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Déliberation - 2023 059 Attribution dune subvention exceptionnelle a lALC pour accompagner le developpement du football feminin
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Longvic.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 059 Attribution dune subvention exceptionnelle a lALC pour accompagner le developpement du football feminin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
de la Commune de Longvic - Département de la Côte-d'Or
Séance du Conseil Municipal du 05 juillet 2023 à vingt et une heures Président : Monsieur José ALMEIDA
Secrétaire : Madame Cyrielle VILLANI Convocation envoyée le 29 juin 2023
Nombre de conseillers en exercice : 29 Nombre de votants : 27
Nombre de présents : 20 Nombre de procurations : 9
Pour : 27 Contre : Abstention :
Membres présents
M. José ALMEIDA
Mme Céline TONOT
M. Jean-Marc RETY
Mme Anne GUTIERREZ-VIGREUX
M. Jean-Marc GONÇALVES
Mme Marie-Line BONNOT
Mme Florence BIZOT
M Luc LE LORC'H
M. Christian CHEVREUX
Mme Béatrice SIMON
M. Jean-Luc JONCOUR
Mme Patricia QUELIN
Mme Fabienne VION
M. Jean-Louis MERZAUX
Mme Myriam HENNEQUIN-ROURE
M. Jonas MOUNDANGA
Mme Hélène MARTEEL
Mme Cyrielle VILLANI
M. Fernando NOVO
Mme Valérie GRANDET
Membres absents
M. Christian BOUCASSOT (pouvoir à Mme Marie-Line BONNOT)
M. Pierre BERTRAND (pouvoir à Mme Anne GUTIERREZ-
VIGREUX)
Mme Monique ISSAD (pouvoir à Mme Béatrice SIMON)
M. Christophe SAGE (pouvoir à M Jean-Marc GONÇALVES)
M. Gaëtan GUERMONPREZ (pouvoir à M Jean-Luc JONCOUR)
Mme Anne MILLOT (pouvoir à Mme Patricia QUELIN)
M. Franck LOUIS (pouvoir à Mme Fabienne VION)
M. Samir ASGASSOU (pouvoir à Mme Cyrielle VILLANI)
Mme Élise GOURMELEN (pouvoir à Mme Florence
BIZOT)
N° 2023-059 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'ALC pour accompagner le développement du football féminin
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
CONSIDERANT la montée en Championnat national de Division 3 de la Section féminine de l’ALC Football, il est proposé au Conseil municipal de décider de l’attribution d’une subvention exceptionnelle de 30 000 € à l’ALC Longvic, en l’intégrant au sein de l’avenant à la Convention ALC Longvic qui sera soumis au vote des conseillers au travers du projet de délibération suivant.
Vu la délibération n°2023-043 du 10 mai 2023 attribuant une subvention à l’ALC,
DÉCIDE de l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'un montant de 30 000 € à l'ALC pour accompagner le développement du football féminin,
DIT que les crédits sont inscrits au budget de l'exercice en cours,
AUTORISE le Maire à signer tout acte et document à intervenir pour l'application de cette décision, et notamment l’avenant n°1 à la convention initialement signée avec l’Association Loisirs Culture Longvic en mai 2023.
FAIT ET DÉLIBÉRÉ LES JOUR MOIS ET AN CI-DESSUS
Accusé de réception en préfecture
021-212103550-20230705-2023-059-DE
Date de télétransmission : 06/07/2023
Date de réception préfecture : 06/07/2023