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unknown - D20250021 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS 2025 tampon
Déliberation - 43 2024 delib designation des delegues commission
Déliberation - 392025 subventions aux associations tampon
Document publié le Samedi 7 février 2026 à 02h48 par la commune de Capelle-et-Masmolène.
Lien du pdf (Déliberation - 392025 subventions aux associations tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
COMMUNE
de
La
Capelle
et
Masmolène
Département
du Gard
N°39/2025
Délibération
du
conseil
municipal
Subventions
aux
associations
2025
Département
du
Gard
Canton
d'UZES
Commune
de
La
Capelle
et Masmolène
Extrait
du
registre
des
deliberations
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
Jeudi
13
novembre
2025
à
19h30
Date
de
la
convocation
L'an
deux
mil
vingt-cinq
le
treize
novembre
2025
à
19h30,
le
conseil
municipal
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Xavier
GAYTE,
Maire.
08/11/2025
Membres
Présent
Absent
Donne
pouvoir
à
Date
d'affichage
de la convocation
1
Monsieur
GAYTE
Xavier
X
08/11/2025
2 -Madame
CREISSEN
Viviane
X
3 -Monsieur
PAUL
François
»
4
—
Monsieur
SERRES
Hervé
X
Nombre
de
conseillers
:11
5 —
Monsieur
PESENTI
Anthony
X
En exercice
9
6- CLAUX
Elodie
X
Quorura
5
7 —-Madame
DURANDO
Françoise
X
Présents
7
8-
FORIEL
Jonathan
X
Représentés
0
9 —
GIULIANI
Stéphanie
X
Votants
7
Secrétaire
de
séance
(art.
L.2121-15
CGT)
Viviane
CREISSEN
ADOPTEE
A L'UNANIMITE
Commune
de
La
Capelle
et
Masmolène
Envoyé en préfecture le 18/11/2025 Reçu en préfecture le 18/11/2025 Publié le ID : 030-213000672-20251113-392025-DE VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les
associations
du village
ci-dessous
à jour
de
leurs
obligations,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ATTRIBUE
une
subvention
aux
associations
figurant
dans
le
tableau
ci-dessous
:
|
Nom
de
l'association
Subv.
|
Projets
complémentaires
|
APE
250
€
ARCHEA
250
€
|
Familles
et
loisirs
250
€
=
La
ronde
de
l'amitié
250
€
Les
compagnons
du
moulin
de
Saint
Pons
250
€
_
Les
pantragnas
250
€
1500
€
Fête
votive
Les
rocvoisins
250
€
Restauration
de
la
chapelle
de
la
tour
250
€
|La
Cie
des
chats
de
la
capelle
et
masmolène
|
250
€
Société
de
Chasse
le
Cabrol
500
€
DE
Eireuen
des
LL
chemins
Théâtre
compagnie
placement
libre
250
€
AUTORISE
M.le
Maire
à signer
toutes
pièces
nécessaires.
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans
susvisés
Le
Maire, -_
certifie sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet acte,
-
informe
que
la présente
délibération
peut
faire
l'objet d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la date
de
publication.
Le tribunal
administratif
peut
aussi
être
saisi
par
l’application
informatique
« Télérecours
Citoyens
» accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr
Envoyé en préfecture le 18/11/2025 Reçu en préfecture le 18/11/2025 Publié le ID : 030-213000672-20251113-392025-DE