
1. Taxes 2021
2. Budget prévisionnel pour l'exercice 2021 : budget principal et budget
annexe pour le service Assainissement
3. Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
4. Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie" dans le cadre du
RIFSEEP
5. Demande de subvention pour équipements numériques à l'école
primaire
6. Demande de subventions pour travaux de voirie
7. Acquisition de terrain pour nouvelle station d'épuration
8. Assainissement : extension de réseau
9. Bail avec le garage Urbain
10. Bail précaire et annulation de loyer de l’institut de beauté
11. Organisation du temps scolaire pour les années 2021, 2022 et 2023
12. Droit de préemption urbain
Questions diverses
Le Maire
Renée NICOUX