Conseil Municipal - 1 CM 20230929 DOSSIER Communication

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Conseil Municipal - 1 CM 20230929 DOSSIER Communication Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Saint-Nazaire. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 CM 20230929 DOSSIER Communication)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Travail et emploi, DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE

VILLE DE SAINT-NAZAIRE

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 29 SEPTEMBRE 2023

10 HEURES 00

______

ORDRE DU JOUR

- Appel nominal

- Désignation d'un Secrétaire de Séance

- Approbation du procès-verbal de la séance

du Conseil municipal du 30 juin 2023

- Le compte rendu des décisions prises dans le cadre des

délégations au Maire est joint au dossier de convocation

AFFAIRES RESERVEES A M. LE MAIRE

1 - Centre Communal d'Action Sociale - Désignation d'un·e représentant·e au Conseil d'administration.

2 - Fonds de dotation « Mécènes à Saint-Nazaire » - Création et approbation des statuts.

3 - SEM SONADEV - Village d'entreprises de Pré-Malou - Autorisation de prise de participation en SCCV.

4 - Aide aux victimes du séisme au Maroc - Versement d’une subvention exceptionnelle au fonds « Solidarité pour les collectivités touchées par cette catastrophe » - Attribution.

5 - Crématorium – Modification de la composition du comité d’éthique - Désignation des membres - Approbation.

6 - SEM SONADEV - ZAC de Grenapin - Concession d'aménagement - Compte rendu financier de l'exercice 2022 - Approbation.

7 - SPL SONADEV Territoires Publics - Centre-Ville - Place du Commando - Concession d'aménagement - Compte rendu financier de l'exercice 2022 - Approbation.

8 - SPL SONADEV Territoires Publics - Ecoquartier Sautron - Concession d'aménagement - Compte rendu financier de l'exercice 2022 - Approbation.

AFFAIRE RESERVEE A Mme TRIGODET

9 - Adoption du plan d'actions Amie des Aîné.es - Approbation et autorisation de signature.AFFAIRES RESERVEES A Mme GIRARD-RAFFIN

10 - Conseil Départemental de l’Accès au Droit - Renouvellement de la convention constitutive – Approbation et autorisation de signature.

11 - Conseils Citoyens de Quartiers – Feuilles de route des Conseils Citoyens de Quartiers - Approbation.

12 - Association des habitants de Prézégat - Convention pluriannuelle 2023-2025 – Approbation et autorisation de signature.

13 - Association d’habitants Au Cœur - Convention pluriannuelle 2023-2025 – Approbation et autorisation de signature.

14 - Dispositif d'Accompagnement des Initiatives Citoyennes (DAIC) – Attribution des subventions aux porteurs de projets – Approbation.

15 - Subventions et contributions à diverses associations - Examen des demandes - Approbation.

16 - Subventions et contributions à l'association Le Théâtre - Examen de la demande.

17 - Mise à disposition de locaux à titre gratuit – La Région de Gendarmerie de Bretagne – Convention – Approbation et autorisation de signature.

18 - Association Les Escales - Convention de partenariat pédagogique 2023-2026 - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES A M. PERRIN

19 - Finances - Exercice 2023 - Décision modificative - Budget principal et budget annexe Production et vente d'énergie.

20 - Maintenance exploitation et évolution des systèmes de téléphonie interne - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, La Chapelle des Marais, Pornichet, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-André-des-Eaux, Trignac, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Agglomération – La CARENE – Approbation et autorisation de signature.

21 - Acquisition d’une solution informatique de suivi et de gestion des données liées à l’amiante et aux dossiers de diagnostics techniques - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE – Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES A Mme PAILLARD

22 - Fourniture de pièces détachées et pneumatiques d'origine, adaptables, d'occasion, réemploi et de prestations associées - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Trignac, Montoir de Bretagne et Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE – Approbation et autorisation de signature.

23 - Service Parc Auto Transport - Annulation de la vente d'un véhicule accidenté.

24 - Direction des Ressources Humaines - Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent à temps complet - Approbation.25 - Direction des Ressources Humaines - Création d’un emploi permanent de technicien·e gestionnaire de patrimoine à temps complet - Approbation.

26 - Direction des Ressources Humaines - Création d’un emploi permanent de chargé.e de suivi commande publique à temps complet.

27 - Direction des Ressources Humaines - Création d’un emploi permanent de gestionnaire comptabilité-actes à temps complet.

28 - Direction des Ressources Humaines – Prévoyance - COLLECTEAM - Approbation et autorisation de signature.

29 - Administration municipale - Indemnités de fonctions allouées au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux - Modification.

30 - E-archivistes - Convention de mutualisation à conclure avec les communes membres de Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE - Approbation et autorisation de signature.

31 - Restructuration et la réhabilitation du Groupe Scolaire Jean Jaurès– Phase APD – Coût prévisionnel des travaux - Montant à arrêter - Approbation.

AFFAIRE RESERVEE A Mme MAHÉ

32 - Scrutins électoraux - Modification du découpage électoral - Information du Conseil Municipal.

AFFAIRES RESERVEES A M. COTTA

33 - Passage Vandernotte – Mise en œuvre de travaux de réfection de la voirie.

34 - Programme national « Action Cœur de Ville » - Convention cadre pluriannuelle - Avenant de prolongation 2023 / 2026 - Approbation et autorisation de signature.

35 - Domaine Public - Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et son document d’information communal sur les risques majeurs (DICRIM) - Approbation.

36 - Domaine Public - Convention de mise à disposition des matériels du stock national POLMAR-Terre - Approbation et autorisation de signature.

37 - Rapport d'activités 2022 - Loire Atlantique Développement SPL - Communication.

38 - Rapport d'activités 2022 - SPL STRAN - Communication.

39 - Rue Adrien Pichon - Acquisition d'une emprise foncière - Approbation et autorisation de signature.

40 - Front de Mer - 79 Boulevard Albert Premier - Acquisition à l’euro symbolique d'une emprise foncière auprès de la société SCCV PROMOCEAN– Approbation et autorisation de signature.

41 - Plaine des sports – Opération Maison des sports - Cession à la société SNC LNC ZETA PROMOTION – Promesse unilatérale de vente - Avenant n°4 - Approbation et autorisation de signature.

42 - Rue Tatischeff - Cession de la maison de gardien de la Villa Kerarvan - Modification - Promesse d'acquisition - Approbation et autorisation de signature.43 - Rue Aristide Maillol - Constitution de servitude de passage - Approbation et autorisation de signature.

44 - Rue Pierre Marie Juret et Rue Michel Ange - Echange foncier avec l'Etat et constitution de servitudes - Approbation et autorisation de signature.

45 - Rue Paul Perrin et boulevard du moulin de la Butte - Rectification d'acte - Approbation et autorisation de signature.

46 - Rue Michel Ange - Convention particulière relative à la mise en souterrain des équipements de communications électronique établis sur appuis avec ORANGE – Approbation et autorisation de signature.

47 - Location de terrain route du Haut Rocher par le Centre Hospitalier de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRES RESERVEES A M. RAY

48 - Institut Médico-Educatif (IME) Lucien Desmonts – Ateliers d’éveil en direction d’enfants en situation de handicap – Convention de partenariat - Approbation et autorisation de signature.

49 - Institut Médico-Educatif (IME) Clémence Royer– Atelier d’éveil danse en direction d’enfants en situation de handicap – Convention de partenariat - Approbation et autorisation de signature.

50 - Hôpital de jour « Belle Fontaine » - Atelier d’éveil musical en direction d’enfants en situation de handicap – Convention de partenariat – Approbation et autorisation de signature.

51 - EPCC EBANSN (Ecole des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire) – Atelier de création sonore - Convention de partenariat – Approbation et autorisation de signature.

52 - Association Aristide Briand - Financement pour la réalisation d'un buste d'Aristide Briand - Convention annuelle d'objectifs et de moyens à conclure avec l'Association Aristide Briand - Approbation et autorisation de signature.

53 - Rapport d'activités 2022 - Société Publique Locale LE VOYAGE A NANTES - Communication.

54 - Rapport d'activités 2022 - Société Publique Locale Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Communication.

AFFAIRES RESERVEES A Mme PRIOU

55 - Participation du Département aux frais de gestion des équipements sportifs utilisés par les élèves des collèges publics et privés de Saint-Nazaire - Convention tripartite à conclure avec le Département et les établissements publics et privés - Approbation et autorisation de signature.

56 - Convention club citoyen de haut niveau - Centre Etudes Karaté (CEK) - Avenant n° 2 - Approbation et autorisation de signature.

57 - Saint-Nazaire Volleyball Atlantique (SNVBA) - Convention Club Citoyen Haut Niveau - Avenant n°4 - Approbation et Autorisation de signature.58 - Groupement Nazairien des Associations USEP – Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2023-2026 - Avenant n°2 - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRE RESERVEE A Mme LIPREAU

59 - Projet Éducatif De Territoire (PEDT) et Plan Mercredi 2021/2024 – Avenant n°1 - Approbation et autorisation de signature.

AFFAIRE RESERVEE A Mme LÉTANG-MARTIN

60 - Adhésion à la Fabrique Territoires Santé - Approbation.

Saint-Nazaire, le 22 septembre 2023

Le Maire,

David SAMZUN