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Compte-Rendu - CR 25 mai 2021
Document publié le Mardi 25 mai 2021 par la commune d'Avord.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25 mai 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Page 1 sur 4
COMPTE - RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
DU 25 MAI 2021 À 19 H 00
PRÉSENTS : Messieurs BLANCHARD, BEDU, Madame BELOTTINI, Messieurs BOUGRAT et DELHOMME, Mesdames ERNE, GOGUÉ, MERIGOT, Messieurs PECILE, PISKOREK Bé., PISKOREK Br., PUILLET, Mesdames SARRON, TOURILLON et Monsieur VAN DE WEGHE.
ABSENTS EXCUSÉS : Mesdames COURBOT, FAYE, Messieurs GLEIZES, GUILLAUMIN, Mesdames HANICQ, KROMBACH, LESIMPLE, MARTIN.
POUVOIR : Madame FAYE à Monsieur VAN DE WEGHE.
La séance est ouverte à 19 heures 00 sous la Présidence de Monsieur BLANCHARD, Maire.
Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux de la démission de sa fonction de conseiller municipal de Madame Michèle TEYSSIER. Elle sera remplacée par Madame Patricia COURBOT.
Monsieur le Maire donne ensuite la parole aux Commissions qui décrivent, dans l’ordre, l’action menée par chacune d’elles.
RAPPORT DES COMMISSIONS :
➢ Compte-rendu des commissions de la Communauté de Communes de la Septaine.
Scolaire :
Les imprimés des demandes de dérogation ont changé et sont à déposer pour le 31 mai 2021 au plus tard. La commission scolaire se réunira le 03 juin 2021 pour étudier les dossiers.
La création du RPI Savigny-Nohant est en cours.
Un comptage des effectifs aura lieu à la rentrée scolaire pour l’école élémentaire d’Avord.
En fonction des chiffres, l’ouverture d’une 9ème classe pourrait être envisagée.
Monsieur Sylvain APERT vient d’intégrer l’équipe administrative de La Septaine.
Monsieur le Maire rappelle que l’aide attribuée aux entreprises dans le cadre de la COVID-19 est toujours d’actualité.
➢ Compte-rendu des commissions de la commune d’AVORD :
Commission Marchés à procédure adaptée :
- 13 avril 2021, Marchés d’assurances.
Nous attendons le retour du rapport d’analyse des offres.
Commission des travaux :
- 22 avril 2021, Sécurité routière : bandes cyclables.
Les travaux de la rue Guynemer sont pratiquement achevés. Les plantations seront effectuées à l’automne.
Madame ERNE arrive et prend place au sein du conseil à 19h09. Page 2 sur 4
Des demandes de devis ont été effectuées pour la réalisation de marquage le long du parc arboré en direction du collège pour matérialiser une bande cyclable.
Un cheminement pour les piétons est également à l’étude.
Monsieur le Maire explique que les travaux sur le passage à niveau ont lieu le soir et la nuit.
Commission communication, festivités et réceptions :
- 30 avril 2021, projets 2021.
Un rappel sur le rôle des conseillers municipaux est réalisé.
La mairie organise le concert avec feu d’artifice pour le 14 juillet 2021. La vedette sera le groupe « WAZOO » et en première partie un sosie d’artiste.
La brocante aura lieu le premier dimanche du mois d’août.
- 06 mai 2021, préparation du prochain journal « Les Nouvelles d’Avord ».
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Monsieur PUILLET est élu secrétaire de séance.
DÉLIBÉRATIONS :
TRANSFERT DE CRÉDITS
BUDGET COMMUNE
CRÉATION SITE « MARKETPLACE »
Le conseil municipal, entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré :
- décide le transfert de crédits ci-dessous :
COMPTES
DIMINUTION DES
CRÉDITS-DÉPENSES
AUGMENTATION DES
CRÉDITS-DÉPENSES
ARTICLE MONTANTS ARTICLE MONTANTS
Voiries
Installations
générales
Concessions
et droits
similaires
2151-23
2188-101
5 700,00 €
13 500,00€
2051-101
19 200,00 €
Le conseil municipal approuve les transferts des crédits indiqués ci-dessus.
Vote à l’unanimité.
CRÉATION DE POSTES D’AGENTS CHARGÉS DE LA MISE SOUS PLIS DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE
AVORD est le chef-lieu du canton n° 2 qui est composé de 33 communes. A ce titre, le bureau centralisateur du canton est situé au bureau centralisateur de la commune.
C’est pourquoi, dans le cadre du prochain scrutin départemental de juin 2021, AVORD doit organiser la mise sous plis de la propagande électorale.
Pour ce faire, Monsieur le Maire propose de recruter 2 agents contractuels en application des dispositions de l’article 3 alinéa 2 de la loi du 26 janvier 1984, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale. Page 3 sur 4
Le Conseil Municipal, entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré : - décide de créer deux postes d’agents non-titulaires chargés de la mise sous plis de la propagande électorale, à temps non complet, à compter du 18 mai 2021 au 25 juin 2021. - les agents percevront une rémunération calculée, à la tâche, proportionnellement au nombre des enveloppes effectivement mises sous plis.
Ce calcul sera établi pour chacun des postes de travail. Le montant brut de la rémunération par enveloppe variera en fonction du nombre d’électeurs et du nombre de candidats à l’élection.
Vote à l’unanimité.
AFFECTATION DES CRÉDITS DU RÉSULTAT ANTÉRIEUR 2020 : COMMUNE
L’excédent d’investissement de l’exercice 2020 d’un montant de 209 902,49 € sera affecté au compte 001 de la section investissement du budget 2021.
Quant à l’excédent de fonctionnement de l’exercice 2020 d’un montant de 445 949,60 €, il sera affecté au compte 1068 de la section investissement pour 415 949,60 € et au compte 002 de la section de fonctionnement pour 30 000 €.
La présente délibération complète et remplace celle en date du 09 avril 2021 déposée en Préfecture le 15 avril 2021, n° AR Préfecture : 018-211800180-20210409-de-09042021-24-DE.
Vote à l’unanimité.
VI INFORMATIONS
- Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux que désormais les campagnes de vaccination auront lieu uniquement les vendredis et samedis. Les prochaines campagnes seront les 28 et 29 mai, 04 et 05 juin, 11 et 12 juin et 09 et 10 juillet 2021. - Monsieur le Maire rappelle l’itinéraire du Tour de France et qu’il passera à proximité d’Avord au sein de La Septaine le 1er juillet 2021.
- Monsieur le Maire explique le déroulement de la cérémonie de l’Appel du 18 juin 1940 qui aura lieu le vendredi 18 juin 2021 à la stèle à côté de la bibliothèque.
VII REMERCIEMENTS :
- Néant.
VIII QUESTIONS DIVERSES :
- Néant.
La Séance est levée à 20h30. Page 4 sur 4