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Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Mauvezin-sur-Gupie.
Lien du pdf (Déliberation - delib 14.2025 achat autolaveuse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département du Lot-et-Garonne
Nombre de membres en exercice :
14
Nombre de membres
Présents : 9
Excusés : 4
Pouvoirs : 4
Votants : 13
Absent : 1
Date de la convocation :
Le 28 mars 2025
COMMUNE DE MAUVEZIN-SUR-GUPIE 5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS N° 14/2025
CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 1° avril 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le premier avril à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal, en séance ordinaire, de cette commune régulièrement convoquée s’est réuni, au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances.
Sous la présidence de : Monsieur Daniel BORDENEUVE, Maire,
Présents : Ms Daniel BORDENEUVE, Michel WALTER, Dominique SAVARIAUD, Éric FORESTIER, Antoine ZANOTTO et Ulysse SUC ; Mmes Laurence TOUMEYRAGUES, Sandra BARBE et Françoise JORREY.
Excusés : Mesdames Estelle ASPART, Delphine SCHWARTZ, Messieurs Michel DUBAUX, Christian MICHELET.
Pouvoirs : Madame Estelle ASPART à Madame Sandra BARBE ; Madame Delphine SCHWARTZ à Monsieur Dominique SAVARIAUD ; Monsieur Michel DUBAUX à Monsieur Michel WALTER ; Monsieur Christian MICHELET à Madame Laurence TOUMEYRAGUES.
Absente : Madame Laure BRAQUEHAIÏS.
Madame Laurence TOUMEYRAGUES a été nommée secrétaire de séance.
Objet : Devis pour l’achat d’une autolaveuse.
Monsieur le Maire présente à l’assemblée Le devis établi par la Société HYGIENE 47 pour l’achat d’une autolaveuse, pour la salle des fêtes notamment, détaillé comme suit :
Montant HT = 3 561.00 €
TVA = 712.20 €
Montant TTC = 4 273.20 €
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés,
VALIDE le devis de la société HYGIENE 47 pour un montant TTC de 4 273.20 €. AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire. DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2025.
Adopté à 13 voix pour ; 0 voix contre ; 0 abstention
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures,
Pour copie certifiée conforme
Certifiée exécutoire après transmission le :
Publiée le 04.04.2025
La secrétaire de séance