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Document publié le Vendredi 5 octobre 2018
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Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Travail et emploi,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 28/09/18
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE AUPRÈS DE DIVERS ORGANISMES ET ÉTABLISSEMENTS
DÉLIBÉRATION N° DEL20181005_004
Commission principale : 0 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : - -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 5 octobre 2018 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean- Marc MORVAN, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent BRUNMUROL, Marianne SIMEON, François SAINT-ANDRÉ, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Philippe BOHELAY, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Dominique ADENOT, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Abdelmajid MELLOUKI, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
René VINZIO pouvoir à Martine FAUCHER
Laurent GANET pouvoir à Laurent BRUNMUROL
Martine BELLEROSE pouvoir à Laurent GILLIET
Aline FAYE pouvoir à Michel MIRAND
Nadia FORTE-VIGIER pouvoir à Nicole PRIEUX
Pierre BORDES pouvoir à Julie DUVERT
Grégory BERNARD pouvoir à Jérôme AUSLENDER
Marion CANALES pouvoir à Dominique BRIAT
Françoise NOUHEN pouvoir à Dominique ADENOT
Géraldine BASTIEN pouvoir à Claude PRACROS
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Christiane JALICON
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Édith CANDELIER
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Sylvie DI NALLO
Dominique ROGUE-SALLARD pouvoir à Nicolas BONNET
Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Bertrand PASCIUTO, François RAGE, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Valérie BERNARD, Simon POURRET, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Grégory LÉPÉE, Danielle MISIC
N° DEL20181005_004
1/3
Service Assemblées / 4386
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 5 OCTOBRE 2018 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
63
Conseillers
représentés :
15
Total votants :
78 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION FINANCES, JURIDIQUE, MARCHÉS PUBLICS, PATRIMOINE BÂTI, RESSOURCES HUMAINES du 17 septembre 2018
BUREAU du 21 septembre 2018
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 5 octobre 2018
Service Assemblées / 4386
Sandrine RIBET
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE AUPRÈS DE DIVERS ORGANISMES ET ÉTABLISSEMENTS
Suite au décès de M. Alain LAFFONT et à la démission de M. Guillaume VIMONT, de nouveaux représentants doivent être désignés afin de les remplacer au sein des différents établissements et organismes extérieurs.
L'article L.2121-33 du CGCT prévoit que « le conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes. La fixation par les dispositions précitées de la durée des fonctions assignées à ces membres ou délégués ne fait pas obstacle à ce qu'il puisse être procédé à tout moment, et pour le reste de cette durée, à leur remplacement par une nouvelle désignation opérée dans les mêmes formes ». L’article L.5211-1 du CGCT dispose que l’article susmentionné est applicable aux EPCI.
Le CGCT, dans son article L.2121-21, pose le principe selon lequel les nominations et les présentations (désignations) se font par principe au scrutin secret. Cependant, le Conseil peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.
1) SYNDICAT DE VALORISATION ET TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (VALTOM)
En remplacement de M. Alain LAFFONT, il est proposé de désigner Mme Patricia GUILHOT, titulaire.
2) ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT (EPLE)
En remplacement de M. Alain LAFFONT, il est proposé de désigner M. Florent NARANJO, suppléant au Conseil d’administration du Collège Jeanne d'Arc.
En remplacement de M. Guillaume VIMONT, il est proposé de désigner M. Jérôme GODARD, suppléant au Conseil d’administration du Collège de l'Oradou.
3) EPF Smaf
En remplacement de M. Alain LAFFONT, il est proposé de désigner M. Florent NARANJO, suppléant à l’EPF Smaf.
4) SIEG
En remplacement de M. Alain LAFFONT, il est proposé de désigner Mme Patricia GUILHOT, suppléante au SIEG.
5) PETR Grand Clermont
En remplacement de M. Guillaume VIMONT, il est proposé de désigner M. Abdelmajid MELLOUKI titulaire au PETR Grand Clermont.
6) Société Coopérative Le Biau Jardin
En remplacement de M. Guillaume VIMONT, il est proposé de désigner M. Jérôme GODARD, unique représentant.
7) Aéroport d'AULNAT – Aérodrome de Clermont-Ferrand - Commission consultative de l'Environnement
N° DEL20181005_004
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Service Assemblées / 4386 En remplacement de M. Guillaume VIMONT, il est proposé de désigner M. Abdelmajid MELLOUKI, suppléant.
En application de l'article L.2121-21 du CGCT, le Conseil métropolitain décide, à l'unanimité, de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour ces désignations.
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d'acter le remplacement de M. Alain LAFFONT par Mme Patricia GUILHOT :
- au SIEG, en tant que suppléante,
- au VALTOM, en tant que titulaire,
d'acter le remplacement de M. Alain LAFFONT par M. Florent NARANJO :
- au Conseil d'administration du Collège Jeanne d'Arc, en tant que suppléant,
- à l'EPF SMAF, en tant que suppléant,
d'acter le remplacement de M. Guillaume VIMONT par M. Jérôme GODARD :
- au Conseil d'administration du collège de l'Oradou, en tant que suppléant,
- à la société Coopérative Le Biau Jardin, en tant qu'unique représentant,
d'acter le remplacement de M. Guillaume VIMONT par M. Abdelmajid MELLOUKI :
- au PETR du Grand Clermont, en tant que titulaire,
- à la Commission consultative de l'Environnement de l'aéroport d'Aulnat – Aérodrôme de Clermont-Ferrand, en tant que suppléant.
TOTAL VOTANTS : 78 = 63 Conseillers Présents + 15 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 78 = Pour : 78 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
N° DEL20181005_004
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