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Document publié le Vendredi 1 décembre 2023 par la commune de Sainte-Consorce.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM du 5 décembre 20231)
Thèmes du document : Environnement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
4, rue de Verdun – 69280 SAINTE CONSORCE – Téléphone : 04 78 87 01 12 – Télécopie : 04 78 87 85 92 Email : contact@mairie-sainteconsorce.fr – site internet : www.mairie-sainteconsorce.fr
Sainte-Consorce, le 1er décembre 2023
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nous vous informons que le Conseil Municipal se réunira le :
Mardi 05 décembre 2023 à 20 heures
En salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
Communication :
• Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
• Approbation du Compte-rendu du Conseil municipal du 07 novembre 2023
Points donnant lieu à délibération :
1. FINANCES - Révision des tarifs communaux pour l'année 2024
2. FINANCES – Décision Modificative n°3
3. FINANCES – Autorisation d'ouverture de crédits en section d'investissement au
budget principal avant le vote du budget 2024
4. RESSOURCES HUMAINES – Renouvellement de contrat pour un intervenant musique pour l'année scolaire 2023/2024
5. FINANCES - Demande de subvention exceptionnelle
6. URBANISME – Approbation de l'acquisition par l'EPORA de l'immeuble cadastré B 1055 appartenant aux consorts Major et rétrocession à la commune
Comptes rendus des séances des commissions et réunions
Points ne donnant pas lieu à délibération –
Questions diverses : Dates des Conseils municipaux 2024
Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables