Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 24 106 Vente vehicules communaux
Déliberation - DELIB 24 106 Vente vehicules communaux
Déliberation - DELIB 24 91 Vente vehicules type minibus
Déliberation - DELIB 24 91 Vente vehicules type minibus
Déliberation - DEL 24 153 annulation vente vehicule
Déliberation - DEL 24 153 annulation vente vehicule
Déliberation - DELIB 24 103 Modif delib 24 91 vente vehicules
Déliberation - DELIB 24 103 Modif delib 24 91 vente vehicules
Déliberation - DELIB 26 07 Vente vehicule renault master benne
Déliberation - DELIB 24 90 vente parcelle OGC
Déliberation - DELIB 25 78 vente 2 vehicules
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 25 78 vente 2 vehicules)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Mode, textile et habillement,
Département des Bouches-du-Rhône
Arrondissement d’Aix-en-Provence
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA ROQUE
D'ANTHÉRON
Extrait du Registre des Délibérations Nombre de membres « ni
Afférents au Ayant pris part à la du Conseil Municipal
Conseil Municipal | En exercice délibération Séance du 4 décembre 2025 à 19h00
Le Conseil Municipal de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON
21 29 28 s'est réuni en Mairie, salle du Conseil Municipal, sur convocation
adressée par le Maire à chacun de ses membres, conformément aux
dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales
notamment de ses articles L. 2121-7 et suivants.
Secrétaire de séance : Aurélie GROSSO
Conseillers municipaux présents : SERRUS Jean-Pierre, JEAN Didier, MICHELOTTI Marie-Line, VAILLAT Fanny, VANDENBOSSCHE Frédéric, GROSSO Aurélie, LEBRE Jean-Marie, BOURGUE Michèle, FANTAUZZO Marie-France, BREBION Pascal, COUSTABEAU Gérard, CARELLO Danièle, ROUSSIER Michel, JEAN Nathalie, ROBERT Astrid, MANDINE David, SBLANDANO Bruno, POSTIAUX Régis, PIGNOLY Sylvestre, DIOP Alix, MORENO Manuel Conseillers municipaux ayant donné pouvoir: RICARD Isabelle donne pouvoir à JEAN Didier, VANHALST Philippe donne pouvoir à VANDENBOSSCHE Frédéric, BOUKHECHAM Amor donne pouvoir à VAILLAT Fanny, MILAD Lydie donne pouvoir à SERRUS Jean-Pierre, URAS Patrick donne pouvoir à MICHELOTTI Marie-Line, AYME Michel donne pouvoir à LEBRE Jean- Marie, LAFOND Emilie donne pouvoir à JEAN Nathalie
Conseillers Municipaux absents : SERAFINI Audrey
élibération N° 25/78-
OBJET : VENTE DE DEUX VEHICULES
Rapporteur : M. Frédéric VANDENBOSSCHE
La commune a mis en vente via le site d'enchères « Agorastore » les véhicules suivants (qui n'ont plus d'utilité pour les services de la commune) :
- Renault camion benne immatriculé 9185 ZV 13
- Renault Master fourgon immatriculé BR 673 FG
Au terme du délai d'enchères, le 9 novembre 2025, le véhicule type Renault camion benne, immatriculé
9185-ZV-13, la meilleure offre a été retenue, pour un montant de 14 453 €, proposée par une entreprise du secteur touristique dans l'Ariège.
Au terme du délai d'enchères, le 15 novembre 2025, le véhicule type Renault fourgon immatriculé BR-673-FG, la meilleure offre a été retenue, pour un montant de 7 374 €, proposée par un particulier des Alpes Maritimes.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
APPROUVE la vente de ces deux véhicules aux prix arrêtés ci-dessus.
r REÇU EN PREFECTURE 1
le 08/12/2825
99_DE-013-211300843-20251204-DEL IB_25_7: CHARGE Monsieur le Maire, ou son représentant, de signer tout document nécessaire à l'exécution de la
présente délibération.
Ainsi fait et délibéré, aux jour. an susdits.
Pour copie conforme. eo 2:
Le Maire LU
Jean-Pierre SERRUS
la _ de séance :
Aurélie GROSSO
Acte rendu exécutoire après télétransmission
En Sous-Préfecture le...LR . Et de la publication sur le site internet le. …&. : H &. k 5
ou notification le +
r REÇU EN PREFECTURE 1
le OAI Z0eS
Application agréée E-leqaite
99_DE-013-211900843-20251204-DEL IB_25_78